Codes de loi français

Article D224-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 34

des pièces de rechange, notamment celles listées comme suit, pendant une durée minimale de cinq ans à compter de la date de mise sur le marché national de la dernière unité du modèle concerné : a) Sellerie ; b) Dossiers ; c) Appui-tête ; d) Appui-bras

LEGIARTI000031874742

-Contact supérieur aux bras (torse ou jambes) ; Pour la durée d'exposition, trois cas sont prévus -Supérieure à 450 heures par an, Lorsqu'à la lecture du tableau " voie cutanée ", la prise en compte de ces différents paramètres conduit à la mention "

Article 5

.- Pour l'exposition externe des extrémités (mains, avant-bras, pieds, chevilles), la zone est désignée zone d'extrémité et mise en place selon les dispositions prévues à l'article R. 4451-24 du code du travail.

Article Annexe III

- Programme des épreuves sportives 1 - Nature des épreuves 1 1 Candidats Vitesse : course de 100 m 2 Détente : saut en hauteur 1 Puissance : lancer du poids de 5 kg (performance du meilleur bras) 1 Force : grimper à la corde

Article Annexe II

-Epreuve n° 1 : test de résistance musculaire Le test consiste à conserver la position dite de "gainage" (appui facial sur les avant-bras) pendant un temps déterminé.

Article Annexe VIII

Tabès moyen et grave gênant la marche et la station à partir de 30 % Troubles sphinctériens, incontinence d'urine pendant la veille à partir de 30 % Troubles sphinctériens, incontinence fécale à partir de 30 % Membres supérieurs Amputation du bras

LEGIARTI000026910065

de sa source jusqu'à la Rothaine 67 FRCR89 BRUCHE 2 A2--0110 LA BRUCHE La Bruche et ses bras de la Rothaine jusqu'au ruisseau de Framont 67 FRCR90 BRUCHE 3 A2--0110 LA BRUCHE La Bruche et ses bras du ruisseau de Framont jusqu'au Netzenbach

Article R131-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 77 > 04

supérieur : a) Amputation du poignet : – allocation non cumulée avec une autre allocation aux grands invalides : 36,5 points d'indice ; – allocation cumulée avec une autre allocation aux grands invalides : 18,2 points d'indice ; b) Amputation de l'avant-bras

Article 34

Le canton n° 33 (Saint-Valery-en-Caux) comprend les communes suivantes : Alvimare, Ancourteville-sur-Héricourt, Angiens, Anglesqueville-la-Bras-Long, Auberville-la-Manuel, Autigny, Bertheauville, Bertreville, Beuzeville-la-Guérard, Blosseville, Bosville

Article 226-3.31

L'article 226-3.22 est modifié comme suit : ".1 La pompe de gavage de secours prévue au paragraphe 1 de l'article 226-3.22 peut être une pompe à bras adaptée. .2 L'administration peut autoriser l'utilisation de gattes mobiles disposées de façon telle

Article Tableau n° 25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09

de synthèse DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX Papulo-pustules multiples et leurs complications furonculeuses (les lésions sont habituellement localisées à la face dorsale des mains et des bras

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 70

télescopiques remorquées ; d) Sapines fixées, sapines roulantes, grues à tours fixes, grues à tours roulantes, grues pivotantes de chantiers fixes ou mobiles, petites grues, potences ; e) Petits portiques fixes ou roulants, ponts roulants à bras

Article (suite)

Bras tenu à l'horizontale et main levée à la hauteur des yeux, faire signe d'approcher avec le bras. Le bras immobile demeure le long du corps. La nuit : même chose avec les bâtons lumineux. (***) 2.

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Cependant, même si la main est peu ou pas valide, la mobilité volontaire du bras et de l'avant-bras n'est pas sans intérêt.

Article 11

d'un convoi de véhicules sur chemin de roulement ferré ou d'un autre moyen de transport, à l'exclusion des préposés : - à la conduite du moyen de transport ; - à la surveillance du transport des produits explosifs ; - au transport de ces produits à bras

Article Annexe IV

Les bras doivent demeurer fléchis au niveau des coudes : ni les coudes ni les mains ne doivent toucher la poitrine ou les épaules. En cas de mauvaise exécution, le candidat doit reprendre l'exercice (chute ou arc).

Article Annexe III

Coefficients Une course de 100 m 1 Une course de 1 000 m 2 Saut en hauteur 2 Lancer du poids de 5 kg (performance du meilleur bras). 1 Grimper à la corde lisse, bras seuls, 6 m mesurés du sol, départ debout, chronométré.

Article 230-2.09

Le bras de levier de redressement maximal doit être atteint à un angle de gîte égal ou supérieur à 15°. 8.2.4.

Article 231-2.02

Les courbes de bras de levier de redressement GZ seront établies, pour toute gîte, en divisant le moment de redressement du navire par le déplacement du navire en position droite initiale d'origine. 6.

Article ANNEXE 230-2.A.3

ÉTABLISSEMENT DES COURBES DES BRAS DE LEVIER DE REDRESSEMENT Une courbe des bras de levier de redressement sera établie pour chacun des cas de chargement définis à l'article 230-2.09 suivant les prescriptions suivantes : 1.