°/ à la société Foselev Lorraine, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 4°/ à la société Compagnie GAN assurances, société anonyme, dont le siège est [...], 5°/ à la société Berthelin

Berthéas, conseiller faisant fonction de président ; "alors que, en cas d'absence ou d'empêchement du président de la chambre d'accusation désigné par décret après avis du Conseil supérieur de la magistrature

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cabinet Bertaux, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

Les sociétés MJ Alpes et Berthelot ont été désignées mandataires judiciaires. Les sociétés AJ UP et FHB ont été nommées administrateurs judiciaires.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE BERTHELOT

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses diverses branches, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande, et reproduit en annexe : Attendu que la société cabinet Bertaux

[S] la société gestion hôtelière de Paris Berthier verse aux débats un courriel de M. [D], qui indique « pour information, j'ai déjeuné ce midi au Timehôtel Berthier en compagnie des époux [S].

[F] et la société Berthelot en qualité respectivement, d'administrateur et de mandataire judiciaire.

de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Rosalie Y... du chef de recel de vols aggravé par la circonstance que le recel a été commis en bande organisée ; "aux motifs que sa mère Berthe

.; qu'elle expliquait que depuis plus de deux mois, elle se prostituait au niveau du 21/ 23 boulevard Berthier ; que le 14 octobre vers 16h30 une voiture couleur gris métal s'était arrêtée à sa hauteur

Dire que l'opposition formée par la SAS [Localité 1] PETITE BERTHA constitue un moyen dilatoire en vue de retarder le paiement ; Condamner la SAS [Localité 1] PETITE BERTHA au paiement des cotisations

Berthéas président, M.

créateur de ce modèle de lunettes, la société Jean-Paul X..., et la société Gaulme, titulaire d'une licence d'exploitation, ont par la suite poursuivi la société Pier Import et son fournisseur, la société Berthet-Bondet

Z... rejoignaient leur père sur le chantier le vendredi après-midi car je pensais qu'ils étaient scolarisés selon les dires de leur père au lycée professionnel de Decazeville" ; qu'en retenant que Bertil

dommages-intérêts ; "aux motifs qu'il ressortissait de la procédure que Keddar était le principal artisan du trafic organisé au préjudice de la partie civile ; qu'il utilisait les services du chauffeur Berthelot

Stéphane X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La société Cabinet Bertaux, MM.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Cabinet Berthier, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

(les consorts J...), héritiers légitimes de Berthe S..., décédée le [...] , ont demandé l'annulation du testament olographe instituant Mme O... légataire universelle et de la promesse de vente sous seing

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Leroux Automobiles par le groupe Jallu-Berthier

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Parot Automotive par le groupe Jallu-Berthier