X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1991 par le conseil de prud'hommes de Toulon (section commerce), au profit de : 18/ La société Fleet services, 28/ La société Bir

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme SOCIETE NOUVELLE DES EDITIONS BIAS, dont le siège social est

industrielles (CEAI) ; qu'après liquidation judiciaire de l'entrepreneur, le garant a confié la charge d'achever les travaux à la société ABC gestion, puis à la société Bonding Immovate Mutuel association (BIMA

le pourvoi formé par Mme Martine Y..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 2 juin 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre civile B), dans le litige l'opposant à la société Rain Bird

DU 9 PLACE BIR HAKEIM C/ [P] [R] [I] Exécutoires délivrées le à Avocats : la SCP TMV TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 21 Décembre 2023 COMPOSITION

D..., dirigeant de la société BIA, dans les termes suivants :"1/Mon CD office!! 2/ Le devis SNECMA II 3/Mon rendez-vous!!BIA?Le service produits?Le mur de choc?Les cartes clim?Les cartes EA8?

BIRA S.A.R.L.

SE BIRA a fait assigner la S.A.R.L.

A, se disant Bira Dembele n'est pas fondé à demander l'annulation de l'arrêté qu'il conteste.

K] [H], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° W 20-12.542 contre l'arrêt rendu le 10 décembre 2019 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Rain Bird

Sur le rapport de Mme Ollivier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Rain Bird Europe, de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de M.

#Inadempimento - Legge sulla birra.#Causa 176/84.

relative à une saisine des sociétés Financière Cécilia Suffren, Restauration Germain Michel-SRGM et Daily Bird

relative à la fusion entre Nordmilch eG, Humana Milchunion eG et Molkereigenossenschaft Bad Bibra eG

CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 23-23.815 Demandeur(s) : la société Celtostrea Avocat(s) : la SCP Le Bret-Desaché Défendeur(s) : la société Bira

, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 4 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Deceuninck a conclu un contrat de concession avec la société Bipa

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Bir Hakeim Distribution par le groupe Thévenin

Annette, demeurant à Biras, Brantome (Dordogne), 9°) de Madame Y... Josette, demeurant ..., Les Maurilloux, à Périgueux (Dordogne), 10°) de Madame Z... Lucienne, demeurant ...