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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
644229abd2fa6fd0f8040335
20 avril 2023
20 avril 2023
NOURRIT-FRESET de la SCP AVOCARREDHORT, avocat au barreau de BEZIERS substitué par Me Benjamin JEGOU, avocat au barreau de BEZIERS Madame [N] [B] née le 22 Mars 1954 à [Localité 13] de nationalité
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22360_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Lafon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00278_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 30 janvier et 4 août 2023, la collectivité de Saint-Martin, représentée par Me Benjamin, demande à la cour
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00132_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Lafon, président assesseur, Mme Restino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 septembre 2023. Le président-rapporteur, A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61609a4854c6ec55cf710112
28 mai 2014
28 mai 2014
signé par Monsieur Benjamin RAJBAUT, président, et par Mme Karine ABELKALON, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. **** Vu l'appel interjeté le 30
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0becc25a97f0381f4a53
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Vu les dernières conclusions de la SA Éditions Robert Laffont, transmises le 29 août 2014. Vu les dernières conclusions de la SA Interforum, transmises le 01 septembre 2014.
Source officielleChambre 01
67002e82c34eb4cc85781819
4 octobre 2024
4 octobre 2024
METROPOLE sous le n° 913 969 291 [Adresse 3] [Localité 4] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie TERRIER, Assesseur : Carine GILLET, Assesseur : Juliette BEUSCHAERT, Greffier : Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162c1ce34defd4c4b3b4639
31 octobre 2012
31 octobre 2012
par Me François TEYTAUD (avocat au barreau de PARIS, toque : J125) assisté de Me Jean AITTOUARES de la SELARL OX (avocat au barreau de PARIS, toque : A0966) INTIMÉE SA EDITIONS ROBERT LAFFONT
Source officielleQuatrième Chambre
65b40bab753f879640d67d05
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Monsieur [Z] [C] né le 20 Mai 1983 à [Localité 9] (78), demeurant [Adresse 2] Madame [F] [Y] épouse [C] née le 19 Février 1987 à [Localité 7] (78), demeurant [Adresse 2] représentés par Maître Benjamin
Source officielleJ.L.D. - HO
66964135f5112d8edd057cef
11 juillet 2024
11 juillet 2024
PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS Monsieur [P] [E] né le 12 Mars 1985 à [Localité 3] représenté par Me Benjamin COMPIN, avocat au barreau d’ESSONNE Non comparant, son état clinique n’étant pas compatible
Source officielleJuge libertés & détention
66a142eabfa4c7b1df1a391c
24 juillet 2024
24 juillet 2024
[V] se disant [X] [U] MAGISTRAT : Benjamin PIERRE GREFFIER : Damien COUVREUR DEMANDEUR : M. LE PREFET DE L’AISNE Représenté par M. [Y] [W] DEFENDEUR : M.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69a58f9acdc6046d47403135
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON DEUXIÈME CHAMBRE JUGEMENT DU 01/07/2025 A l'égard de : PROGEDI (SARL) [Adresse 1] Numéro SIREN : 310 709 985 Prise en la personne de son représentant légal : Monsieur Benjamin
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00279_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 30 janvier et 4 août 2023, la collectivité de Saint-Martin, représentée par Me Benjamin, demande à la cour :
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
67f9f6ff190d73a10ce27de8
11 avril 2025
11 avril 2025
. : Numéro : 25/00402 du : 17 Décembre 2024 N° RG 25/00466 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JILX Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LAON en date du 29 Novembre
Source officielleChambre des Référés
68e55fc40e2901d10fa3ce8d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
audit siège, en qualité de vendeur et maître d’ouvrage de l’opération de rénovation de l’ensemble immobilier, ayant pour avocats Me Nadia CHEHAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 88, Me Benjamin
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00372_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Lafon, président assesseur, - Mme Restino, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juillet 2023. Le président-rapporteur, A.
Source officielleChambre 4-8a
695f901acdc6046d479d7379
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Rôle N° RG 24/12862 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN3SL Organisme [7] C/ [I] [W] Copie exécutoire délivrée le : 06 janvier 2026 à : - Organisme [7] - Me Benjamin
Source officielleChambre 1 Section 9
6a0e0f90cdc6046d475acaa6
18 mai 2026
18 mai 2026
- N° Portalis DBYA-W-B7I-E3QEH Jugement Rendu le 18 Mai 2026 DEMANDEUR : Monsieur [E] [Q] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 1] (34) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Mathilde LAFON
Source officielle6e chambre
60332e322ee8579f541427b7
12 septembre 2017
12 septembre 2017
1] 1958 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Marie DELMAS-LOUVET, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 380 - Représentant : Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfe2
4 mars 2009
4 mars 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 3 sur 6