Hydrocarbures totaux Trimestrielle Composés organiques du chlore (AOX ou EOX) Trimestrielle Indice phénols Trimestrielle Aluminium et composés (en Al) Trimestrielle Etain et composés (en Sn) Trimestrielle Fer et composés (en Fe

Article 21

—

Peuvent être inscrits sur la liste d'aptitude les personnels appartenant au cadre des instituteurs bacheliers du corps des instituteurs de Mayotte.

Article 38

—

Substances réglementées N° CAS Fer et composés sur échantillon brut (exprimé en Fe) ― 5 mg/l Composés organiques halogénés (en AOX) ― 1 mg/l 4.

Article 5

—

. - le contrôle des épreuves pratiques en vol est assuré par un examinateur de vol planeur FE (S) conforme à l'annexe III [partie SFCL] du règlement d'exécution (UE) 2018/1976 de la Commission du 14 décembre 2018 modifié établissant des règles détaillées

Article Annexe VII

—

Teneur en carbone NIVEAUX DE MÉTHODE APPLICABLES Teneur en C (t / t ou TJ) = FE (t CO 2 Teneur en C (t / t ou TJ) = FE (t CO 2 V.

LEGIARTI000049821393

—

Enquête sur la scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés (EANA) Ponctuelle DEPP Enquêtes sur les effectifs d'élèves dans les établissements privés d'enseignement Annuelle DEPP/ SIES Enquête statistique sur le devenir des bacheliers

LEGIARTI000046891130

—

Analyses chimiques spécifiques des eaux souterraines Fer dissous (Fe) sur échantillon filtré à 0,45 µm (*) Paramètre obligatoire en liste C6 avec fixation sur site si mesuré en laboratoire, peut également être mesuré sur site.

Article 1

—

affaires sociales ainsi que dans les autorités administratives ou publiques indépendantes intervenant dans les domaines d'attribution de ces ministres ; 2° Fonctions en administration centrale : - adjoint(e) au sous-directeur ; - chef(fe

Article L612-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 77 > 48

Code de l'éducation

l'examen des candidatures présentées dans le cadre de la procédure nationale de préinscription mentionnée au deuxième alinéa du présent I, les établissements dispensant une formation d'enseignement supérieur peuvent tenir compte de la participation des bacheliers

Article Annexe VI

—

rechargeable) EM Essence-électricité (hybride non rechargeable) EH Bicarburation essence-GPL et électricité (hybride non rechargeable) EQ Bicarburation essence-gaz naturel et électricité (hybride non rechargeable) EP Superéthanol FE

Article D612-1-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 39

Code de l'éducation

Pour la mise en œuvre du troisième alinéa du I de l'article L. 612-3 et si le candidat en a exprimé le souhait, les établissements sont informés de la participation du bachelier aux dispositifs d'accompagnement mis en place entre les établissements d'enseignement

Article 1

—

permanente (IFOCOP) IIChargé (e) de clientèle-assurance et banque3135 ansEcole supérieure d'assurances (ESA) IIConseiller en gestion de patrimoine3135 ansJurisCampusIIResponsable du pôle paie3153 ansEuroformation -BC développementIIChef (fe

Article Annexe III

—

en concentration moyenne mensuelle 3-Substances réglementées N°CAS 1) indice phénols - 0,3 mg/l 2) cyanures 57-12-5 0,1 mg/l 3) manganèse et composés (en Mn) 7439-96-5 1 mg/l 4) fer, aluminium et composés (en Fe

Article 2

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Laine de verre et laine de roche : matériaux d'isolation produits à partir de fours ou de cubilots ; Verres oxydés au sulfate : verres dont le rapport Fe 2+ Verres réduits : verres dont le rapport Fe 2+ Verres oxydés au nitrate : verres pour lesquels,

Article 1

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continueIIResponsable du développement commercial et marketing312p3 ansAssociation pour le collège de Paris-Institut supérieur de l'entreprise (ISE) IIResponsable commercial et marketing312p3 ansConservatoire national des arts et métiers (CNAM) IIChef (fe

Article 1

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Pigier II Chef de projet numérique H-F 326w 3 ans Carrel formation continue II Concepteur et développeur de solutions mobiles 326 3 ans CCI France - Réseau ESI II Administrateur systèmes et réseaux 326n 3 ans Adales - CFA Léonard de Vinci II Chef(fe

LEGIARTI000041486787

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et de la danse de Bordeaux Aquitaine ; 5° Audiovisuel - Le master Gestion de patrimoines audiovisuels de l'INA Sup ; 6° Cinéma - Le diplôme délivré par La Fémis. 7° Les conservatoires à rayonnement régional (CRR) ou départemental (CRD) Pour les bacheliers

Article Annexe IX

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Teneur en carbone NIVEAUX DE MÉTHODE APPLICABLES Teneur en C (t/t ou TJ) = FE (t CO 2 Teneur en C (t/t ou TJ) = FE (t CO 2 III. - Mesure des émissions de CO 2 Il convient d'appliquer les dispositions des annexes I et XII de la

Article 17

—

Les programmes du bachelor universitaire de technologie permettent : -l'accueil en première année d'au moins 50 % de bacheliers technologiques appréciés sur l'ensemble des spécialités portées par l'IUT ; -la réussite de tous les étudiants ; -l'effectivité

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