mais présentaient des caractéristiques comparables à celles des armes évoquées par les témoins et l'accusé, c'est-à-dire un fusil dit à pompe, d'un fusil de marque Maverick, modèle 88, calibre 12, à canons

cause Lionel Y... a formellement réfuté les accusations de la victime, soutenant qu'il n'était pas à Dranguignan à cette heure là , se trouvant en compagnie d'une relation de travail Philippe D... au Cannet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Comité d'Entreprise de la Société Canon France, dont le siège est ..., représenté

X..., représentant la société civile immobilière Les Tilleuls (SCI Les Tilleuls), puis la commune de Canohès et, à nouveau, M.

la fraise de découpe a procédé à l'arrêt de la machine et a basculé le mode de fonctionnement de l'automatique en manuel ; qu'il a procédé au nettoyage de ces cellules et pour ce faire a soulevé le capot

du véhicule, était corroboré par les déformations importantes du capot et par deux petites déformations ressortant vers l'extérieur et correspondant à l'impact du capot sur une vis du cache culbuteur

arrêt rendu le 30 mars 1998 par la cour d'appel de Douai (1ère chambre civile), au profit : 1 / de la société Le Pot Beaujolais, dont le siège est ..., 2 / de la société civile immobilière (SCI) Carnot

l'arrêt d'avoir confirmé le jugement entrepris aux motifs que l'appel en garantie était régulier, l'assignation déposée en mairie ayant été précédée d'une double tentative de délivrance à Gap et au Cannet-Rocheville

Y..., architecte, ayant été chargé d'un projet de construction immobilière par la société civile immobilière Le Cannet (la SCI) dont M.

récit ; que le prévenu a varié dans ses déclarations, notamment sur l'endroit où il a uriné et comment il a procédé ; qu'il reconnaît a minima avoir sorti son sexe pour uriner alors qu'il était sur le canoë

Bernard Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1994 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit : 1°/ de la société Canon France, société anonyme

suivant : Sur le rabat d'arrêt : Attendu que, par arrêt en date du 15 janvier 2003, la Cour de Cassation a déclaré irrecevables les griefs soutenus par les sociétés Leader Grasse, Leader Juan et Cannet

La SAS CANON MEDICAL SYSTEMS France (ci-après « CANON ») produit et installe des équipements d'échographie.

IV du code général des impôts, selon lesquelles les recettes annuelles passibles de l'impôt sur les spectacles sont, pour les cercles et maisons de jeux, constituées par le montant intégral de la cagnotte

Carnot, 2 / de M. Henri X..., pris en sa qualité d'administrateur de la SCI Y...

de 2,40 mètres une route nationale longeant la Garonne, a descendu le talus, en forte pente, en glissant, puis a enjambé la murette de béton bordant la route nationale avant de sauter, tombant sur le capot

Par déclaration du 26 juin 2024, la SARL Canet [Z] a relevé appel de ce jugement.

Pour la société SLC CANET, en défense : S.L.C. CANET n'a formulé aucune réponse aux mises en demeure, ni comparu à l'audience, ni constitué d'avocat.