CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0127JUD006702101
27 janvier 2009
Aurul Baia Mare S.A. représentait un danger pour leur vie.
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2102676_20240326
26 mars 2024
, tandis qu'un staphylocoque aureus s'est développé ; - par ailleurs, une escarre du talon avec amincissement cutané et du coussinet plantaire est apparue lors de son séjour à l'hôpital ; il subit depuis
PCP JCP fond
6620138ef05edb385fb2ace2
4 avril 2024
vestiaire : #B0096 DÉFENDEURS Monsieur [E] [G], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté Monsieur [S] [Z], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie
Chambre 4-1
6431060228558704f52e6801
7 avril 2023
La Clinique TOUTES AURES a notifié à Monsieur [A] son licenciement pour faute grave le 20 mars 2017.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0618DEC000423309
18 juin 2013
Aurel Popa, est un ressortissant roumain né en 1963 et résidant à Timişoara. 2.
Chbre Sociale Prud'Hommes
630ef984223d7c4f13705294
30 août 2022
[T] [H] [V] inapte au poste de péager en 3x8, et a précisé la nécessité d'un aménagement de son poste dans l'attente de sa formation.
3 ème Chambre
DTA_2000158_20220831
31 août 2022
Au demeurant, l'agent pathogène enterobacter cloacae retrouvé lors de la première infection n'est pas un germe présent naturellement sur la peau.
Chambre des référés
67eee314b848dd6814c62211
3 avril 2025
A la requête de : Mme [I] [O] [Adresse 6] [Localité 2] Rep/assistant : Me Aurélie HUERTAS, avocat au barreau de NICE DEMANDERESSE Contre : Compagnie d’assurance CHUBB EUROPEAN GROUP SE [Adresse 14]
Chambre sociale
645c89629925b3d0f8f8f69f
25 avril 2023
mise à disposition au greffe le 25 Avril 2023; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Alain LACOUR Conseiller : Laurent CALBO Conseiller : Aurélie
CTX PROTECTION SOCIALE
67b8ffabf3224acf582813c5
7 janvier 2025
substituée par Me Léna YASSFY, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDERESSE [Localité 11] [7] VENANT AUX DTS DE LA [5] [Localité 11], dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Aurélie
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0705DEC006702101
5 juillet 2007
    S.C. «   Aurul   » S.A.
5ème Chambre
DTA_2500506_20251014
14 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 30 septembre 2025 où siégeaient : - Mme Aurélie Chauvin, présidente, - Mme Camille Péan, première conseillère, - Mme Alice Lorrain-Mabillon, conseillère.
Cour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 15 Novembre 2002c/Monsieur CECCON X
6253c8f2bd3db21cbdd86c69
13 novembre 2003
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : CECCON X... né le 21 Avril 1949 à BRIEY (54) de Maurice et de BALDUINI Aurélie de nationalité française, marié Directeur de développement demeurant Immeuble le Galacté
6253ca4fbd3db21cbdd8aa47
26 mars 2008
Comme elle criait un peu, le gérant du magasin lui avait posé la main sur la poitrine pour lui demander si tout allait bien.
Chambre sociale 4-2
68f9b6c80a84a5e5f00167e8
22 octobre 2025
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 septembre 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés devant Madame Aurélie
Chambre sociale 4-3
678f381d06f4e91c5f36c376
20 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère
6ème chambre
DTA_2104628_20240110
10 janvier 2024
Le 21 août 2020, une ouverture du pansement du patient a été effectuée sous anesthésie générale, révélant une lyse de la majeure partie de la greffe de peau mince.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7E-LNTX GROUPAMA D'OCc/S.A
634f9566b5afe5adfff289be
18 octobre 2022
Celle-ci a sous-traité le 17 juillet 2012 à la société Ada Construction la prestation de pose du bardage double peau et la pose de panneaux sandwichs, compris pièces de finition et isolation.
Pôle 4 - Chambre 10
66c8261b5372bffe825630cb
22 août 2024
méti sensible étant un germe commensal de la peau.
6253ca55bd3db21cbdd8ab88
5 février 2008
La société RLD produit la lettre de résiliation de la société AURAL reçue le 10 juin 2005, pour la date du 1er septembre 2005.
Page 3 sur 8