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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8d9bd3db21cbdd866e2
24 septembre 2002
24 septembre 2002
à la SA BUFFALO GRILL et à la SA BOULOGNE X...
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2304492_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Considérant ce qui suit : Le désistement de la société BUFFALO POLAND FINANCE est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2304493_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Considérant ce qui suit : Le désistement de la société BUFFALO POLAND FINCO II est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
62c67c75ca9bf263790308ba
6 juillet 2022
6 juillet 2022
La société Buffalo Grill a constitué avocat le 11 février 2022.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2505398_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Le caractère indissociable des parkings et des locaux de la société Burazur ne saurait lui être opposé s'agissant d'une condition non prévue par la convention.
Source officielleChambre Prud'homale
67134bd9208351cec65864df
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Grill (ci-après SAS Buffalo Grill) a pour activité la restauration.
Source officielleChambre Prud'homale
67134bda208351cec65864e1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
La société Buffalo Grill s'est opposée aux prétentions de M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
62760ccd593736057d78aa91
6 mai 2022
6 mai 2022
Le 17 avril 2014, la SA BUFFALO GRILL a notifié à Mme [Y] [E] son licenciement.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
63b67797a853827c9026d253
4 janvier 2023
4 janvier 2023
RAPPEL DES FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES La société Buffalo grill (S.A.S.) a employé M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
65a783b18121050008662e77
16 janvier 2024
16 janvier 2024
intérêts en application de l'article 1154 du code civil et condamner la société Buffalo grill au paiement desdits intérêts, - débouter Buffalo grill de ses demandes.
Source officielleChambre Prud'homale
67134bd9208351cec65864d9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Grill (ci-après SAS Buffalo Grill) a pour activité la restauration.
Source officielleChambre Prud'homale
67134bd9208351cec65864db
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Grill (ci-après SAS Buffalo Grill) a pour activité la restauration.
Source officielleChambre Prud'homale
67134bd9208351cec65864dd
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Grill (ci-après SAS Buffalo Grill) a pour activité la restauration.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2307122_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
la Selarl Itinéraires A, demande au tribunal : 1°) de condamner in solidum la société Delers et associés, la société Dosse Architectes associés, la société Caillaud Ingénierie et la société Robert Bufalo
Source officielleChambre Prud'homale
67134bd9208351cec65864d7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
La société Buffalo Grill s'est opposée aux prétentions de M.
Source officielleChambre Prud'homale
67134bd9208351cec65864d5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Grill (ci-après SAS Buffalo Grill) a pour activité la restauration.
Source officielle1ère chambre civile B
66162be099851e0008f1e60e
9 avril 2024
9 avril 2024
La société Bustours, représentée par la Selarl MJ Alpes, ès qualité a diligenté une mesure de saisie-vente à l'encontre de la SCI [J].
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02131_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
que le busard cendré niche sur le site, la présence avérée, significative et régulière d’une colonie de busards cendrés dans l’aire d’étude du parc en litige ayant été relevée depuis au moins quatre ans
Source officiellecr
6137258bcd5801467741ea6f
13 octobre 1993
13 octobre 1993
exclusivement des séquelles de la scène de violences litigieuses ; qu'il subsiste à l'heure actuelle une gêne douloureuse de la région malaire gauche avec limitation douloureuse légère à l'ouverture buccale
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01893
14 novembre 2013
14 novembre 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 31 janvier 2012) que la société Buffalo grill, dont l'activité est soumise à la convention
Source officiellePage 3 sur 60