HEURE, POUR SE RENDRE SUR LES CHANTIERS>, LA COUR A COMMIS UNE ERREUR SUR LA TENEUR DES CONCLUSIONS QUI INDIQUAIENT QUE <LA DUREE DU TRAJET MINIMUM ETAIT D'UN QUART D'HEURE POUR SE RENDRE A BASSENS ET A BISSY

Michel X..., demeurant Puits des Mèzes, 52340 Biesles, en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1993 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit : 1 / de la Compagnie générale de crédit

A a bénéficié de loyers d'un appartement situé dans la commune de Bissey-sous-Cruchaud, allant de 635 euros à 650 euros mensuels, qu'il n'a pas déclarés auprès de la CAF de Saône-et-Loire entre les mois

cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1995 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section A), au profit : 1°/ de la société civile immobilière (SCI) Le Carré bleu, dont le siège est Campus de Bissy

Grenoble (audience solennelle), au profit de : 1°/ Mme Jeanne I..., veuve C..., demeurant ... à Saint-Clair de la Tour (Isère), 2°/ Mme Colette C..., épouse E..., demeurant ..., Le Mas Barral à Bissy

Sur ce point, l'annexe n° 7 de la demande indique de manière suffisamment précise que la SCEA D empruntera une somme de 1 555 485 euros sur une durée de 144 mois à la société de Biest sans frais d'emprunt

Christian XU..., demeurant HLM Biese à Saint-Clair-de-la-Tour (Isère), 48 / de M. Marc XV..., demeurant Bellefontaine, à Saint-Clair-de-la-Tour (Isère), 49 / de M.

Henaff B.P 532 69636 VENISSIEUX CEDEX représenté par la SCP adk deschodt kuntz et associés, substitué par Me BIESSY, avocat au barreau de LYON CPCAM DE LYON 69907 LYON CEDEX 20 représentée par Monsieur

), 8°) La société anonyme Merlin et Fils, dont le siège social est à Megève (Haute-Savoie), 9°) La société anonyme Dubois, dont le siège social est à Chambéry (Savoie), ..., zone industrielle de Bissy

ou, régulièrement, dans la ZNIEFF " Ruisseau du Bornant à Fain-les-Moutiers et Bierry-les-Belles-Fontaines ".

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SCE Ebi Grenoble, dont le siège est Campus de Bissy, 34980 Saint-Clément-de-rivière

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la société Thibaut, à la région Bretagne et à la société Biesse France. Fait à Rennes, le 20 mai 2025. Le juge des référés, signé O.

reconnu sa participation à ce vol, et qu'à la fin de son audition, il a déclaré qu'il reconnaissait par ailleurs sa participation à deux autres vols, au Crédit Agricole d'Aix-les-Bains et à celui de Bissy

industrielle et mobilière privée (BIMP), dont le siège est ..., 2°/ de Mme Isabelle Y..., épouse X..., demeurant 2, place de la Mairie, 38600 Fontaine, 3°/ de Mlle Jacqueline Y..., demeurant : 71260 Bissy-la-Maconnaise

1991, a quitté son pays d'origine en 2012 ; qu'il serait entré en Grèce par voie maritime le 30 juin 2012, avant de se rendre en Hongrie quelques mois plus tard et qu'il aurait séjourné au camp de Bieske

Aziz Y... au titre des frais de déplacement étaient contredites par les attestations versées par l'UMGS et par les établissements BIEYSSE. Précisément, l'attestation de l'UMGS met en évidence que M.

D..., scolarisé au collège Bissy à Chambéry, dont la professeure de lettres classiques a été absente du 10 mars 2025 au 18 avril 2025.

La société RTE, concessionnaire du réseau de transport d'électricité, exploite les liaisons électriques souterraines à 63 000 volts dénommées " Bissy-Drumettaz 1 et 2 " qui sont notamment implantées sous

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-2 N° RG 21/13850 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIE2Y Ordonnance n° 2022/M135 S.C.I.

Par des mémoires en défense, enregistrés les 14 décembre 2022, 27 octobre 2023 et 16 janvier 2024, la société Varta consumer France, représentée par Me Biesse, conclut au rejet de la requête et à ce que