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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

58 résultats pour « Béatrice BOUVIER-PATE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe II : Tableau n° 57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 63 > 10

Code de la sécurité sociale

Tendinopathie de la patte d'oie objectivée par échographie. 14 jours Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés et rapides du genou en flexion contre résistance.

Article Annexe IV-c

—

MATÉRIAUX CÉRAMIQUES BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Spécialité MISE EN ŒUVRE DES MATÉRIAUX OPTION MATÉRIAUX CÉRAMIQUES Défini par l'arrêté du 30 juillet 1992 modifié Dernière session 2011 BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Spécialité INDUSTRIES DES PATES

Article Annexe VIII

—

Elles sont carrées ou rectangulaires, c'est-à-dire que les quatre côtés de l'alèse de fenêtre sont constitués de mailles coupées en biais (coupe "toutes pattes").

Article Annexe II

—

autre anomalie viscérale", supérieur aux seuils définis pour chaque espèce par l'appendice 1, colonne B, de la présente annexe ; - taux du total des retraits avec pour le premier motif principal enregistré l'un des motifs suivants : "déformations des pattes

Article R557-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 26

Code de l'environnement

entend par : " Equipements sous pression " : récipients, tuyauteries, accessoires de sécurité et accessoires sous pression (y compris, le cas échéant, les éléments attachés aux parties sous pression, tels que les brides, piquages, raccords, supports et pattes

Article Annexe III

—

"Afin d'éviter tout risque d'étranglement, enlever le jouet dès que l'enfant tente de se mettre à quatre pattes ou de ramper". 10.

Article (90 à 91)

—

COURCOURONNES 91 D 930 D 93 EVRY N 7 EVRY 91 D 91 N 449 EVRY N 7 RIS-ORANGIS 91 D 19 N 104 FLEURY-MEROGIS N 20 AVRAINVILLE 91 D 312 D 19 LE PLESSIS-PATE

Article Annexe

—

Conditions d'apposition des marques La bague est apposée à la patte gauche par l'éleveur avant l'enlèvement des dindes. 10.

Article 4

—

O Chevalier criard/Grand chevalier à pattes jaunes (Tringa melanoleuca). O Chevalier à pattes jaunes/Petit chevalier à pattes jaunes (Tringa flavipes). O Chevalier solitaire (Tringa solitaria).

Article Annexe I

—

Les caillebotis doivent être tels qu'ils ne puissent blesser l'animal, notamment les extrémités des pattes. 8. a) Pour les chiens de garde et d'une manière générale, tous les animaux de compagnie et assimilés que leurs propriétaires tiennent à l'attache

Article Annexe 1

—

d'une autre équipe ; - toute communication entre candidats est interdite pendant le déroulement des épreuves ; - des contraintes environnementales peuvent être recréées dans les environnements de test (odeurs, bruits, encombrements, caches sous les pattes

Article Annexe II

—

d'éviscération au risque de contaminer la chaîne ; Par ailleurs, tous les produits destinés à la consommation humaine doivent avoir fait l'objet d'un contrôle visant à éliminer les parties jugées impropres à la consommation humaine (carcasses, abats, pattes

LEGIARTI000034461330

—

SEYSSINS Grenoble 0382705J Collège Philippe Cousteau TIGNIEU Grenoble 0382864G Collège René Cassin VILLEFONTAINE Grenoble 0383056R Collège Robert Doisneau ISLE D'ABEAU Grenoble 0383301G Collège Saint chef SAINT CHEF Grenoble 0730022C Collège Béatrice

Article Annexe

—

Poussins et coquelets Fonction de la courbe de croissance et de la souche, pour obtenir un maximum de 649 g de poids de carcasse (exprimé sans les abats ni la tête, ni les pattes).

LEGIARTI000050066316

—

Collège Pierre Vernotte - Moirans-en-Montagne 0390783P Collège Xavier Bichat - Arinthod 0390784R Collège Gilbert Cousin - Nozeroy 0390823H Collège des Vernaux - Tavaux 0390907Z Collège Saint-Exupéry - Lons-le-Saunier 0390916J Collège Louis Bouvier

Article Annexe I

—

ressorts argent - soudure d'une plaque d'embouchure - réglage des correspondances d'une flûte professionnelle à l'aide des cales d'épaisseurs adaptées - mise au point d'une mécanique non-goupillée - mise au point de toute mécanique non-standard (patte

LEGIARTI000026833773

—

Valeur cible Taux de non-conformité acceptable sous réserve d'action corrective engagée 8e exigence : poids des coches à l'abattage et qualité de la viande Le poids de carcasse à chaud (présentation sans tête, sans mamelles et sans pattes

Article Annexe I

—

inférieure de l'armature métallique est exclusivement constituée d'une barre plate non coupante sans dent et sans patin ou volet plongeur ; b) Les systèmes de dragues hydrauliques sont interdits ; c) L'armature métallique de l'engin, y compris la patte

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