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578 702 résultats pour « Anne-christine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137262fcd5801467742397e

Cassation

30 janvier 2002

30 janvier 2002

X..., Elisabeth Y..., la société EBS Network, la SA Christian X...

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BLANC, Christine, Anne Marie, Michelle, BOREL

SIREN 507864114Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

09/08/2026

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Créations

CAUSSE, Rosalie, Anne, Christine

SIREN 108281296Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

06/08/2026

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Créations

GIET, Laurence, Anne-Christine

SIREN 914300926Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

04/08/2026

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Radiations

"Adrien PATY & Anne-Christine PELLETIER,notaires,associés"

SIREN 341876134Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

28/07/2026

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Créations

GAMBERT, Christine, Anne, Marie, Renée, Joséphine, BRIAND

SIREN 107277949Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

14/07/2026

Voir →

CC

cr

613725a1cd5801467741f5a6

Cassation

24 septembre 1998

24 septembre 1998

Christian, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 6 mai 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la SAVOIE sous l'accusation de viol ; Vu le

Source officielle
CC

cr

6137264ecd5801467742488a

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violations des articles 313, 121-4 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Serge X... et Christian

Source officielle
CC

cr

613725cdcd580146774209d5

Cassation

26 novembre 1998

26 novembre 1998

B... des fins de la poursuite des chefs d'usage de faux et tentative d'escroquerie au jugement ; "aux motifs que sur le document litigieux intitulé "demande de congés", concernant le salarié Christian

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CC

cr

édure suiviec/Philippe Z

61372694cd58014677426b45

Cassation

21 février 2006

21 février 2006

Christine, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle , en date du 16 mai 2005, qui, dans la procédure suivie contre Philippe Z..., du chef de blessures

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CC

soc

6137232fcd58014677406853

Cassation

8 octobre 1998

8 octobre 1998

propriétaire de la SNC Christine, le Tribunal qui n'a pas relevé que M.

Source officielle
CC

comm

61372457cd58014677414b67

Cassation

7 décembre 2004

7 décembre 2004

X... et la société Christine Confection, titulaire d'une action, dont la participation devait être portée à 25 % du capital dès la reprise ; que la société Christine Confection n'a pas exécuté son engagement

Source officielle
CC

cr

613725d4cd58014677420d94

Cassation

14 octobre 1998

14 octobre 1998

Christian, - D...

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CC

cr

6137255fcd5801467741d236

Cassation

21 janvier 1997

21 janvier 1997

Christine, épouse X...

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civ2

613720d6cd580146773eece1

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

Christian XT..., Alain Q..., Mmes Z... X..., XO... X..., MM. Benoît Y..., Daniel C..., Alain E..., Jorry Cafe, Mme Madelina F..., MM. Philippe G..., Michel H..., Mme Michelle K..., M.

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cr

613725f4cd58014677421d38

Cassation

13 juin 2001

13 juin 2001

F... a déclaré qu'il avait été provoqué par Christian B... dans le centre de la Ville d'Epinal ; que Mme G... a reconnu qu'elle s'était prêtée à une plaisanterie à la demande de Christian B..., son chef

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cr

613725a7cd5801467741f8be

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

, avaient apporté appui, réconfort et assistance à son épouse atteinte d'un mal incurable; qu'il est permis de douter de l'intention libérale de Christian Z... lorsqu'on s'aperçoit que c'est une somme

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cr

613725c7cd58014677420734

Cassation

9 septembre 1998

9 septembre 1998

du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Christian

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cr

6079a8d29ba5988459c4f084

Cassation

21 janvier 2004

21 janvier 2004

Christine, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 15 janvier 2003, qui, pour non-représentation d'enfant et défaut de notification de changement de domicile

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cr

613725bccd58014677420240

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

X... sur ces points ; qu'il se disait ainsi convaincu sans pouvoir en être certain faute d'une preuve matérielle, que Christian X... connaissait tous ces faits dans le milieu de l'année 1991 si bien que

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cr

613725ebcd58014677421906

Cassation

21 février 2001

21 février 2001

-F...et G...à Versailles ; - " un testament daté du 24 octobre 1991, instituant légataire universelle la fille adoptive de Suzanne C..., Christine B...

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cr

61372646cd580146774244eb

Cassation

21 janvier 2004

21 janvier 2004

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 23 octobre 2002, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement, et

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cr

6137261ccd5801467742308d

Cassation

26 février 2003

26 février 2003

Z..., ce qui exclut toute manipulation de la part de cette dernière pour se venger du fait que le prévenu s'était séparé de sa femme ; - que Christine Z... a confirmé les faits dénoncés à l'instar de

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cr

61372608cd580146774226ea

Cassation

4 mai 2000

4 mai 2000

moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 226-13 du Code pénal, 331, 335, 337 du Code de procédure pénale, 593 du même Code ; " en ce qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Marie-Christine

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cr

6137269ccd58014677427014

Cassation

11 octobre 2005

11 octobre 2005

après avoir provoqué l'inquiétude de Christian Y..., ignorant des procédures judiciaires et sans véritable culture juridique ; qu'étant parvenu à être reçu par Christian Y..., il avait reconnu avoir rédigé

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