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150 résultats pour « Benoit PIRO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd91805

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Benoît X...et Mlle Agnès Y..., tous deux adhérents de l'Association Les Glénants, ont participé à un stage de voile dans le secteur de Bonifacio en Corse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6d2

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

Jean- Claude FAURE, avocat au barreau de LA CHARENTE Intimé, rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue en audience publique le 05 Mars 2008, devant : Monsieur Benoit

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

65d64abf87daf743d9a4d877

T. Judiciaire

28 janvier 2024

28 janvier 2024

[F] [D] [U] MAGISTRAT : Ghislaine CAVAILLES GREFFIER : Maud BENOIT DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Non comparant, non représenté DEFENDEUR : M.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

67f8a569ec820a3a2a05e736

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

PICCO, conseiller faisant fonction de président M. SEVILLA, conseillère MP. BAGNERIS, conseillère Greffière : lors des débats E.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

65a6d5a447251e2b24246f31

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

de la SELARL DUFLOT & ASSOCIES - 25 Maître Damien DUREZ de la SELARL DUREZ AVOCAT - 1787 Maître Yann GUITTET de la SELARL ISEE - 228 Maître Mathieu MISERY - 1346 Maître Karim MRABENT Maître Frédéric PIRAS

Source officielle
TJ

Référés civils

69d6a20dcdc6046d478ee972

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ABEILLE IARD & SANTÉ, prise en sa qualité d’assureur dommages-ouvrages de la société CBZ IMMO et CBZ Store dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Corinne BENOIT-REFFAY de la SCP

Source officielle
CC

soc

613724b7cd58014677417c91

Cassation

7 juin 2006

7 juin 2006

Garcia, domiciliée 140 rue Challemel Lacour, 69008 Lyon, 36 / à Mme Marie-Joseph Genetet, domiciliée 74 rue Vauban, 69006 Lyon, 37 / à Mme Andrée Goyvannier, domiciliée 577 rue Centrale, 01700 Beynost

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd89733

Appel

25 juillet 2007

25 juillet 2007

D'APPEL DE LYON, composée lors des débats et du délibéré de : Présidente : Maryvonne DULIN, Conseillère : Michèle RAGUIN-GOUVERNEUR, Conseillère : Patricia MONLEON, Greffière : Anne-Marie BENOIT

Source officielle
TJ

Référés civils

66980994b60c111a421b8f2b

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

de la SELARL BERTHIAUD ET ASSOCIES - 711, Maître Maxime BURRUS de la SELARL C/M AVOCATS - 446, Maître Hélène DESCOUT de la SELARL CONSTRUCTIV’AVOCATS - 638, Me Laurent PRUDON - 533, Maître Frédéric PIRAS

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be8f0ecdc6046d476fd8ee

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 01/09/2025 Président : Monsieur Pierre MAFFRE Juges : Monsieur Pierre-Yves RIFFAULT Monsieur Didier TORRELLI Greffier d'audience : Madame Alexandra PINO

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65833fb03ea7c8c1129c06ef

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Maxence BENOIT GONIN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe JEAN PIMOR Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

677d7bf8b032d83cfd3e6fea

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

par son directeur en exercice la SAS FOLOHé IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 2], représentée par Maître Benoit FAVRE de la SELARL CABINET BENOIT FAVRE, avocats au barreau de LYON

Source officielle
CE

8ème - 3ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034940723

Admin. suprême

14 juin 2017

14 juin 2017

Benoît Bohnert, rapporteur public. La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Célice, Soltner, Texidor, Perier, avocat de la SCI BDT. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03144

Cassation

9 janvier 2018

9 janvier 2018

la juridiction n'est pas saisie du délit d'injure et n'a aucun pouvoir de requalification en la matière ; que par conséquent, la cour renvoie les prévenus des fins de la poursuite, sans qu'il soit besoin

Source officielle
TJ

Référés civils

669ff256d9953d09165ae6db

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocats au barreau de LYON Monsieur [M], [N] [C] né le 05 Mars 1949 à [Localité 27], demeurant [Adresse 13] représenté par Maître Gérard BENOIT de la SELARL

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02083

Cassation

3 décembre 2014

3 décembre 2014

Au pire, la non restitution du véhicule le 4 septembre, qui n'est d'ailleurs pas parfaitement caractérisée, n'aurait pas mérité plus d'un avertissement.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6a0dffeacdc6046d4759af66

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

2533 Maître Maxime GHIGLINO de la SELARL KEYSTONE AVOCATS - 2212 Maître Olivier MAZOYER - 963 Maître Cassandra PINHEL de la SARL PINHEL AVOCAT - 2949 Maître Sophie PRUGNAUD SERVELLE Maître Frédéric PIRAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8dd

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

né le 09 Septembre 1964 à PONT DE VAUX (01190) ... 01380 BAGE LE CHATEL représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Solène CHEVALIER PIROUX, avocat au barreau de l'AIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d42c

Appel

20 octobre 2010

20 octobre 2010

No 09/ 03532 AFFAIRE : Benoît X...

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f9ef3ccdc6046d47aa5bec

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Benoît ANDRE Juges : Mme Monika CRESSON Mme Sylvie CHARLES La Minute est signée électroniquement par M. Benoît ANDRE, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

Source officielle

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