Paris, 18 novembre 1991) de l'avoir condamné à payer une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors que, selon le moyen, le licenciement était justifié par la fermeture de la boutique

Bresse et Dombes, et son assurée Mme Y..., font grief à l'arrêt attaqué (Lyon, 25 avril 1991) de les avoir déboutées de leurs demandes en réparation du préjudice subi à la suite de l'incendie d'une bouteille

-43.913, V 03-43.914 et W 03-43.915 : Attendu, selon les quatre arrêts attaqués (Lyon, 7 avril 2003), que Mmes X..., Y..., Z... et A..., conseillères techniques et commerciales à la société Les Boutiques

l'arrêt attaqué, (Paris, 27 septembre 2000), qu'après qu'il eut été jugé, selon arrêt définitif du 15 janvier 1997, que la société André Silvain et Cie, aux droits de laquelle vient la société VF boutiques

vendues " mis en bouteille par Michel X... viticulteur à Denice " ; "aux motifs que la mention litigieuse relative à l'embouteilleur figurant sur l'étiquette des bouteilles de Beaujolais " Domaine

dix points donnant droit à une partie gratuite, et que lorsque le score, avec un seul enjeu initial de 10 francs, dépasse 50 points, le joueur ne peut avoir que 5 parties gratuites en appuyant sur le bouton

les faits, que celui-ci avait dans les mains une bouteille en plastique remplie d'essence, que Kadour X... précisait, avant de se rétracter deux jours après, que Kamel lui avait demandé où se trouvait

sept branches : Attendu, selon l'arrêt déféré (Nîmes, 16 avril 2002), que le syndicat des propriétaires viticulteurs de Châteauneuf du Pape (le syndicat local) titulaire du droit d'auteur sur une bouteille

X..., salarié de la société IBM France a manipulé une bouteille contenant du gaz en la faisant rouler sur un plan incliné de façon à la positionner sur une balance ; que la laissant échapper et voulant

qui fabrique un modèle de bouteille de champagne dénommé "champagne grand cru" dont la société Cave assurait la commercialisation sous l'appellation "prestige" a déposé ce modèle le 26 avril 1995 auprès

la société Trolem, société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 19 novembre 2014 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 2), dans le litige l'opposant à la société Boston

de vin Chinon AOC "Domaine de Morilly" ne comportaient pas les renseignement obligatoires sur l'embouteilleur ; que ces bouteilles avaient été acquises de Ia société Verdier ; que les investigations auprès

violation des articles 184 alinéa 2, 309 et R. 38 du Code pénal, des articles 485 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Boudin

I... n'avait pas de lieu de travail fixe ou habituel, puisqu'il était appelé à travailler dans toutes les boutiques de la société Emile Bec, et que les temps de trajet entre ces boutiques constituaient

vides découvertes dans la nuit du 8 mai 1999 ; qu'à raison de trois soirées hebdomadaires, soit 156 soirées annuelles et donc 468 soirées sur trois ans, le nombre de bouteilles écoulées ressort à 27 144

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile immobilière (SCI) Balsamine, dont le siège est ..., 2 / la société en nom collectif (SNC) Boursin

» ; que l'individu lui avait donné un coup de tête et un coup avec une bouteille qu'il avait cachée dans son dos ; qu'il s'agissait d'une bouteille de whisky Chivas ; qu'il n'était pas tombé mais il avait

de gin ; qu'aucun élément de l'enquête ne permet de remettre en cause les aveux passés par Daniel B... et portant sur le vol de deux bouteilles de gin ; que les déclarations de Mme Z..., de Michel Y..