SIE Béziers-Méditerranée. SIE Sète (ajouté à compter du 31 décembre 2008). Isère SIE Grenoble-Chartreuse. SIE Vienne. SIE Grenoble-Grésivaudan. Landes SIE Dax-Nord-Ouest. SIE Dax-Sud-Est.

Article Annexe 1

—

MONTPELLIER 11 LIMOUX CARCASSONNE MONTPELLIER 12 SAINT-AFFRIQUE MILLAU MONTPELLIER 12 ESPALION RODEZ MONTPELLIER 12 VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE RODEZ MONTPELLIER 34 SAINT-PONS-DE-THOMIERES BEZIERS

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Aniane, Le Caylar, Claret (moins les communes de Campagne et Garrigues), Ganges, Gignac, Lodève, Les Matelles, Mèze, Saint-Martin-de-Londres 5e circonscription Cantons de : Bédarieux, Capestang, Clermont-l'Hérault, Lunas, Montagnac, Murviel-lès-Béziers

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Code de commerce

6 Rhône Lyon 69 10 Villefranche-sur-Saône 16 3 Cour d'appel de Montpellier Aude Carcassonne 17 3 Narbonne 19 2 Aveyron Rodez 17 2 Hérault Béziers

Article ANNEXE II

—

: : : : : : Hérault : Béziers : Agde, Florensac, Montagnac, : : : : Pézenas, Roujan, Servian.

Article 1

—

proximité de Trévoux (supprimé à compter du 1er septembre 2021) 1 (supprimé à compter du 1er septembre 2021) Cour d'appel de Metz Tribunal judiciaire de Metz 1 Cour d'appel de Montpellier Cour d'appel de Montpellier 1 Tribunal judiciaire de Béziers

Article Annexe II (suite)

—

municipale de Narbonne 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Gard Bibliothèque municipale d'Alès 1 Bibliothèque municipale de Nîmes 3 Bibliothèque départementale de prêt 1 Hérault Bibliothèque municipale de Béziers

LEGIARTI000032578491

—

Saint-Lazare 271494 Ile-de-France Val d'Oise Aéroport Charles de Gaulle 2 TGV 615286 Languedoc-Roussillon Aude Carcassonne 781104 Languedoc-Roussillon Aude Narbonne 775007 Languedoc-Roussillon Gard Nîmes 781005 Languedoc-Roussillon Hérault Béziers

Article Annexe I

—

Hérault SIP du Biterrois CDI du Biterrois 1er janvier 2017 Le recouvrement des rôles d'impôts des contribuables ayant leur domicile ou leur résidence cumulativement dans les ressorts territoriaux des trésoreries de Capestang, de Murviel-lès-Béziers

Article Annexe I (suite)

—

municipale de Narbonne 2 Bibliothèque départementale de prêt 3 Gard Bibliothèque municipale d'Alès 2 Bibliothèque municipale de Nîmes 9 Bibliothèque départementale de prêt 3 Hérault Bibliothèque municipale de Béziers

Article Annexe I (suite)

—

Saint-Philippe-du-Seignal 33 Gironde Saint-Sulpice-de-Faleyrens 34 Hérault Bassan 34 Hérault Boujan-sur-Libron 34 Hérault Cers 34 Hérault Corneilhan 34 Hérault Lansargues 34 Hérault Lieuran-lès-Béziers

Article 1

—

probation de la Gironde Bordeaux Antenne de Bordeaux-Gradignan Circonscription judiciaire de Bordeaux Antenne de Libourne Circonscription judiciaire de Libourne Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Hérault Montpellier Antenne de Béziers

Article 1

—

Tribunal de grande instance de Béziers : 1. Tribunal de grande instance de Montpellier : 1. Tribunal d'instance de Montpellier : 1. Conseil de prud'hommes de Montpellier : 1. Ressort de la cour d'appel de Nancy Cour d'appel de Nancy : - greffe : 1.

Article Annexe

—

A la première écluse allant de l'étang de Thau à Béziers (écluse de Bagnas). Canal de Sète. Compris dans les affaires maritimes sur tout son cours. Canal de la Peyrade. Pont du Mas Coulet. Canal des Etangs.

Article Annexe 6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 72

Code de commerce

, à l'exception de l'emprise de l'aérodrome d'Aire-sur-l'Adour Gironde Tribunal judiciaire de Bordeaux Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire de Libourne Ressort du tribunal judiciaire Hérault Tribunal judiciaire de Béziers

Article Annexe Ib (suite)

—

Image vectorielle (ou image en mode trait) Image numérique composée d'objets géométriques simples (arcs de cercle ou d'ellipse, segments de droite, courbes de Bézier...), auxquelles on peut appliquer différentes transformations : rotations, écrasement

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Guéret Dordogne Bergerac - Dordogne - Périgord Drôme Montélimar - Ancône Valence - Chabeuil Eure Evreux - Fauville (1) Finistère Quimper - Pluguffan Morlaix - Ploujean Gers Auch - Gers Gironde Bordeaux - Léognan - Saucats Hérault Béziers

Article Annexe I

—

Pas-de-Calais, Bas-Rhin, Rhône, Seine-Maritime, Seine et Marne, Yvelines, Essonne, Val d'Oise Chef du service d'ordre public et de soutien Marseille, Toulouse, Lille, Lyon Chef du service de nuit à Lille, Lyon, Marseille Commissaire central de Cannes, Bézier

Article 2

—

judiciaire de Saint-Etienne 1 Cour d'appel de Metz Tribunal judiciaire de Metz 1 Tribunal judiciaire de Sarrebourg 1 Tribunal judiciaire de Sarreguemines 1 Tribunal judiciaire de Thionville 1 Cour d'appel de Montpellier Tribunal judiciaire de Béziers

Article 1

—

Béziers. Musée des beaux-arts. Béziers. Musée du biterrois. Bouzigues. Musée de l'étang de Thau. Frontignan. Musée municipal. Hérépian. Musée de la cloche et de la sonnaille. Lattes. Musée archéologique. Les Matelles.

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