A..., titulaire d'un nantissement sur le fonds de commerce de la société Caradal, inscrit au registre du commerce, a donné son accord le 2 février 1983, à la demande de M.

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Cardem ; la condamne à payer à la société E 3 D et à M.

non filmée baignant dans un liquide non déterminé, dans une autre enceinte présence d'une assiette contenant des crumbles non recouverts également et chevauchant sur une autre assiette contenant du caramel

qu'aux jour et lieu indiqués à la prévention, vers 20 heures 30, Jérémie X..., 17 ans, Quentin B..., 17 ans, et Aymeric A..., 16 ans, demeurant à Paris, alors qu'ils passaient des vacances au Rayol Canadel

le pourvoi formé par Mme [A] [L], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 7 avril 2015 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Camaieu

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Carasset Z..., d'avoir dit que le licenciement de M. Y... ne reposait ni sur une faute grave, ni sur une cause réelle et sérieuse, d'avoir fixé la créance de M.

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Le remboursement de son compte courant a été fait au détriment d'un autre créancier la société Caramel.

indiqué "qu'il n'était pas contesté par les parties que le dentifrice Signal Ultra Protection Fluor est à base de silice qui, additionné à du fluor NaF, posséderait une supériorité prophylactique anti-carieuse

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X... a été embauché, à compter du 1er janvier 1985, par la société Relais d'usine John, en qualité de vendeur carreleur ; que les relations de travail ont pris fin le 30 juin 1986 ; Attendu qu'il est

Y... a été engagé par la SA CAMAIEU INTERNATIONAL à compter du 01/12/00 en qualité de "Responsable Transport" ; Que, par lettre remise en main propre le 22/11/02, la SA CAMAIEU INTERNATIONAL a adressé

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MAI 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ: Monsieur LETOUZE, Président, Madame NIVELLE, Conseiller, Monsieur CHRISTIEN, Conseiller, EXPOSE DES FAITS-PROCEDURE-OBJET DU RECOURS La Société CARADEC

X..., embauché le 30 mars 1987 par la société Fanello en qualité de carreleur, a été licencié pour faute grave le 13 juillet 1993 ; que contestant le bien fondé de son licenciement, il a saisi la juridiction

La SAS CAMAÏEU INTERNATIONAL a accepté le principe du renouvellement, mais non pas l'augmentation du loyer.