elles avaient recouru pour procéder le 15 octobre 1993 au branchement de cette cuisinière, ayant déployé chacune tous leurs efforts, sans réussir à positionner le bout du tuyau jusqu'à hauteur de la butée

, la victime des articles incriminés insistait sur la circonstance qu'une faute avait été commise au sens de l'article 1382 du Code civil, indépendante d'une diffamation, puisque la victime était en butte

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 avril 2001), qu'un chèque émis par la société Cacheur au profit de la société Burel

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, sur ordre de la société Burton

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société civile immobilière (SCI) de la Butte de Beauregard,

produit par le prévenu et des déclarations faites par celui-ci devant le magistrat instructeur au cours d'une confrontation en date du 20 novembre 1996 ; qu'à la suite de la rupture d'une soudure sous la butte

personnel ou Commission supérieure nationale du personnel) ; que la compétence consultative de la commission n'est pas exclue par l'article 23 de la circulaire qui prévoit que la situation des agents en butée

d'un phénomène de rejet du bois qui entraîne généralement la main gauche du "torpilleur" dans l'outil quand il n'est pas protégé ; qu'il est établi que la toupie n'était pas équipée d'un système de butées

bois sans intervention manuelle et évitant à l'ouvrier d'avoir à introduire sa main dans la machine ne constituait pas une protection suffisante, dès lors que l'adjonction d'un écran protecteur, d'une butée

demeurant ensemble "La Poitevine", ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1995 par la cour d'appel de Bourges (chambres des expropriations), au profit de la Société d'économie mixte d'aménagement de Bures-Orsay

du 31 octobre 2018 signé avec la SARL Burotel et à l'en-tête de la SAS Viatelease.

société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., représentée par Mlle Corinne B..., demeurant ..., en sa qualité de gérante, III - Sur le pourvoi n° W 97-30.215 formé par : 1 / la société Butel

l'acte du 12 avril 1907, signé des anciens propriétaires de la parcelle 194, prévoit expressément que l'assiette de la servitude longera diverses parcelles avant de quitter la haie et de contourner une butte

procès-verbaux de l'inspection du travail est exclusivement attachée aux faits qui ont été personnellement et matériellement constatés par les agents de cette administration, Mme A... a constaté que la butée

Dewavrin, dont le siège social est à Tourcoing (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1989 par la cour d'appel de Douai (2ème chambre), au profit : 1°) des transports Degrande et Burette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'économie mixte d'aménagement de Bures-Orsay et d'équipement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'économie mixte d'aménagement de Bures-Orsay et d'équipement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'économie mixte d'aménagement de Bures-Orsay et d'équipement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'économie mixte d'aménagement de Bures-Orsay et d'équipement

la disposition de l'employé qui, au surplus, n'était pas utilisé le jour des faits apparaît comme un dispositif empirique manifestement insuffisant ; que cette toupie n'était pas davantage munie de butées