métallique de ce magasin ; que la Cour estime, en conséquence, que les déclarations de la partie civile et les témoignages recueillis constituent, à l'égard de Philippe B... et de son épouse Martine Brosse

ARRÊT AU FOND DU 31 JANVIER 2013 N° 2013/59 Rôle N° 12/02998 [W] [D] [U] C/ [L] [Y] [P] [Y] Grosse délivrée le : à : VIDAL SARAGA-BROSSAT

enregistrée sous le n° 92 439 951 pour désigner en classes 3, 10, 21 et 24 les produits de nettoyage, savons, parfumerie, appareils et gants, matériel de nettoyage en matière synthétique, matériaux pour la brosserie

statuant sur renvoi après cassation (Civ 3, 12 février 1997, B n° 34), que les époux Y... ont vendu à la société civile immobilière (la SCI) Le Président, des terrains constituant deux lots du lotissement Brusa

Brossier ; Conseillers : M. Raynaud, Mme Salvan-Bayle, assistés du greffier : Mme Alarcon, en présence du ministère public : M.

BROSSIER, Président, M. HENRY, Mme FREZET-TIRET, Juges. Ayant désigné M. HENRY, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.

[P], contestés judiciairement, n'ont servi que de vérification à une hypothèse émise antérieurement et qui sera vérifiée ensuite notamment par l'analyse des prélèvements effectués sur la brosse à dents

considérant en revanche, que Myriam X... a dénoncé de manière répétée et circonstanciée les faits de viol, à savoir une fellation et des pénétrations, soit avec les doigts, soit avec des objets tels une brosse

Brossier, président, et de M. Raynaud et Mme Salvan-Bayle, conseillers, en présence du ministère public, et, lors du prononcé, de M.

#Traitement communautaire de brosses.#Affaire 231/82.

motif non disciplinaire de licenciement ; que, par suite, elle a examiné les seuls griefs, énoncés dans la lettre de licenciement, relatifs à la perte prévisible d'un fournisseur stratégique en gamme brosserie-ménage

Ayant pour avocat Maître Jean-Marc RADISSON, membre de la SCP BERTRAND-RADISSON-BROSSAS, inscrit au barreau d'ORLEANS D'UNE PART DEFENDEUR : Monsieur V...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X..., agissant en sa qualité de liquidateur de la société La Manufacture Aridza Bross

et 27 novembre 2000, le regarnissage des brosses situées à la sortie des bacs de décapage ; qu'au jour du sinistre la société UGINE utilisait concurremment les brosses OSBORN et KIBROS (comme l'admet

Représenté par Me Z... marc RADISSON de la SCP BERTRAND RADISSON BROSSAS, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE SCI LA RONCE La SCI LA RONCE, Société Civile Immobilière au capital de 1.500 €, immatriculée

ENTRE : SA ARAN PROD 1 rue Fleming 17000 LA ROCHELLE Représentant : Me Vincent DELPAL de la SELARL JURICA, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, substitué par Me Patrice BROSSY, avocat au barreau

SELON L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 23 JANVIER 1979) , QUE PAR ACTE SOUS SEING PRIVE DU 28 FEVRIER 1974 LA SOCIETE CONTINENTALE POUR L'APPROVISIONNEMENT DES ENTREPRISES DE PEINTURE, DITE SAPEP, A CONFERE A BRODA

BRUSA, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Monsieur [A] [S] [Adresse 25] [Adresse 26] Représenté par Me Loïc WAROUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES Assisté de Me BRUSA, Plaidant, avocat

BRASA recevable et bien fondée ; et en conséquence, ORDONNER à la société D'ACHILLE ASSOCIES de payer la somme de 74.182.92€ à la société LE BRASA à titre de provision ; ORDONNER à la société D'ACHILLE

Aucun élément n'étaye leur affirmation selon laquelle elle aurait cassé un nez de marche avec une brosse rotative et l'expert n'a pas démontré le lien de cause à effet entre la brosse et les taches.