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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 8
6164069cbb1f62837b492554
8 décembre 2009
8 décembre 2009
08501 APPELANTS Monsieur [YO] [LI] [XT] né le [Date naissance 13] 1940 à [Localité 92] 41 de nationalité française demeurant [Adresse 40] [Localité 42] représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2010:PL12135
8 juillet 2010
8 juillet 2010
LA COUR DE CASSATION, siégeant en ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE, a rendu l'arrêt suivant : Vu le jugement rendu le 24 mars 2010 par le tribunal de grande instance de Roanne, transmettant à la Cour de cassation la
Source officielle3ème chambre
DTA_2409653_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 juillet 2024, M. A...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2301583_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 janvier 2023, le Palais Chaillot - Théâtre national de la danse représenté par le cabinet d'avocat Peyrical et Sabattier associés, demande
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2516280_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Chaillou La présidente, J. Jimenez La magistrate désignée, A. Chaillou La greffière, D.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2319793_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
public Chaillot-Théâtre national de la danse la somme de 3 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre
DTA_2404648_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Vu les délibérations attaquées et les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code de justice administrative.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2006902_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la loi n° 68-1250 du 31 décembre 1968 modifiée ; - le code de justice administrative.
Source officielleciv3
6137238acd5801467740b1de
15 novembre 2000
15 novembre 2000
TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société PM Family, société à responsabilité limitée dont le siège social est ..., 2 / la société Palais de Chaillot
Source officielle3ème chambre
DTA_2408831_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l’habitation ; - le code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2409423_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l’habitation ; - le code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2409643_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l’habitation ; - le code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2409970_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l’habitation ; - le code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2410640_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA01597_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
subis du fait des travaux réalisés sur le parvis du Palais de Chaillot à Paris.
Source officielleciv1
Le 30 juillet 2020, Mme G... a formé un pourvoi incidentc/M. V
ECLI:FR:CCASS:2021:C100154
10 février 2021
10 février 2021
J..., domicilié [...] , 2°/ à la société Tuilerie du Chaillou, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ à Mme Q...
Source officielle10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008196610
6 février 2004
6 février 2004
; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 1er mars 1999, présentée par M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2305716_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Vu : - les autres pièces du dossier. Vu : - le code général de la fonction publique ; - le décret n°88-386 du 19 avril 1988 ; - le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1430171_20250822
22 août 2025
22 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 03/10/2014, la société NICOLAITE DE CHAILLOT, représentée par CAB LALOS, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la décharge partielle de
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2510388_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Vu les pièces du dossier. Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, - le code de justice administrative.
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