Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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55 résultats pour « Calmes »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe
Module 4 : assurer l'hygiène des locaux et du matériel et veiller à la sérénité des espaces d'accueil Objectifs de formation : - identifier les conditions propices pour accueillir dans des locaux propres et calmes la famille et les proches ; - identifier
Article Annexe
Article 8 Les mouvements au sein de la structure Les personnes retenues se déplacent librement et dans le calme de 7 h 30 à 21 heures au sein du centre.
Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)
Le débit d'une canne doit être d'au moins 400 l/ min et sa portée en air calme doit être d'au moins 15 mètres. 2.3. Prescriptions concernant l'installation. 2.3.1. Poste principal de commande. 2.3.1.1.
Article Annexe (Sous-partie D)
Une zone ETOPS est une zone contenant un espace aérien au sein duquel un avion approuvé ETOPS reste éloigné d'un aérodrome de dégagement en route ETOPS d'un temps de vol supérieur à un temps de vol spécifié, en air calme (dans des conditions normales)
Article Annexe 1
Durant l'essai, le bateau doit être en eau calme, en condition lège, et équipé comme suit : ― les éléments vulnérables tels que les moteurs peuvent être remplacés par une masse équivalente, disposée de manière à avoir, autant que possible, le centre de
LEGIARTI000045166922
25300173900015 SIRP ISSIRAC LAVAL 25300195200014 SIRP MARUEJOLS LES GARDON 25300215800017 SIRP FOISSAC 25300231500013 SIRP VALLEE DE LA TAVE 25300251300013 SIRP LE PIN ST PONS LA CALM
Article ANNEXE 1
Ce que doit savoir faire le chien-guide d'aveugles en fin d'éducation a) Etre correctement socialisé : - au travail : être concentré, attentif à son environnement et à son maître, motivé, détendu à la marche ; - en compagnie : rester calme, ne pas tirer
Article Annexe I
sécuriser * utiliser des moyens de communication verbale et non verbale - Prendre en compte les personnes dans le cadre de leurs références culturelles et sociales - présentation correcte et adaptée - politesse et courtoisie, attitude respectueuse et calme
Article Annexe 5
Conduite à tenir : En cas d'accident matériel, garder son calme et sa courtoisie quelle que soit la gravité de l'accident. Compte tenu de l'encombrement d'un véhicule lourd, dégager les lieux dès que possible.
Article Annexe
Il reconnaît la compétence à nager en sécurité, dans un établissement de bains ou un espace surveillé (piscine, parc aquatique, plan d'eau calme à pente douce).
Article Annexe 4 (suite)
CD24 En agglomération, la différence de consommation entre un conducteur calme et un conducteur nerveux peut atteindre 40 %. Vrai ou faux ? CD25 En cas d'excès de vitesse de 42 km/h, je pourrai repartir si je reconnais l'infraction ?
LEGIARTI000030541821
Parignargues, Pin (Le), Plantiers (Les), Pougnadoresse, Poulx, Remoulins, Rouvière (La), Sabran, Sainte-Anastasie, Saint-Bauzély, Saint-Côme-et-Maruéjols, Saint-Dézéry, Saint-Hippolyte-de-Montaigu, Saint-Mamert-du-Gard, Saint-Maximin, Saint-Pons-la-Calm
Article Annexe 4 (suite)
CD24 En agglomération, la différence de consommation entre un conducteur calme et un conducteur nerveux peut atteindre 40 %. Vrai ou faux ? CD25 En cas d'excès de vitesse de 42 km/ h, je pourrai repartir si je reconnais l'infraction ?
Article Annexe 4
CD24 En agglomération, la différence de consommation entre un conducteur calme et un conducteur nerveux peut atteindre 40 %. Vrai ou faux ? CD25 En cas d'excès de vitesse de 42 km/ h, je pourrai repartir si je reconnais l'infraction ?
LEGIARTI000048568968
Dans les autres cas, si l'œil blessé reste calme depuis plus de 6 mois, s'il n'y a pas de corps étranger intra-oculaire, s'il n'y a pas d'uvéite, ni décollement rétinien, ni trouble du tonus, l'attribution du coefficient est déterminée par l'état fonctionnel
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