de Justice, à PARIS, le cinq décembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle BORE

X... pour son fils Nicolas, alors, selon le moyen, qu'en faisant expressément référence aux dispositions du décret du 6 mai 1988, bien que les frais litigieux aient été engagés antérieurement à la parution

l'encontre de l'avis émis le 27 mars 2003 par le conseil de l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation au sujet d'une action en responsabilité formée contre la SCP Christian et Nicolas

A... ; "aux motifs que "il ressort des constatations des gendarmes que la chaussée était mouillée en raison de la pluie tombant au moment de l'accident, la visibilité est bonne et que n'a été relevé

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 28 juin 1999), rendu sur renvoi après cassation (Com. 14 janvier 1997, Bull n° 15), que la société Garage Saint-Nicolas

X..., et, d'autre part, qu'il a agi de bonne foi, la société Game ne l'ayant jamais avisé des incidents de paiement et ayant attendu octobre 1991 pour l'informer des difficultés rencontrées, il ressort

Nicolas, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 18 décembre 2003, qui, pour exhibition sexuelle, l'a condamné à 1 000 euros d'amende dont 750 euros avec sursis

Deroo adressait le 15 février 1991 à Nicolas C... un courrier de relance libellé ainsi : "Permettez-moi de vous confirmer mon courrier du 9 janvier dernier, resté à ce jour, sans réponse.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Etablissements Nicolas (la

F... dont la maison avait fait l'objet de vol avec effraction commis notamment par Nicolas B..., cependant que le prix d'achat des tapisseries achetées par Serge Y... avait été versé en espèces à Mme A

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nicolas, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

pas tenue à la garantie décennale et n'ayant commis aucune faute de nature à engager tant sa responsabilité contractuelle que délictuelle, En conséquence, - débouter la Société Nicolas

Nicolas, - DE Z... Evelyne, - DE Z... Nathalie, - DE Z...

Nicolas, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 26 décembre 2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de détention de faux document administratif

Z..., de Me Vuitton, avocat de la SCP Mathieu-Nicolas, les conclusions de M.

Nicolas, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 10 juin 2004, qui, pour vol, l'a condamné à 750 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 25 juin 2003, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Nicolas Y... de Z..., directeur de publication

NICOLAS E... à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant 3 ans, et qui a prononcé sur les réparations civiles ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire

. ; "aux motifs qu'il ne résulte pas du dossier que Nicolas X... ait usé d'un mensonge destiné à tromper la SAFER ; "alors que, premièrement, les juges du fond ne pouvaient décider que Nicolas X.

une plainte avec constitution de partie civile du 20 juin 1997, l'Institut européen d'archéologie sous-marine (IEASM) a reproché aux dirigeants de l'institut français d'archéologie orientale (IFAO), Nicolas