X... opérée par lettre du 20 avril 2009 au sein de l'établissement Novergie Sud Ouest par le syndicat Avenir syndical des métallurgistes et activités connexes (ASMAC-UNSA) ; Attendu que pour déclarer

Sur le bien-fondé des impositions supplémentaires : En ce qui concerne les revenus distribués par la société Asian Wok : S'agissant du rejet de la comptabilité de la SARL Asian wok : 4.

les requérantes tendant à la restitution de leur chien Aslan. 16.

ET ZEKİ ASLAN c.

à l'article L.631-5 du code de commerce, du tribunal qu'il se saisisse aux fins d'ouverture d'une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire à l'encontre de la société Sàrl L'ASIANE [Adresse

B a fait valoir ses droits à la retraite au cours de l'année 2007 et a ainsi quitté la direction de la SAS Asian European Footwear au profit de son fils D B.

On 30 December 1993, he took statements from izzet and Özcan Aslan.

Turquie (n° 75307/01)    Non-épuisement des voies de recours internes Les requérants, Sıddık Aslan, Yasin Aslan, Türkan Aslan et Nihari Aslan, sont nés en 1960, 1952, 1965 et 1945 respectivement

After that Aslan and Mokhmad Mudayev had been released.” 26.

En l’affaire Tamer Aslan et autres c.

Les requérantes sont l’épouse et la fille de Mehmet Aslan décédé le   6   mai 1992.

, Mr Yasin Aslan, Mrs Türkan Aslan and Mrs Nihari Aslan (“the applicants”), on 4   October 2001. 2.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 24 OCTOBRE 2013 N°2013/594 Rôle N° 12/23547 [W] [H] C/ [V] [F] [E] [L] épouse [M] SAS ASPAN .

Assane, Né le 15 août 1981 à BORDEAUX, Fils de X...

limitée, dont le siège est ..., 2 / la société civile immobilière (SCI) Résidence Hôtel Palmeria, dont le siège est Hôtel Palmeria, Cap d'Agde, 34300 Agde, 3 / la société civile immobilière (SCI) Aslan

No 09/ 02695 AFFAIRE : Asmae X... épouse Y... C/ Abderrahim Y...

, Yasin ASLAN, Türkan ASLAN and Nihari ASLAN against Turkey The European Court of Human Rights (Second Section), sitting on 19   October 2004 as a Chamber composed of   Mr   J.

La SCI Asmaa reprend en appel le moyen tiré de ce que la proposition de rectification datée du 15 décembre 2017 est insuffisamment motivée.

B A, représenté par Me Asmane, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 avril 2022 par lequel le ministre de l'intérieur l'a expulsé du territoire français ; 2°) d'enjoindre au ministre de

Assane X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.