(Pyrénées-Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1990 par la cour d'appel de Pau (1ère chambre), au profit : 18) du Cabinet Beillard, société à responsabilité limitée , dont le

Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 02 mai 2026 à 20h05, Vu l'appel formé le 04 mai 2026 à 16 h 46 par courriel, par Me Celya BELAID

La société par action simplifiée (SAS) HBP a sollicité, à raison des dépenses assumées par une de ses filiales, la société Belliard, la restitution du crédit d'impôt pour les dépenses de recherche dont

    The applicant maintained that he had been apprised of the appeal hearing before the City Court in a belated fashion and that he had been denied an effective opportunity to be heard. 27.

CASINO FRANCE (SA) 24, rue de la Montat 42008 ST ETIENNE CEDEX 02 Représentée par la SCP CHATTELEYN et GEORGE, Avoués Assistée de Maître FOURGOUX, Avocat au barreau de PARIS -2 - La Société BEILLARD

Belaid Z..., demeurant chez M. Mohamed B..., 2°/ de M. Mohamed B..., 3°/ de M. Y... Z..., demeurant chez M. Mohamed B..., 4°/ de M. Lahcen B..., 5°/ de M.

#Sonacotra gegen Ahmed Belaid.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Tribunal d'instance de Hayange - Frankreich.#Rechtssache 68/80.

X... a été engagé par la société Beillard Tubes Carton le 6 avril 1998 ; qu'il devait reprendre son travail le 13 mars 2005 au terme d'un arrêt pour cause de maladie qui avait débuté le 14 février 2005

NETTOYAGE DU SUD OUEST N° RG: 2025P00990 DEBITEUR SAS DECONTAMINATION DESINFECTION NETTOYAGE DU SUD OUEST Sise [Adresse 1], RCS [Localité 1] : 885 168 310 - 2020 B 3445 Représentant légal : Nadia AIT BELAID

suivant : Sur le moyen unique : Vu l' article L. 122-3-8 du code du travail, ensemble l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par la société Beillard

par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 13 mars 2014 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Pharmacie Berard-Argivier

X..., la clinique Saint-Michel et l'hôpital Léon Bérard à verser à M.

et 12 du décret n° 85-1390 du 27 décembre 1985 ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée, qu'après l'ouverture du redressement judiciaire de la société Technycycles et la désignation de la Selafa Belluard

la banque a ouvert un compte "créances douteuses et litigieuses" destiné à l'apurement de la dette de sa cliente ; que la société a été mise en liquidation judiciaire le 12 janvier 1996, la SELAFA Belluard

rédaction applicable à la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte du 19 octobre 1987, la Caisse fédérale du Crédit mutuel du sud-ouest (la Caisse), a prêté à la société civile immobilière Belair

GENERALI IARD Représentant : Me Damien JOCHUM de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS et Me Michel BELLAICHE, avocat au barreau de PARIS S INTIMES Monsieur [W] [U] Représentant

s'élève à la somme de 38 175,81 euros, - fixe sa créance au passif de la SAS Belliard à cette somme, - condamne la SAS Belliard à lui payer une somme de 3 000 euros en application de l'article 700 du

Fikri, Mlle Lavollée, Mlle Flament, Mlle Bérard, Mlle Rebyfée et Mlle Delauzin dans laquelle ceux-ci reprochaient au même formateur des "insultes à l'égard des élèves (ignare)", un "manque de motivation

Eu égard aux factures produites par la société CMEG, il y a lieu de fixer à 16 305 euros hors taxes le montant dû par la société Belliard à celle-ci.

La toiture a été réalisée par la société Belliard.