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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2404270_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Josserand, - et les observations de Me Blaise, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01744_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
du 29 mars 2021 ; 2°) d'annuler la décision du 4 février 2020 portant changement d'affectation ; 3°) d'enjoindre au président du conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes de le réintégrer au lycée Blaise
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310185
13 avril 2022
13 avril 2022
Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société C.G., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204395_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires respectivement enregistrées les 10 août 2022 et 20 septembre 2022, Mme B A, représentée par Me Blaise, demande au tribunal :
Source officielle4ème chambre
DTA_2204403_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
A B, représenté par Me Blaise, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par la préfète de la Gironde sur sa demande de titre de séjour formulée le 24 février
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d867
11 janvier 2011
11 janvier 2011
Instance de LYON Au fond du 18 septembre 2008 ch no10 RG : 03/ 04266 SA BUREAU VERITAS SA MMA IARD C/ Société ALLIANZ IART COMPAGNIE MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS SCP COZON BLAIZE
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2211353_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
En outre, il est hors de question que sa famille s'installe également sur place, compte-tenu de la situation professionnelle de son épouse ; si le lycée d'affectation de sa compagne se situe à Janzé, en
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203516_20260213
13 février 2026
13 février 2026
de la carrière de Saint-Omer de Blain, et se rendait sur un chantier de construction situé à quelques kilomètres.
Source officielle8ème chambre
DTA_2212546_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
B est adjoint-technique principal de deuxième classe au sein de la communauté de communes du Pays-de-Blain et y exerce comme gardien valoriste au sein des déchetteries du Pays de Blain.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1909705_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
l'arrêté du préfet du Bas-Rhin en date du 5 juillet 2019 portant création du syndicat des forêts communales de la Bruche, issu de la fusion du syndicat des communes forestières du secteur de Saint-Blaise-la-Roche
Source officielle4ème Chambre
66ac76aca9cfa399a90d1fb9
1 août 2024
1 août 2024
Construction demande à la cour de : Sur la demande en paiement de la société Groupe Blain Construction, - infirmer le jugement en ce qu'il a rejeté la demande en paiement de la société Groupe Blain
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93359
6 juin 2016
6 juin 2016
X...Sidoine Blaise exerçant sous l'enseigne ... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd9336d
6 juin 2016
6 juin 2016
X...Sidoine Blaise, exerçant sous l'enseigne ..., en qualité de chauffeur ambulancier, puis est devenu ambulancier à compter d'août 2011.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00287
8 mars 2017
8 mars 2017
du 27 mai 2011 dans la limite de 97.500 euros ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « Monsieur [K] reproche à la banque de ne pas avoir conseillé la mise en place de l'outil qui était, selon le cabinet BLAIZE
Source officielle8ème chambre
DTA_2205292_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
B est adjoint-technique principal de deuxième classe au sein de la communauté de communes du Pays-de-Blain et y exerce comme gardien valoriste au sein des déchetteries du Pays de Blain.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310387
6 octobre 2016
6 octobre 2016
Chauvin, président, Mme Provost-Lopin, conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2506981_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
13 mars 2025, la Ville de Paris demande au juge des référés du tribunal de prescrire une expertise afin de déterminer l'origine des désordres subis dans la crèche collective située 53-61, rue Saint Blaise
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01689_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Le 15 janvier 2021, le maire de la commune de Blain a rejeté sa demande.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201716
23 septembre 2010
23 septembre 2010
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Yves et Blaise Capron, avocat aux conseils pour M. X...
Source officielle7ème chambre 1ère section
67f56a3fbbf04ef7857bb0f6
8 avril 2025
8 avril 2025
représentée par Maître Olivier D’ABO de la SELAS LEXINGTON AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #B0485 DÉFENDEURS Monsieur Monsieur [N] [I], [X], [G] [S] 9 rue Freycinet 75116 PARIS SARL BLISS
Source officiellePage 3 sur 73