Par arrêt en date du 19 Octobre 2004, la Cour d' Appel de Rennes infirmait le jugement du Conseil des prud' hommes et condamnait la Société BRENOR à verser à Monsieur MORVAN les sommes suivantes : 22

X... disposant de 99% du capital social, étant précisé que Mario X... disposait lui-même de 99% du capital de la société Sodex X... ; que dans la suite logique des circonstances de leurs désignations

Bruno Emile Y...

Par jugement en date du 30 mai 2006 le tribunal d' instance de LYON saisi par Bruno C... d' une demande en paiement du solde de ses honoraires a : - condamné les époux X... à payer à Bruno C... la somme

d'honoraires à la société Z..., l'arrêt retient qu'au regard des observations de l'expert judiciaire, le solde restant dû était égal au montant du contrat, 3 507, 61 euros TTC, dont il y avait lieu de

Il apparaît inéquitable de laisser à la charge de Maître Bruno Y... les sommes exposées par lui et non comprises dans les dépens.

X... la somme de 35.607,03 euros en remboursement de sommes indûment prélevées par l'association sur ses comptes et placements bancaires entre mars 1997 et novembre 2010, - condamner l'association Groupe

Bruno, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAU, en date du 27 mars 2001, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'escroquerie, faux et usage de faux et abus

Bruno X... à payer à la Compagnie européenne d'opérations immobilières la somme de 19 101, 91 euros avec intérêts au taux légal à compter du 21 juillet 2004, l'arrêt rendu le 12 juin 2007, entre les parties

de 6718,84 €, montant du solde débiteur de son compte, * De la somme de 600 euros au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile, * Des dépens y compris les frais de recouvrement et d'exécution

de 4683,68 €, montant du solde débiteur de son compte, * De la somme de 600 euros au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile, * Des dépens y compris les frais de recouvrement et d'exécution

de 6188,56 €, montant du solde débiteur de son compte, * De la somme de 600 euros au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile, * Des dépens y compris les frais de recouvrement et d'exécution

de 1768,74 €, montant du solde débiteur de son compte, * De la somme de 600 euros au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile, * Des dépens y compris les frais de recouvrement et d'exécution

FAITS ET PROCEDURE Suivant acte sous seing privé du 14 octobre 2004, François Z... a donné à bail à Bruno X... un appartement de type 2, situé ...

; qu'il lui en sera donné acte ; Attendu que le défendeur n'a pas comparu ; Attendu que chaque partie conservera à sa charge les dépens par elle exposés ; PAR CES MOTIFS Nous, Monsieur Bruno PERRIN

; qu'il lui en sera donné acte ; Attendu que le défendeur n'a pas comparu ; Attendu que chaque partie conservera à sa charge les dépens par elle exposés ; PAR CES MOTIFS Nous, Monsieur Bruno PERRIN

; qu'il lui en sera donné acte ; Attendu que le défendeur n'a pas comparu ; Attendu que chaque partie conservera à sa charge les dépens par elle exposés ; PAR CES MOTIFS Nous, Monsieur Bruno PERRIN

7OO du NCPC; Déboute la société LAFARGE GRANULATS de sa demande en dommages-intérêts pour procédure abusive, Condamne Bruno X... à verser à la société LAFARGE GRANULATS la somme de 1 000 ä en application