CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

323 résultats pour « Brigitte REGNAULT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sécurité sociale

616260338672d229b8816339

Appel

22 avril 2014

22 avril 2014

SCP REVEL-MAHUSSIER & ASSOCIÉS, avocats au barreau de LYON, substitué par substituée par Me Emilie CONTE JANSEN, avocat au barreau de LYON INTIMÉS : Société SODEXO sur le site de la société RENAULT

Source officielle

Page 3 sur 17

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb4a

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

Renault Le Mans, de sa demande, doit être confirmé sur ce point.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec3e

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

DES DEUX-SEVRES Place du Port BP 8517 79041 NIORT CEDEX 9 représentée par Monsieur Emmanuel RENAULT, muni(e) d'un pouvoir spécial INTIMEE : SOCIETE GASTRONOMIE INDUSTRIE SEVRIENNE La Javrelière

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100393

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

S..., de la SCP Spinosi et Sureau, avocat des sociétés Renault Retail Group et Renault, et l'avis de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a336

Appel

15 mai 2007

15 mai 2007

SAINT RAMON Brigitte AA... représentée par la SCP MALET Gilles AA... représenté par la SCP MALET Pierre BB... représenté par la SCP MALET Marie Thérèse BB...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd924fe

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

C/ Mme Brigitte Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbe5

Appel

12 avril 2011

12 avril 2011

La SAS Renault reconnaît, dans ses écritures, et soutient au cours des débats d'audience, que monsieur Jacques X... n'a jamais perdu la qualité de salarié de la société Renault.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61633c0b7eadebb7307d1e15

Appel

8 décembre 2010

8 décembre 2010

TRUCKS COMMERCIAL EUROPE - RTCE, RENAULT TRUCKS AQUITAINE, ETAMPES TRUCKS, RENAULT TRUCKS GRAND LYON, RENAULT TRUCKS LOIRE ATLANTIQUE, LOIRET TRUCKS ETS DOURS, RENAULT TRUCKS LORRAINE, RENAULT TRUCKS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeebd3db21cbdd8eab1

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

que la sas Renault soit condamnée aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6ae

Appel

8 février 2011

8 février 2011

APPELANT : Monsieur Christian Germain Maurice Y... ... 29290 LANRIVOARE représenté par la SCP JEAN LOUP BOURGES & LUC BOURGES assisté de Me Brigitte AVELINE INTIMÉE : Madame Martine Z...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00218

Cassation

31 janvier 2017

31 janvier 2017

le [Date décès 1] 2013 vers 22 heures 30 à [Localité 1] dans un débit de boissons, par un individu cagoulé porteur d'un fusil à pompe, des témoins ont relevé l'immatriculation du véhicule Renault

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR01887

Cassation

6 avril 2011

6 avril 2011

Mme Brigitte X... gisait dans la cuisine, à gauche en entrant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d31

Appel

10 mars 2005

10 mars 2005

C/ Brigitte Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd8934c

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

C/ Brigitte, Thérèse, Marie Y... épouse X...

Source officielle
CA

4ème Chambre

651fa5bac601f08318991973

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte

Source officielle
CC

soc

6137237dcd5801467740a6f3

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Renault, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

Source officielle
CA

10e Chambre

6162b8d1efb73d2e55750e51

Appel

15 février 2012

15 février 2012

[J] [R] a commis une faute en acceptant de détruire le véhicule Renault Scénic de Mme [C] [V] et en incendiant celui-ci.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00048

Cassation

6 février 2018

6 février 2018

D..., vendeur du véhicule Renault Laguna blanc immatriculé [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3c7

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

La société Renault et M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163c2bc1a5f0a71dc3c9146

Appel

1 juin 2010

1 juin 2010

Numéro d'inscription au répertoire général : 08/14933 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Juin 2008 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 06/18299 APPELANTE S.A.S CAMA RENAULT

Source officielle