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184 résultats pour « Augustin Doulcet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8b

69e31953cdc6046d47a80217

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

ARRÊT Réputé contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 17 Avril 2026 Signé par Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre et Madame Corinne AUGUSTE, greffier auquel la minute

Source officielle

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CA

Chambre 4-8b

69e31968cdc6046d47a80374

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

de madame [Z] à l'épaule gauche, irradiante sur le rachis cervical, une douleur persistante au niveau de la sacro-illiaque droite et une douleur occasionnelle sur la région scapulo-humérale droite, -

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0201DEC000754903

Admin. suprême

1 février 2007

1 février 2007

Le blessé signale actuellement l’existence de douleurs à la déglutition, de gêne lors de son alimentation, ainsi que de douleurs cervicales antérieures.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0705DEC000754903

Admin. suprême

5 juillet 2005

5 juillet 2005

Le blessé signale actuellement l’existence de douleurs à la déglutition, de gêne lors de son alimentation, ainsi que de douleurs cervicales antérieures.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

68f1cd812f77035fb0bf7edc

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

une forte douleur en bas du dos qui l'a contraint à arrêter de travailler.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d7bd3db21cbdd89584

Appel

13 juin 2007

13 juin 2007

Selon contrat en date du 10 mars 1997, le Docteur X... et le Docteur A..., contractuellement liés avec clause d'exclusivité à la clinique Les Augustins, se sont associés pour former une société civile

Source officielle
CA

Chambre Sociale

637dc85314982305d4c201da

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseiller Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69d0a499cdc6046d4711300a

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Aurore TAILLEPIERRE, Conseillère Madame Katherine DIJOUX, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Corinne AUGUSTE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62760cb1593736057d78aa60

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseiller Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6871f153df9b8685d8d0695a

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 11 Juillet 2025 Signé par Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre et Madame Corinne AUGUSTE, greffier auquel la minute

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

68e9e9ebbb2ead0a581fb0a2

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 10 Octobre 2025 Signé par Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre et Madame Corinne AUGUSTE, greffier auquel la minute

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a981

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

LABORY-MOUSSIE & ANDOUARD, avoués à la Cour et assisté de la SCP Maître MARTIN Z... avocats au barreau de SAINTES INTIMÉS : Monsieur Thierry Y... de nationalité Française, demeurant Clinique Saint Augustin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6033b0a8eee2a4647ba41a90

Appel

25 avril 2017

25 avril 2017

Benjamin RAJBAUT, Président Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle DOUILLET, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

696b6e27cdc6046d47a267a1

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Corinne AUGUSTE

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6a113b08cdc6046d47a6a3e8

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Aurore TAILLEPIERRE, Conseillère Madame Katherine DIJOUX, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Corinne AUGUSTE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0124JUD000754903

Admin. suprême

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Le blessé signale actuellement l'existence de douleurs à la déglutition, de gêne lors de son alimentation, ainsi que de douleurs cervicales antérieures.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

687b2a2ae24ceec1d00d9050

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Corinne AUGUSTE

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

64a9002103029105dbedc3ec

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

SAINT LOUIS AUGUSTIN ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204513_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Il s'est inscrit au lycée polyvalent Augustin Thierry à Blois pour l'année scolaire 2021-2022 et y poursuit sa scolarité en classe de seconde professionnelle " réalisation d'ensembles mécaniques industriels

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

67e78fde59838ee62256b128

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

& Debouzy et Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P 438, ayant pour avocat plaidant Me Anaïs PALLUT de la SCP August & Debouzy et Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P 438 APPELÉE

Source officielle