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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
616307f35a67331bacec3bf0
10 mai 2012
10 mai 2012
de la SARL NIGHT ET DAY PROTECTION [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Nathalie LESENECHAL (avocat au barreau de PARIS, toque : D2090) Assisté de : Me Gregory FLYE, SCP SABLON LEEMAN BERTHAUD
Source officielleOQTF 6 sem
DTA_2303702_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Vergne, - les observations de Me Berthaut, substituant Me Le Strat, représentant Mme B, qui s'en rapporte à l'instruction écrite et qui fait valoir que : la motivation de l'arrêté litigieux est clairement
Source officielle1ère Chambre civile
642e638b826f3a04f5216715
4 avril 2023
4 avril 2023
par sa gérante Mme [R] [K] domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 10] Représentée par Me Florence GACQUER CARON, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Alain
Source officielle1ère Chambre civile
642e638b826f3a04f5216717
4 avril 2023
4 avril 2023
par sa gérante Mme [O] [M] domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 11] Représentée par Me Florence GACQUER CARON, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912ef
18 mars 2014
18 mars 2014
Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 15 Septembre 2010, enregistrée sous le no 19 929 APPELANT : Monsieur Antoine X... ... 72370 SOULITRE représenté par Maître Alain
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65321adf9e4ea48318f5ad29
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Comparante, non assistée COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : Mme BUCHSER-MARTIN Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Monsieur BERTHOUT
Source officielle1ère Chambre
65321b629e4ea48318f5b051
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Compagnie d'assurance MAIF [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Gaëtan FORT de la SCP FORT-BLOUIN-BOSSANT-ROOSE, avocat au barreau de DEUX-SEVRES et pour avocat plaidant Me Vincent BERTHAULT
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6789f70f39ae1759ccf6073c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laure BELLIN de la SELARL BSV, avocat postulant au barreau de GRENOBLE, et par Me Maxime BERTHAUD
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0e72c25a97f0381f569f
15 janvier 2014
15 janvier 2014
L0010 Assistée de Me Frédérique CECCALDI, plaidant pour la SCP AGUENA & Associés, avocat au barreau de LYON INTIMÉES Madame [Z] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Solène BERTAULT
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd8747e
7 février 2005
7 février 2005
PARIS CEDEX 16 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP JULLIEN LECHARNY ROL, avoués-Nä du dossier 20030593 plaidant par Maître BERTHAT
Source officielleChambre sociale-2ème sect
65a0efb05bbe450008b2cfe3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
d'EPINAL COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN Raphaël, Conseillers : BRUNEAU Dominique, STANEK Stéphane, Greffier lors des débats : BERTHOUT
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA01020_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
L'EURL GPS 3 Distribution soutient que les factures adressées respectivement à " BERNNOBINI Marcel ", " W Frédéric ", " Market Base SARL ", " REMY Alain ", " SARL D.R EVOLUTIVE/BERTHAULT ", " THEDSTOCK.COM
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cc1
3 décembre 2007
3 décembre 2007
l'affaire entre : Madame Micheline, Henriette Y... 4, place André Malraux 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE représentée par la SCP KEIME GUTTIN JARRY, avoués-No du dossier 06000369 plaidant par Maître BERTHAULT
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6528df79aaebb88318fda5e8
12 octobre 2023
12 octobre 2023
des entretiens chez Métal Boxe, qu'il voulait partir de chez eux car l'année précédente il avait perdu 4000 euros de primes sur son salaire global et que Métal Boxe compensait ces carences' ; qu'il 'allait
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6960bc82cdc6046d47b90677
8 janvier 2026
8 janvier 2026
à [Localité 7] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Gaëlle PENEAU-MELLET de la SELARL PENEAU & DOUARD AVOCATS ASSOCIÉS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES substitué par Me BERTHAUT
Source officiellePage 3 sur 3