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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CH1 Contentieux Général
68e58aa30e2901d10fa62ab2
7 octobre 2025
BILLON, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 15] [Localité 10] représentée par Maître Jean ROBICHON de la SELARL SELARL ROBICHON & ASSOCIES, avocats au barreau
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200424
29 mars 2018
Grignon Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 19 janvier 2017), que la société Billon immobilier, aux droits de laquelle se trouve
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR06667
9 février 2016
[L] prend un tout autre sens quand les mots « mensonges » et « bidonnages » sont associés à « vous n'avez jamais été l'avocat des enfants d'[Localité 1] » ; que seules les personnes ayant suivi de près
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01328
30 juin 2010
Y... et des attestations versées aux débats, que celui-ci ne rapporte pas la preuve du billonnage de peupliers qu'il prétend avoir effectué et qu'ils ont rejeté sa demande de rappel de salaire, et que
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02141
6 novembre 2019
Billon François, conseiller » et qu'il a été prononcé et signé le 8 août 2017 par M.
comm
613721cdcd580146773f7865
16 mars 1993
Sur le premier et le second moyen pris en leurs diverses branches, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 28 novembre 1990), que la société Kling et compagnie (société Kling) à acheté des billons
6079a8c69ba5988459c4ee36
4 avril 2006
et de reine des prés ; le ginkgo biloba et la reine des prés sont des plantes médicinales, inscrites à la pharmacopée, non libéralisées ; le ginkgo biloba est utilisé en pharmacie pour améliorer la circulation
61372692cd58014677426a56
19 janvier 1995
Girard lui a prescrit une série d'analyses biologiques au nombre desquelles figurent des bilans protéiques qui ont été réalisés par le laboratoire Burckel ; que la caisse primaire a refusé la prise en
60794df29ba5988459c48cbd
24 février 2005
Résultat : encore plus de bidonnage.
Donne défautc/M. Y
613721e9cd580146773f8ab3
9 février 1994
Jean-Claude Z..., demeurant à Paris (7e), ..., pris en sa qualité de liquidateur de la société Raphaël Bilange, 2 / de M.
6137225bcd580146773fc4c8
, au nombre desquelles figurent des bilans protéiques qui ont été réalisés par le laboratoire Burckel ; que le tribunal a condamné la Caisse à prendre en charge ces bilans ; Attendu que le directeur
6137226ecd580146773fcecd
13 avril 1995
X... lui a prescrit une série d'analyses biologiques au nombre desquelles figurent des bilans protéïques qui ont été réalisés par le laboratoire Burckel ; que la caisse primaire a refusé la prise en
Pôle 5 - Chambre 16
60006aa19e31877e2e9cd79e
12 janvier 2021
Entre avril 2014 et mars 2015 la société Kronospan a commandé du bois sous forme de plaquettes et de billons à la société Fruytier luxembourgeoise par l'intermédiaire de la société Fruytier Bourgogne qui
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00181
3 mars 2021
Aides juridictionnelles totales en défense au profit de l'association Billon Club de [...] et l'association La Boule douaisienne.
ECLI:FR:CCASS:2020:C200490
11 juin 2020
P... fait valoir qu'il est titulaire d'un baccalauréat lettre modernes bilingues, d'un DEUG et d'une licence en histoire, d'un diplôme d'études supérieures filière bilingue et d'une attestation de formation
civ1
613723fccd58014677410c40
4 février 2003
Christian X... a renoncé à scolariser son fils à l'Ecole active bilingue, après qu'il l'y eût inscrit pour l'année 1998/1999 ; que faute d'avoir procédé à l'annulation de cette inscription, sans frais,
6137227fcd580146773fdb57
29 juin 1995
Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Nantes, 5 mars 1992), que le médecin traitant de Mme X... lui a prescrit des analyses biologiques
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19 mai 1994
X... lui a prescrit des analyses biologiques, au nombre desquelles figurent des bilans protéiques qui ont été réalisés par le Laboratoire Burckel ; que la caisse primaire a refusé la prise en charge
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9 mai 1994
X... lui a prescrit des analyses biologiques au nombre desquelles figurent des bilans protéiques qui ont été réalisés par le Laboratoire Burckel ; que la caisse primaire a refusé la prise en charge en
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15 décembre 1994
Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Nantes, 5 mars 1992), que le médecin traitant de Mme Y... lui a prescrit des analyses biologiques
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