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621 résultats pour « Azzieu-Biagini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000020869463

Admin. suprême

8 juin 2009

8 juin 2009

santé et des sports rejetant sa demande de radiation de la liste des spécialités remboursables mentionnée au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale, de la spécialité Biafine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2223893_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 novembre 2022, Mme A B, représentée par Me Alzieu-Biagini, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 août 2022 par laquelle

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0108JUD001935303

Admin. suprême

8 janvier 2008

8 janvier 2008

Sur ce, la procédure introduite devant la CEDH par İrfan Bilgin, frère aîné de Kenan Bilgin, s'est achevée il y a peu de temps.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0105DEC001935303

Admin. suprême

5 janvier 2006

5 janvier 2006

dans l’affaire Kenan Bilgin (...) le procureur Selahattin Kemaloğlu avoue que Kenan Bilgin a disparu.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2300062_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société Bimini construction Martinique ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a099072be3e083f4fad4d0

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Par exploit du 6 octobre 2020, la société Le Bonheur et Mme [B] [K] ont assigné la société Le Bikini en paiement.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2400501_20240803

Administratif

3 août 2024

3 août 2024

Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête de la société Bimini construction Martinique est rejeté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd04

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

Par acte d'huissier en date du 13 mars 2008, le Syndicat des copropriétaires du lotissement SAN BIAGGIO a fait assigner la COMPAGNIE DE L'EAU ET DE L'OZONE.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-832700-852816

Admin. suprême

16 septembre 2003

16 septembre 2003

Abdul-Vakhab Shamayev, Ruslan Mirjoev, Adlan (Aldan) Usmanov, Islam Khashiev, Khamzad(t) Isiev (Isaev), Ruslan Tepsaev, Timur (Ruslan) Baemurzaev (Baimurzaev), Khusein Khadjiev (Khadjaev, Khajiev), Husein Aziev

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

68812970795daea26ff7f308

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 11 Avril 2024 GROSSE : Le 20 juin 2024 à Me ALZIEU-BIAGINI

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007662700

Admin. suprême

7 octobre 1977

7 octobre 1977

BIGONI ET FILS", DONT LE SIEGE EST A RUAUX VOSGES , AGISSANT POURSUITES ET DILIGENCES DE SON PRESIDENT EN EXERCICE, LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2500717_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 octobre 2025, la société Bimini construction Martinique (Bimini), représentée par l’Aarpi Publica Avocats agissant par l’intermédiaire de

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02855_20250311

Admin. Appel

11 mars 2025

11 mars 2025

A, représenté par Me Alzieu-Biagini, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 17 octobre 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-Rhône du 3 avril 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0630DEC002565994

Admin. suprême

30 juin 1997

30 juin 1997

Un jour, on entendait Kenan Bilgin crier, "Je m'appelle Kenan Bilgin ; j'ai été placé en garde à vue le 12 septembre ; mon nom n'a pas été inscrit sur la liste de garde à vue ; ils veulent me faire disparaître

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2402012_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 mars 2024 et un mémoire du 15 avril 2024, la société civile immobilière (SCI) Ofuni, représentée par Me Alzieu-Biagini, demande au juge des

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68704-69172

Admin. suprême

17 juillet 2001

17 juillet 2001

TURQUIE   Par un arrêt [1] (qui n’existe qu’en français) communiqué aujourd’hui par écrit dans l’affaire Bilgin c.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eae607cdc6046d47547fba

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 15 Octobre 2025 8ème Chambre N° PCL : 2023J00910 SASU BIKINI BOTOOM MUSIC N° RG: 2025L02357 Par jugement en date du 25 OCTOBRE 2023, le tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2110199_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 juillet et 9 novembre 2022, la commune de Meyreuil, représentée par Me Neveu et Me Alzieu-Biagini, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2106927_20220818

Administratif

18 août 2022

18 août 2022

H et de la société Biasini et de dernière part, de la compagnie Axa France Iard es qualité d'assureur de la société Mtg : 8.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007783567

Admin. suprême

9 janvier 1991

9 janvier 1991

sommes de 398 533 F et 2 285 F qu'elle doit verser à M. et Mme Y..., d'une part en réparation des dommages occasionnés à leur habitation au cours de travaux d'assainissement réalisés par la société Bigoni

Source officielle

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