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586 résultats pour « César MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

6163abec379f4722fa1c5302

Appel

19 novembre 2009

19 novembre 2009

Le CESAP est une association ayant pour objectif de répondre aux besoins d'enfants, d'adolescents et d'adultes polyhandicapés.

Source officielle

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01714_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Il soutient que : - la chute dont il a été victime le 27 février 2019 rue César Loridan à Bondues lui a été causé par les travaux alors en cours sur cette voie et qui consistaient en l'implantation d'un

Source officielle
CC

civ2

613723b8cd5801467740d53f

Cassation

25 janvier 2001

25 janvier 2001

Michel Y..., demeurant ..., 3 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87764

Appel

27 juillet 2005

27 juillet 2005

FAIVRE, avocats Maître Serge CERA ès qualités d'administrateur du redressement judiciaire de Monsieur Jean-Paul X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd83bd3db21cbdd93915

Appel

25 janvier 2017

25 janvier 2017

Michel X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

603847700ec1796019dec3b6

Appel

25 février 2021

25 février 2021

La société Futurikon a déposé une déclaration de cessation des paiements le 18 juin 2009.

Source officielle
CC

cr

6137255ecd5801467741d1ad

Cassation

9 décembre 1991

9 décembre 1991

César, C...

Source officielle
CC

civ1

613721becd580146773f6c7a

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

César X..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre civile section B), au profit : 18) de la société

Source officielle
CC

civ3

613723f3cd58014677410515

Cassation

19 février 2002

19 février 2002

André A..., 2 / Mme Michèle X... épouse A..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 2000 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section A), au profit

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6970a855cdc6046d471840cf

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER N° RG 25/00114 - N° Portalis DBVK-V-B7J-Q4TA O R D O N N A N C E ASSIGNATION A JOUR FIXE Nous, Michelle TORRECILLAS, présidente de chambre déléguée par

Source officielle
CC

soc

613720dacd580146773eef1a

Cassation

14 mars 1989

14 mars 1989

Joliot, 4°/ Monsieur Michel XC..., demeurant à Annay sous Lens (Pas-de-Calais), ..., 5°/ Monsieur Georges XL..., demeurant à Lestrem (Pas-de-Calais), Richebourg L'Avoue, ..., 6°/ Monsieur Noël

Source officielle
CC

soc

6137215fcd580146773f335f

Cassation

12 décembre 1990

12 décembre 1990

Michel XX..., demeurant ..., 6°/ de M. Y..., J. Gabriel R..., demeurant ..., 7°/ de M. Aissa I..., demeurant chez Enco L. Raffali, "Basto Chinchine", Furiani (Corse), 8°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90526

Appel

8 avril 2013

8 avril 2013

Michel X... et Mlle Yannick X... ont été condamnés solidairement à payer à M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6035580259f146808bfdd1b9

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

La Sci Cema 3 SC Particulière a relevé appel par déclaration du 3 avril 2015.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61624d64ed30a8f561738249

Appel

30 janvier 2014

30 janvier 2014

Cesab) qui produisent des équipements industriels, engins, et chariots élévateurs.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007651891

Admin. suprême

25 février 1976

25 février 1976

GABRIEL DEMEURANT BOURJ HAMOUD, RUE SIN-EL-FIL-NABBA, SALON DE COIFFURE MICHEL P... A BEYROUTH LIBAN LE SIEUR K...

Source officielle
CC

soc

6137226ecd580146773fcecd

Cassation

13 avril 1995

13 avril 1995

Michel X..., domicilié ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

civ1

6137223bcd580146773fb499

Cassation

12 juillet 1994

12 juillet 1994

Michel B..., demeurant ... (Lot-et-Garonne), 4 / le Centre médical Jasmin, société civile de moyens, dont le siège est sis ...

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008125455

Admin. suprême

29 novembre 2002

29 novembre 2002

Bruno E..., à M. et Mme Michel Jean F..., à M. Michel G..., à M. et Mme Michel H..., à M. et Mme Joseph I..., à Mme 20... de Chassey, à Mme Ludmila J..., à M. Jacques K..., à M. César L..., à M.

Source officielle
CC

cr

6079a8999ba5988459c4e3b2

Cassation

29 novembre 1972

29 novembre 1972

MASQUAIENT LA VISIBILITE ; QUE LE PILOTE DU BATIMENT DE MER FIT BATTRE SES MACHINES EN ARRIERE, POUR EVITER LA COLLISION, MAIS QUE, N'AYANT PAS VU LE "ZETHOS" QUI NE MONTRAIT QU'UN FEU ROUGE A BABORD, IL CESSA

Source officielle