déférée à la Cour : ordonnance de référé rendue le 08 mars 2023, par le président du tribunal judiciaire de Dijon - RG : 23/00010 APPELANT : Monsieur [K] [S] né le 30 Septembre 1992 à FORT

BLUM, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Aurore BLUM, Présidente de chambre Monsieur Laurent SOCHAS, Conseiller

B..., oenologue, la vente des vins figurant sur cet inventaire conformément à l'estimation qui en a été faite, sachant que Mme C... avec Aurore Y... conserveront un certain nombre de ces bouteilles" ;

EXPOSÉ DU LITIGE : Par arrêt de la cour d'appel de Fort de France en sa chambre détachée de Cayenne en date du 14 mars 2011, M.

=-=-=-=- N° RG 26/00106 - N° Portalis DBY2-W-B7K-IHXU O R D O N N A N C E ---------- Le NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal Judiciaire d’ANGERS, assisté de Aurore

Ils ont confié à la société AURORA CONSTRUCTION, par devis en date du 9 février 2024, la rénovation de leur bien.

Enfin, si Mme C... est célibataire et sans enfant à la date de la décision attaquée, elle justifie cependant de la présence et des liens forts qu’elle entretien avec quatre membres de sa famille et réside

[F] [Z] [Y], domicilié [Adresse 1] (Canada), 2°/ au procureur général près la cour d'appel de Fort-de-France, domicilié [Adresse 2], défendeurs à la cassation.

ordonnant le maintien au centre de rétention de : [V] [J] né le 10 Juin 1993 à [Localité 2] - ALGERIE de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 03/09/2023 à 21 h 02 par courriel, par Me Aurore

POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/02662 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZDSD MINUTE: 24/725 Nous, Aurore

-=-=- N° RG 26/193 - N° Portalis DBY2-W-B7K-IJBP O R D O N N A N C E ---------- Le VINGT ET UN MAI DEUX MIL VINGT SIX, Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal Judiciaire d’ANGERS, assisté de Aurore

P..., de la Sociedad General des Autores de Espana et de M. K...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Aurore Z..., demeurant 14, ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Buat-Ménard, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Layemar, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers

Ils font valoir que cette possession a été constatée à deux reprises dans les décisions des cours d'appel de Fort-de France et de Cayenne.

JUDICIAIRE D’[Localité 1] JUGEMENT STATUANT SELON LA PROCEDURE ACCELEREE AU FOND N° RG 26/882 - N° Portalis DBY2-W-B7K-II55 JUGEMENT DU : 21 MAI 2026 Rendu par Benoît GIRAUD, Président, assisté de Aurore

-=-=- N° RG 26/114 - N° Portalis DBY2-W-B7K-IG4N O R D O N N A N C E ---------- Le VINGT ET UN MAI DEUX MIL VINGT SIX, Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal Judiciaire d’ANGERS, assisté de Aurore

En deuxième lieu, selon le règlement du PPRi du Val de Vienne, la zone A3 correspond à la partie de la zone inondable non urbanisée, ou peu urbanisée et peu aménagée, en aléa fort.