Bertrand A... ès qualités devra remettre à M.

diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 662 042 449 00014 [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Christophe Fouquier de l'Association de Chauveron

Philippe Baudoin, avocat au barreau de Paris, toque : C0373 SA BNP PARIBAS N° siret : 662 042 449 [Adresse 4] [Localité 12] représentée par Me Christophe Fouquier de l'association de Chauveron

X..., entrepreneur en chaudronnerie, une convention de compte courant garantie par une hypothèque sur un immeuble situé... ; que par acte notarié du 21 août 1996, M.

Bertrand Z..., administrateur judiciaire, 21 ) de la société I..., société à responsabilité limitée dont le siège social est ZA des Petits Carreaux, ... à Bonneuil-sur-Marne (Val-de-Marne), représentée

COLMAR, vestiaire : 06 CONCERNE : Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 06 février 2026 Bertrand

Bertrand, Marie, Robert Z... Hugues, Marie, Jean Z... Eric, Marie, Régis Z... Anne, France, Marie, Véronique Z... épouse A...

qualité d'assureur responsabilité civile professionnelle de la SARL Cabinet LUC EXPERT, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social 25 Quai des Chartrons

ADVANCED TEKNIK TERMINAL Copie exécutoire délivrée le : 02/04/26 à : Me Philippe BRUZZO Me Mathilde CHADEYRON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce

dès le début de l'enquête et sans jamais varier dans ses déclarations, le témoin, Laurent E..., avait formellement identifié, grâce à sa queue de cheval, Kader X... comme étant l'auteur du coup de chevron

CP S, l'association Dommarien Vent Debout, l'association Les Vues Imprenables, l'association de Défense du Plateau Nivernais Boisé, Bertranges et Vallées de la Nièvre (Ad Bertranges), l'association A Vent

TRANSPORT INTERNATIONAUX GAZEAU ZA Bel Air 49110 CHAUDRON EN MAUGES représentée par Maître Bertrand CREN, avocat au barreau d'ANGERS, COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

TRANSPORT INTERNATIONAUX GAZEAU ZA Bel Air 49110 CHAUDRON EN MAUGES représentée par Maître Bertrand CREN, avocat au barreau d'ANGERS, COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

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A se disant B, entré en France, selon ses déclarations, au cours du mois de septembre 2016, fait état de son investissement dans la préparation d'un baccalauréat professionnel de technicien en chaudronnerie

S.A.R.L. 2MSE [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Stéphanie DELHUMEAU-DIDELOT de la SCP BRUNET - DELHUMEAU, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Stéphanie BERLAND

de BREST ----------------------- ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 23 Mars 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Raymond ESPEL, Président, Monsieur Bruno BERTRAND

Desormes 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNE - Société TOURISME GUDERZO prise en la personne de son gérant ayant son siège 01800 VILLIEU-LOYES-MOLLON - Société VOYAGES A... prise en la personne de son président