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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000020869463
8 juin 2009
8 juin 2009
santé et des sports rejetant sa demande de radiation de la liste des spécialités remboursables mentionnée au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale, de la spécialité Biafine
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2223893_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 novembre 2022, Mme A B, représentée par Me Alzieu-Biagini, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 août 2022 par laquelle
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0108JUD001935303
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Sur ce, la procédure introduite devant la CEDH par İrfan Bilgin, frère aîné de Kenan Bilgin, s'est achevée il y a peu de temps.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0105DEC001935303
5 janvier 2006
5 janvier 2006
dans l’affaire Kenan Bilgin (...) le procureur Selahattin Kemaloğlu avoue que Kenan Bilgin a disparu.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2300062_20230224
24 février 2023
24 février 2023
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société Bimini construction Martinique ne sont pas fondés.
Source officielleChambre commerciale
66a099072be3e083f4fad4d0
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Par exploit du 6 octobre 2020, la société Le Bonheur et Mme [B] [K] ont assigné la société Le Bikini en paiement.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2400501_20240803
3 août 2024
3 août 2024
Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête de la société Bimini construction Martinique est rejeté.
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dd04
27 avril 2011
27 avril 2011
Par acte d'huissier en date du 13 mars 2008, le Syndicat des copropriétaires du lotissement SAN BIAGGIO a fait assigner la COMPAGNIE DE L'EAU ET DE L'OZONE.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-832700-852816
16 septembre 2003
16 septembre 2003
Abdul-Vakhab Shamayev, Ruslan Mirjoev, Adlan (Aldan) Usmanov, Islam Khashiev, Khamzad(t) Isiev (Isaev), Ruslan Tepsaev, Timur (Ruslan) Baemurzaev (Baimurzaev), Khusein Khadjiev (Khadjaev, Khajiev), Husein Aziev
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
68812970795daea26ff7f308
11 avril 2024
11 avril 2024
ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 11 Avril 2024 GROSSE : Le 20 juin 2024 à Me ALZIEU-BIAGINI
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007662700
7 octobre 1977
7 octobre 1977
BIGONI ET FILS", DONT LE SIEGE EST A RUAUX VOSGES , AGISSANT POURSUITES ET DILIGENCES DE SON PRESIDENT EN EXERCICE, LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2500717_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 octobre 2025, la société Bimini construction Martinique (Bimini), représentée par l’Aarpi Publica Avocats agissant par l’intermédiaire de
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02855_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
A, représenté par Me Alzieu-Biagini, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 17 octobre 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-Rhône du 3 avril 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0630DEC002565994
30 juin 1997
30 juin 1997
Un jour, on entendait Kenan Bilgin crier, "Je m'appelle Kenan Bilgin ; j'ai été placé en garde à vue le 12 septembre ; mon nom n'a pas été inscrit sur la liste de garde à vue ; ils veulent me faire disparaître
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2402012_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 mars 2024 et un mémoire du 15 avril 2024, la société civile immobilière (SCI) Ofuni, représentée par Me Alzieu-Biagini, demande au juge des
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68704-69172
17 juillet 2001
17 juillet 2001
TURQUIE Par un arrêt [1] (qui n’existe qu’en français) communiqué aujourd’hui par écrit dans l’affaire Bilgin c.
Source officielle8ème chambre
69eae607cdc6046d47547fba
15 octobre 2025
15 octobre 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 15 Octobre 2025 8ème Chambre N° PCL : 2023J00910 SASU BIKINI BOTOOM MUSIC N° RG: 2025L02357 Par jugement en date du 25 OCTOBRE 2023, le tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2110199_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 juillet et 9 novembre 2022, la commune de Meyreuil, représentée par Me Neveu et Me Alzieu-Biagini, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2106927_20220818
18 août 2022
18 août 2022
H et de la société Biasini et de dernière part, de la compagnie Axa France Iard es qualité d'assureur de la société Mtg : 8.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007783567
9 janvier 1991
9 janvier 1991
sommes de 398 533 F et 2 285 F qu'elle doit verser à M. et Mme Y..., d'une part en réparation des dommages occasionnés à leur habitation au cours de travaux d'assainissement réalisés par la société Bigoni
Source officiellePage 3 sur 32