Bruno D..., demeurant à Eguilles (Bouches-du-Rhône), "Les Gres Hauts", 8°/ de M. Antoine D..., demeurant à Angles (Vendée), "Le Grand Pré", route de la Tranche, 9°/ de M.

Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 24 Février 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 24 Mars 2015, par mise à disposition

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Marc Lévis, avocat aux Conseils, pour la société Océan Brun.

bailleur, l'arrêt attaqué (Caen, 11 octobre 2001), retient que ce préjudice correspond au refus du liquidateur de poursuivre l'exécution du bail et à la diminution du chiffre d'affaires consécutive à la minoration

05 Mai 2009 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 20505570 - 20505571 APPELANTES dans l'affaire 09/08412 SA SERVICONFOR [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Bruno

ALLIANZ IARD S.A. prise en sa qualité d’assureur de la société CHARIER TP SUD, de PINSON PAYSAGE, INEO ATLANTIQUE (ENGIE SOLUTIONS) représentée par Maître Bruno THORRIGNAC de la SELARL THORRIGNAC & ASSOCIES

Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 25 Février 2014 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 25 Mars 2014, par mise à disposition

Bruno GENDROT, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 13 Janvier 2015 ORDONNANCE : réputée contradictoire, prononcée à l'audience publique du 10 Février 2015, par mise à disposition

Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 10 Novembre 2015 ORDONNANCE : Réputée contradictoire, prononcée à l'audience publique du 08 Décembre 2015,

Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 10 Novembre 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 08 Décembre 2015, par mise

Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 24 Novembre 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 12 Janvier 2016, par mise

Bruno X..., en cassation d'une ordonnance rendue le 3 juillet 1997 par le président du tribunal de grande instance de Carcassonne, au profit du directeur général des Impôts, domicilié ..., défendeur

Bruno X..., en cassation d'une ordonnance rendue le 3 juillet 1997 par le président du tribunal de grande instance de Narbonne, au profit du directeur général des Impôts, domicilié ..., défendeur

Rôle N° 14/12285 SARL F.C.V 06 C/ COMPTABLE DU SERVICE DES IMPOTS DES ENTREPRISES (SIE) [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Robert BUVAT Me Bruno

Bruno GENDROT, lors des débats et Mme Fanny SIMONET lors du prononcé par mise à disposition au greffe DÉBATS : A l'audience publique du 25 Novembre 2014 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée

Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 09 Décembre 2014 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 27 Janvier 2015, par mise

OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de Chambre Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno

Bruno Poupet, conseiller en remplacement de M. Maurice Zavaro, président empêché et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.