(persuadée de ce que les violences ont été commanditées par M'Bareck A... qui ne supportait pas sa liaison avec la victime), mais aussi de sa fille Samia qui témoigne d'une conversation précise entre M'Bareck

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses deux premières banches 6. Il n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.

(consorts X...) ont déposé, le 5 décembre 1988, un brevet, délivré le 12 avril 1992, et publié sous le n° 2 639 813, portant sur "un appareil de type barbecue pour la cuisson d'aliments par la chaleur

Z..., qui faisait valoir que les erreurs commises par l'expert, tant en ce qui concerne les remblais et affouillements que l'implantation du barbecue ou la ligne divisoire, étaient de nature à vicier la

Z..., qui faisait valoir que les erreurs commises par l'expert, tant en ce qui concerne les remblais et affouillements que l'implantation du barbecue ou la ligne divisoire, étaient de nature à vicier la

Mourier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en ses deux banches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 17 juin 1992), que les époux A

X... employé comme maçon par la société SAEP équipements, qui s'occupait de la manutention d'une banche, a été blessé par une élingue ; Attendu que M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Sobefa (la société), qui a pour activité la création et la fabrication de produits en béton destinés à la construction, a souhaité développer un bloc à bancher

Oliveira X..., salarié de la société SCGPM, a été victime d'une chute alors que, se trouvant juché sur une banche, trois de ses collègues ont retiré les boulons d'assemblage provoquant le basculement de

[Z] [P] a été poursuivi pour avoir fait réaliser une extension de son habitation située à Saint-Pierre de la Réunion d'une pièce fermée ainsi que d'une véranda et d'un barbecue sans avoir obtenu de permis

Jean BARDECHE, demeurant 9 allée du Parc de Choisy à Paris (75013) ; M.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première banche Enoncé du moyen 3.

Premier Président de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Madame [B], [X] [G] épouse [C] [Adresse 2] [Localité 3] Demanderesse au référé ayant pour avocat Me Fabienne BARNECHE

[Y], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Fabienne BARNECHE de la SELARL FABIENNE BARNECHE, avocat au barreau de PAU et par Me Judith COURQUET, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE S.A.S

Barney ; qu'ayant réformé la décision en ses dispositions ayant débouté la société L'As de trèfle de sa demande reconventionnelle, la cour d'appel, qui a ordonné la délivrance par M.

EBG RAYNAUD Grosse délivrée le à Avocats : Me Fabienne BARNECHE la SELARL DUCOS-ADER / OLHAGARAY & ASSOCIES la SELARL MAÎTRE [E] [H] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa troisième banche Enoncé du moyen 4.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses troisième, septième, huitième et neuvième banches, et le second moyen, pris en sa première branche, ci-après annexés. 4.

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Bartech

Z... ne diffèrent que par la signature du second, "j.m barnèche 99", inscrite en hauteur à la droite de chacun des dessins, que le dessin "Toreros", avec cette signature, se trouve sur l'étiquette de deux