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7 087 résultats pour « Billong Billlong »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CH1 Contentieux Général

68e58aa30e2901d10fa62ab2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

BILLON, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 15] [Localité 10] représentée par Maître Jean ROBICHON de la SELARL SELARL ROBICHON & ASSOCIES, avocats au barreau

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200424

Cassation

29 mars 2018

29 mars 2018

Grignon Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 19 janvier 2017), que la société Billon immobilier, aux droits de laquelle se trouve

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR06667

Cassation

9 février 2016

9 février 2016

[L] prend un tout autre sens quand les mots « mensonges » et « bidonnages » sont associés à « vous n'avez jamais été l'avocat des enfants d'[Localité 1] » ; que seules les personnes ayant suivi de près

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01328

Cassation

30 juin 2010

30 juin 2010

Y... et des attestations versées aux débats, que celui-ci ne rapporte pas la preuve du billonnage de peupliers qu'il prétend avoir effectué et qu'ils ont rejeté sa demande de rappel de salaire, et que

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02141

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

Billon François, conseiller » et qu'il a été prononcé et signé le 8 août 2017 par M.

Source officielle
CC

comm

613721cdcd580146773f7865

Cassation

16 mars 1993

16 mars 1993

Sur le premier et le second moyen pris en leurs diverses branches, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 28 novembre 1990), que la société Kling et compagnie (société Kling) à acheté des billons

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4ee36

Cassation

4 avril 2006

4 avril 2006

et de reine des prés ; le ginkgo biloba et la reine des prés sont des plantes médicinales, inscrites à la pharmacopée, non libéralisées ; le ginkgo biloba est utilisé en pharmacie pour améliorer la circulation

Source officielle
CC

soc

61372692cd58014677426a56

Cassation

19 janvier 1995

19 janvier 1995

Girard lui a prescrit une série d'analyses biologiques au nombre desquelles figurent des bilans protéiques qui ont été réalisés par le laboratoire Burckel ; que la caisse primaire a refusé la prise en

Source officielle
CC

civ2

60794df29ba5988459c48cbd

Cassation

24 février 2005

24 février 2005

Résultat : encore plus de bidonnage.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Y

613721e9cd580146773f8ab3

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

Jean-Claude Z..., demeurant à Paris (7e), ..., pris en sa qualité de liquidateur de la société Raphaël Bilange, 2 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137225bcd580146773fc4c8

Cassation

19 janvier 1995

19 janvier 1995

, au nombre desquelles figurent des bilans protéiques qui ont été réalisés par le laboratoire Burckel ; que le tribunal a condamné la Caisse à prendre en charge ces bilans ; Attendu que le directeur

Source officielle
CC

soc

6137226ecd580146773fcecd

Cassation

13 avril 1995

13 avril 1995

X... lui a prescrit une série d'analyses biologiques au nombre desquelles figurent des bilans protéïques qui ont été réalisés par le laboratoire Burckel ; que la caisse primaire a refusé la prise en

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

60006aa19e31877e2e9cd79e

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

Entre avril 2014 et mars 2015 la société Kronospan a commandé du bois sous forme de plaquettes et de billons à la société Fruytier luxembourgeoise par l'intermédiaire de la société Fruytier Bourgogne qui

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00181

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

Aides juridictionnelles totales en défense au profit de l'association Billon Club de [...] et l'association La Boule douaisienne.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200490

Cassation

11 juin 2020

11 juin 2020

P... fait valoir qu'il est titulaire d'un baccalauréat lettre modernes bilingues, d'un DEUG et d'une licence en histoire, d'un diplôme d'études supérieures filière bilingue et d'une attestation de formation

Source officielle
CC

civ1

613723fccd58014677410c40

Cassation

4 février 2003

4 février 2003

Christian X... a renoncé à scolariser son fils à l'Ecole active bilingue, après qu'il l'y eût inscrit pour l'année 1998/1999 ; que faute d'avoir procédé à l'annulation de cette inscription, sans frais,

Source officielle
CC

soc

6137227fcd580146773fdb57

Cassation

29 juin 1995

29 juin 1995

Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Nantes, 5 mars 1992), que le médecin traitant de Mme X... lui a prescrit des analyses biologiques

Source officielle
CC

soc

61372224cd580146773fa8f2

Cassation

19 mai 1994

19 mai 1994

X... lui a prescrit des analyses biologiques, au nombre desquelles figurent des bilans protéiques qui ont été réalisés par le Laboratoire Burckel ; que la caisse primaire a refusé la prise en charge

Source officielle
CC

soc

61372224cd580146773fa8f3

Cassation

9 mai 1994

9 mai 1994

X... lui a prescrit des analyses biologiques au nombre desquelles figurent des bilans protéiques qui ont été réalisés par le Laboratoire Burckel ; que la caisse primaire a refusé la prise en charge en

Source officielle
CC

soc

6137225fcd580146773fc6ef

Cassation

15 décembre 1994

15 décembre 1994

Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Nantes, 5 mars 1992), que le médecin traitant de Mme Y... lui a prescrit des analyses biologiques

Source officielle

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