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2 540 résultats pour « Belabbes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137241ecd58014677412850

Cassation

17 mars 2004

17 mars 2004

X... et la SCP Belat et Desprat, ès qualités, que sur le pourvoi incident, formé en même termes par la société SOCA ; Met hors de cause, sur sa demande, la société Belat et Desprat ; Attendu, selon

Source officielle
CC

comm

613724c0cd580146774180f9

Cassation

23 mai 2006

23 mai 2006

Belair' soit analysé du seul chef de la dénomination Z...

Source officielle
TJ

Première Chambre

69d6c8c5cdc6046d4791ca02

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

greffier, a rendu le 8 avril 2026, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame Marie VAUTRAVERS, Première Vice-Présidente Adjointe Madame Aude BELLAN

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300602

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

[M] [R], domicilié [Adresse 8], 4°/ Mme [J] [H], épouse [K], domiciliée [Adresse 8], 5°/ la société Isola Bella, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu

Source officielle
CC

civ3

613723b7cd5801467740d4b6

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Roger Y..., 2 / Mme Liliane X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., "Saint-Fernando", 06650 Opio, 3 / la SCI Bella Z..., société civile immobilière, dont le siège est ..., en cassation d'un

Source officielle
CC

civ3

61372215cd580146773fa13c

Cassation

18 mai 1994

18 mai 1994

Sevestre et Beneytout ; que l'association syndicale libre du lotissement Domaine de la Nartelle a appelé en intervention forcée la société Fanasosa Boileau, propriétaire du lotissement "Bella Vista", le

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008037308

Admin. suprême

20 juin 2001

20 juin 2001

Belabbes X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2108353_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

A B, représenté par Me Kacemi-Belabes, demande au tribunal : 1°) d'annuler les arrêtés des 19 avril et 14 mai 2021 par lesquels le préfet de l'Essonne a suspendu la validité de son permis de conduire

Source officielle
CC

comm

613724dacd58014677418ea2

Cassation

7 novembre 2006

7 novembre 2006

Y..., l'ont assignée en remboursement de la cotisation complémentaire ; que la société Axa Courtage IARD (la société Axa) et la société SGAC Bellan et compagnie (la SGAC), auxquelles il était reproché

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68f1214f88dcb0e97e8bd234

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Lors du passage du cyclone BELAL, le bien aurait subi des infiltrations ainsi que des inondations très importante au niveau du local.

Source officielle
CC

cr

61372652cd58014677424a3e

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

attaquée a autorisé des agents de l'administration des Impôts à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux et dépendances sis ..., susceptibles d'être occupés par Gérard Y... et/ou Bella

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

633fc379e633183e2ee17b70

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

de sa demande tendant à ce que l'appel interjeté par le syndicat CGT de la fondation Léopold Bellan soit déclaré irrecevable comme tardif, - Débouter la fondation Leopold Bellan de sa demande tendant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02163

Cassation

6 octobre 2017

6 octobre 2017

Dominique A..., exploitant l'enseigne Bella Casa, défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication

Source officielle
?

ADLC

ADLC:10-DCC-34

droit de la concurrence

22 avril 2010

22 avril 2010

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Arrivé Nutrition Animale, Arrivé Division Petfood, Arrivé Bellané et Cap Elevage par la Coopérative Interdépartmentale des Aviculteurs du Bocage

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 6 - Chambre 2

642fb75bcece1704f574785f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

condamné le syndicat CGT de la Fondation Léopold Bellan, la Fédération CGT Santé Action Sociale et le CSE du CPA-CAG-CODALI à payer à la Fondation Léopold Bellan la somme de 1000 euros en application des

Source officielle
TJ

Première Chambre

69d6c8cbcdc6046d4791caae

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

greffier, a rendu le 8 avril 2026, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame Marie VAUTRAVERS, Première Vice-Présidente Adjointe Madame Aude BELLAN

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200850_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

B a adressé au centre hospitalier Bélair une demande indemnitaire. M. B demande au tribunal de condamner le centre hospitalier Bélair à lui verser la somme de 661 250,78 euros.

Source officielle
TJ

1ère chambre

68e88ba13ea43407b9fbc679

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ARRIVE BELLANNE C/ G.A.E.C.

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

6584912be41137cbf9fc83f7

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

; - DEBOUTER la SCI Bellavie de toutes ses demandes, fins et conclusions; - CONDAMNER la SCI Bellavie à payer au Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] - la somme de 7.000€ au titre de l’article

Source officielle
CC

civ3

607940eb9ba5988459c3fa33

Cassation

21 janvier 1971

21 janvier 1971

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LA SOCIETE IMMOBILIERE, LES OLIVIERS, QUI AVAIT CHARGE FRASSATI, ENTREPRENEUR, SOUS LA SURVEILLANCE DE BELLAIS, DE CONSTRUIRE UN ENSEMBLE IMMOBILIER COMPRENANT DOUZE

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BELABBES, Ilyes

SIREN 843952268Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

25/08/2026

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Radiations

BELABBES, Ayoub

SIREN 106956709Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

13/08/2026

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Créations

BELABBES, Ayoub

SIREN 106956709Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

05/07/2026

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Radiations

BELABBES, Chafik

SIREN 979708013Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

09/06/2026

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Créations

BELABBES, Nordine

SIREN 878330844Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

19/04/2026

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