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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
68008c91ecbbb650faffb0fb
16 avril 2025
16 avril 2025
PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG F 21/00401 APPELANTE : Madame [U] [O] née le 24 Novembre 1977 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] Représentée par Me Céline
Source officielle1re chambre sociale
6629f362dc6faf0009588831
24 avril 2024
24 avril 2024
: Jugement du 28 SEPTEMBRE 2021 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 20/01045 APPELANT : Monsieur [Z] [T] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Céline
Source officielle1re chambre sociale
6629f362dc6faf0009588833
24 avril 2024
24 avril 2024
STEP [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Céline ROUSSEAU de la SELARL ALTEO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [M] [N] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me
Source officielle1re chambre sociale
6971fb95cdc6046d473a4812
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Me FRANDEMICHE, avocate au barreau de Montpellier INTIME : Monsieur [X] [F] né le 09 Janvier 1990 à [Localité 5] (26) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Céline
Source officielle4ème A chambre sociale
5fd9ad0037e417a18e86a155
11 décembre 2019
11 décembre 2019
Monsieur [D] [Z] [Adresse 1] Représentant : Maître Jean-Michel CHARBIT de la SCP JURI-OC, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [G] [S] 16683 [Adresse 2] Représentant : Maître Céline
Source officielle2e chambre sociale
6788a234b815c30a4df70c02
15 janvier 2025
15 janvier 2025
avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [I] [T] né le 22 Février 1987 à [Localité 4] (34) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté sur l'audience par Me Céline
Source officielle2e chambre sociale
659f978d3328fa00087a25e8
10 janvier 2024
10 janvier 2024
DELOUP, GAYET, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Madame [N] [K] née le 01 Août 1956 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Céline
Source officielle2e chambre sociale
6440d7fee704a005d1ed6fec
19 avril 2023
19 avril 2023
MERCIER CARROSSERIE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Céline ROUSSEAU de la SELARL ALTEO, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée par Me Safia BELAZZOUG, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielle3e Chambre B
6162cf6d8b4dc27576e7b744
27 septembre 2012
27 septembre 2012
ARENA, avocats au barreau de GRASSE constituée aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués à la cour assistée de Me Marie-Noelle DELAGE, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Céline
Source officielle1re chambre sociale
6629f363dc6faf000958884b
24 avril 2024
24 avril 2024
: Jugement du 25 JANVIER 2022 DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F 21/00185 APPELANT : Monsieur [S] [N] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Céline
Source officielle2e chambre sociale
6788a234b815c30a4df70c00
15 janvier 2025
15 janvier 2025
MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [O] [E] né le 08 Mars 1989 à [Localité 10] (34) de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 11][Adresse 9] [Localité 5] Représenté sur l'audience par Me Céline
Source officielle1re chambre sociale
627218ec228a02057de674fc
27 avril 2022
27 avril 2022
Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 MARS 2018 du TRIBUNAL D'INSTANCE DE SETE - N° RG 11-17-000435 APPELANT : Monsieur [M] [W] [A] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Céline
Source officielle1re chambre sociale
6809c7565f55848ebdc1a08d
23 avril 2025
23 avril 2025
Cour : Jugement du 25 JANVIER 2023 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F22/00563 APPELANTE : Madame [L] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Céline
Source officielle5ème chambre sociale PH
625fa5588361df277dc598bf
19 avril 2022
19 avril 2022
NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 19 AVRIL 2022 APPELANTE : Madame [W] [Y] née le 16 Mars 1973 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Céline
Source officielleService des référés
6684455b8bcff606d9c53c19
2 juillet 2024
2 juillet 2024
PERSONNEL DE BATIMENTS CFA NORMANDIE [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 7] Syndicat CGT CONSTRUCTION BOIS AMEUBLEMENT CFA BOURGOGNE FRANCHE-COMTE [Adresse 5] [Localité 10] représentés par Maître Céline
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
67f8a899a5ae27812390de4d
10 avril 2025
10 avril 2025
RÉGIONAL DU PERSONNEL DES CGT BTP CFA ÎLE -DE-FRANCE [Adresse 5] [Localité 4] Tous deux représentés par Me Anne BAUDOIN, avocat postulant, inscrit au barreau de PARIS, toque : A0381 et par Me Céline
Source officielle5ème chambre sociale PH
6868b37d75a2d196dbc191a7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
APPELANT : Monsieur [KW] [G] né le 02 Avril 1989 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Céline ROUSSEAU de la SELARL ALTEO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉE :
Source officielle2e chambre sociale
6440d7fae704a005d1ed6fd6
19 avril 2023
19 avril 2023
Cour : Jugement du 15 JUILLET 2020 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG F18/01384 APPELANT : Monsieur [S] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Céline
Source officielleCh. Sociale -Section A
627b557776c5d9057df8005c
10 mai 2022
10 mai 2022
INTIMEE : Madame [L] [V] de nationalité Française 18, Allée Aristide Maillol 26200 VALENCE représentée par Me Nicolas CHARMASSON, avocat postulant inscrit au barreau de HAUTES-ALPES, Me Céline
Source officiellecr
61372651cd58014677424a29
28 novembre 2000
28 novembre 2000
une nouvelle amende de 2 000 francs pour contravention d'excès de vitesse et a prononcé à son encontre la suspension de son permis de conduire pour une durée d'un an ; " aux motifs que la jeune Céline
Source officiellePage 3 sur 46
ROUSSEAU, Céline, Carole
10/12/2024
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GUIGNARD, Céline, ROUSSEAU
04/08/2024
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ROUSSEAU, Céline, Carole
04/06/2024
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HARCA, ROUSSEAU, Céline, Carole
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 14/03/2024 enregistré au SPFE CAEN 1 le 20/03/2024 sous le numéro 2024 00014945 1404 P 01 2024 A 01104 Adresse de l'ancien propriétaire: Chemin de l'Eglise les Pommiers 14640 Saint-Vaast-en-Auge
16/04/2024
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LA TAVERNE DE GARGANTUA, ROUSSEAU, Céline Annick Dominique
17/03/2024
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