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12 524 résultats pour « Beaume »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725accd5801467741fb10

Cassation

23 octobre 1996

23 octobre 1996

sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales; "en ce que le témoin Jean-Michel Y..., acquis aux débats, a été entendu une première fois sans prestation de serment, comme étant le beau-frère

Source officielle
CC

civ1

61372442cd5801467741404c

Cassation

28 octobre 2003

28 octobre 2003

Jean X... qu'elle mettait fin à compter du 31 décembre 1995 à l'activité d'analyses médicales que celui-ci exerçait depuis 1952 auprès de la clinique Beau Soleil, établissement de soins dépendant de l'ULM

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00777

Cassation

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Carillon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [C], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Johnson & Johnson santé beauté France, après

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00775

Cassation

10 juillet 2024

10 juillet 2024

[H] et Mme [B] ont été engagés par une société aux droits de laquelle vient la société Johnson et Johnson santé beauté France (la société). 3.

Source officielle
CC

civ1

613722cfcd58014677401be3

Cassation

25 février 1997

25 février 1997

-Y... avaient adopté par contrat de mariage le 8 août 1965, d'avoir décidé que les immeubles situés à Toulouse, rue de la Beauce, et à Port-Barcarès, étaient des biens propres de M.

Source officielle
CC

soc

613723b2cd5801467740d0e5

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

documents versés aux débats permettaient de constater que les sociétés Maria Y... et Pier X... font distribuer leurs produits par les parfumeries et les pharmacies, et non pas par les instituts de beauté

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00277

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

détenue par la société Les beaux jours dans son capital. 2.

Source officielle
CC

comm

613724c2cd5801467741822d

Cassation

3 octobre 2006

3 octobre 2006

international (la société CPI) et Algotherm cosmopharm (la société Algotherm) ont mené des pourparlers en vue de la distribution par la première d'une gamme de produits désignés sous le terme Algotherm beauté

Source officielle
CC

civ2

613722b8cd580146774009a3

Cassation

19 juin 1996

19 juin 1996

Z..., électeur inscrit sur cette liste, alors qu'il est inscrit sur cette même liste depuis l'âge de la majorité, qu'il a conservé des liens affectifs avec Pézenas, qu'il y est domicilié chez ses beaux-parents

Source officielle
CC

soc

61372418cd580146774122de

Cassation

18 juin 2003

18 juin 2003

pris de la violation des articles 455 du nouveau Code de procédure civile ainsi que L. 122-25, L. 412-11 et L. 412-16 du Code du travail, il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Beaune

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00776

Cassation

10 juillet 2024

10 juillet 2024

22-18.499, Q 22-18.501 et S 22-18.503 contre treize arrêts rendus le 14 avril 2022 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans les litiges les opposant à la société Johnson & Johnson santé beauté

Source officielle
CC

comm

61372303cd58014677404530

Cassation

24 février 1998

24 février 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gephav "Euro Santé Beauté", société anonyme

Source officielle
CC

soc

613723dacd5801467740f061

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Coiffure art et beauté, société à responsabilité limitée, dont

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423eac

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

; qu'enfin, elle signalait qu'elle avait subi deux agressions de même nature dans une petite pièce qui jouxtait le bureau de son beau-père à Bourges alors qu'elle était avec lui et qu'elle attendait de

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d39f

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

en déclarant n'avoir surpris aucun geste déplacé de Pierre Penichon ; que l'adolescente avait écrit plusieurs lettres à une amie, Aurélie P., dans lesquelles elle révélait les viols commis par son beau-père

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a192746cdc6046d4753f7f5

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Le contrat a été résilié par la société Beauté Parisienne en 2018. 3.

Source officielle
CC

cr

613725dccd58014677421158

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

, amie de C..., ont déclaré (D8 D9) avoir reçu les confidences faites par C... sur les relations qu'elle entretenait avec X... ; que Mme D... a encore précisé avoir elle-même interrogé la mère et le beau-père

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00523

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

(Mme Y...) a créé, le 7 octobre 2011, la société Prestige beauté, qui a conclu, le 17 octobre suivant, un contrat d'affiliation au réseau pour l'exploitation d'un magasin sous cette enseigne ; que le 2

Source officielle
CC

civ1

613723e5cd5801467740f8c5

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

défaillant dans ses échéances, et leur fille, elle-même au chômage et dans l'incapacité de faire face à ses obligations financières, avaient acquis en indivision un logement, d'où il résultait que ses beaux-parents

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01165

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

, soit le jour même de la cession des actifs de la société Raoul & Curly en faveur de la société Jdl Beauté, - que selon l'attestation de Mme A..., comptable de la société Jdl Beauté, c'est M.

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

LE BISTROT DES BEAUMETTES

SIREN 849878996TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AVIGNON

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL ETUDE BALINCOURT représentée par Me Frédéric TORELLI et Me Cyrielle DELEUZE 4, impasse Plat - boulevard Saint-Jean - 84000 Avignon . — Restauration traditionnelle

16/10/2026

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Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES MEDECINS DE LA MAISON DE SANTE PLURI-DISCIPLINAIRE BEAUME-DROBIE

SIREN 312084577GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

Modification survenue sur l'administration, le capital.

15/10/2026

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Dépôts des comptes

BEAUMENIL & CIE

SIREN 324418995GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

06/10/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

LES BEAUMETTES

SIREN 924867385GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AVIGNON

chambres et tables d'hôtes, la location meublée de tourisme de courte durée, - la location nue, l'accueil de groupes ainsi que la prestation d'activités liées au bien-être - la fabrication de pains, viennoiseries, biscuits, confiture, glaces, la vente de produits locaux artisanaux, la formation-conseil autour de la fabrication du pain, des viennoiseries.

06/10/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

BEAUMEX

SIREN 108281395GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

fond de commerce de type station de distribution de carburant

29/09/2026

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