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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
67820aa6d30fbdc4c17b9c23
9 janvier 2025
9 janvier 2025
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 - N° du dossier 2023.162 Intimées
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8ad95
24 janvier 2008
24 janvier 2008
, avocats au barreau de MARSEILLE INTIMES S.
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be5a
7 avril 2008
7 avril 2008
possible la paternité de Monsieur Y...sur les deux enfants Victoria et Arnaud.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85cfc
4 décembre 2001
4 décembre 2001
Z... ...; GERANT DE LA SOCIETE FB MEDICAL INTIME Représenté par la SCP V ASSEUR-BOLLONJEON-ARNAUD, Avoués associés et ayant pour Avocat la SCP BALLALOUD-ALADEL du barreau de BONNEVILLE ; -MAITRE MEYNET
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63d8c0732182c005de24d118
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Madame [M] [K] épouse [I] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Arnaud VERCAIGNE, avocat au barreau de LILLE Monsieur [G] [I] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Arnaud VERCAIGNE
Source officielle1ère Chambre
639976b8b7ec7f05d42d7cc7
3 novembre 2022
3 novembre 2022
SOCIETEANONYME DE DEFENSE ET D'ASSURANCE sise [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Sandrine ARNAUD de la SELARL ARNAUD - LEXAVOUE BESANCON, avocat au barreau de BESANCON INTIMÉ ORDONNANCE
Source officielleChambre 3-4
63bd0ebd0ab73d7c90739e14
9 janvier 2023
9 janvier 2023
[M] [F] Représentant : Me Vincent ARNAUD de la SELARL ARNAUD VINCENT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [D] [C] Représentant : Me Vincent ARNAUD de la SELARL ARNAUD VINCENT, avocat au barreau
Source officielle1re chambre de la famille
67f9f6ee190d73a10ce27d28
11 avril 2025
11 avril 2025
[K] [L] [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Arnaud TRIBILLAC de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : Mme [H] [I] veuve [L] [Adresse 1]
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86dff
11 février 2004
11 février 2004
SA, - débouter en tout état de cause la société ARNAUD SA de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, - condamner la société ARNAUD SA à payer à la société BNP PARIBAS LEASE GROUP la somme de
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d22
20 novembre 2001
20 novembre 2001
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCEAU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS l' Chambre A Civile ARRÊT AU FOND DU 20 Novembre 2001 Rôle N° 97/05196 SNC MOURGUES ET CIE C/ Michel ARNAUD Arrêt de la 1 ' Chambre A Civile du
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a90
13 septembre 2007
13 septembre 2007
ASTER prise en la personne de ses représentants légaux 23 boulevard de l'Oise Immeuble ATHENA 95000 CERGY représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour, assistée de Me Marie-Aude DE
Source officielle3ème Chambre Commerciale
69707dabcdc6046d47137f55
20 janvier 2026
20 janvier 2026
FOUQUAUT, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Arnaud DEGIOVANNI, Plaidant, avocat au barreau de VANNES INTIMÉE : La compagnie d'assurances ABEILLE IARD & SANTE immatriculée
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8c5
27 mars 2008
27 mars 2008
Nicolas Arnaud Marc X...- Y... de Z... Jean- Baptiste Gabriel Luc X...- Y... de Z... Luc Pierre Philippe Elie X...- Y... de Z...
Source officielleChambre-1 civile et com.
69facdc8cdc6046d47bee1cc
5 mai 2026
5 mai 2026
. : N° RG 23/01461 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FMKC ARRÊT N° du : 05 mai 2026 SP Formule exécutoire le : à : Me Arnaud GERVAIS la SELARL CABINET DEROWSKI & ASSOCIÉES
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d892
2 mars 2011
2 mars 2011
Arnaud A..., M. Maurice B..., M. Ali C... et de déclarer la cour dessaisie ; PAR CES MOTIFS, Statuant publiquement, par arrêt CONTRADICTOIRE et en dernier ressort, DONNE ACTE à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89236
2 octobre 2007
2 octobre 2007
Vu les dernières conclusions déposées au greffe de la mise en état le 22 juin 2007 par Marc Y..., intimé, et le bordereau de pièces qui y est annexé.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc65
11 avril 2011
11 avril 2011
: Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 03 Novembre 2010, enregistrée sous le no 09/ 01920 ordonnance No 232/ 11 Monsieur Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea29
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Arnaud Guy X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86de5
10 juin 2004
10 juin 2004
Le Docteur X..., intimé, conclut à la confirmation du jugement en ce qu'il a prononcé sa mise hors de cause.
Source officielleCour d'Appel
6253c9babd3db21cbdd891f3
12 novembre 2007
12 novembre 2007
Z... veuve Y..., intimée, est décédée le 1er avril 2006 et ses héritiers, M.
Source officiellePage 3 sur 398