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852 résultats pour « Carmela TRENO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300363

Cassation

30 mars 2011

30 mars 2011

suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, que si l'acte introductif d'instance, qui précisait comme identité du demandeur " Carrelages

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0906JUD002990707

Admin. suprême

6 septembre 2018

6 septembre 2018

    à la sixième requérante, M me Carmela ESPOSITO, 34   000 EUR (trente-quatre mille euros)   ; vii.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C310243

Cassation

30 avril 2025

30 avril 2025

ont formé le pourvoi n° R 23-17.931 contre l'arrêt rendu le 2 mai 2023 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Alain Rougier carrelages

Source officielle
CC

comm

61372663cd580146774252b6

Cassation

28 novembre 2000

28 novembre 2000

Jean-Luc Y..., pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Breger carrelages, domicilié ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque

Source officielle
CC

civ3

613720e5cd580146773ef4aa

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

syndic administrateur, demeurant à Toulon (Var), ..., 2°/ de Madame Mireille A... née X..., demeurant à Toulon (Var), ..., prise en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société "Carrelages

Source officielle
CC

comm

613721facd580146773f936b

Cassation

30 novembre 1993

30 novembre 1993

à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), Résidence Sainte-Victoire, avenue Saint-Jérôme, pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société ARC société Aixoise de Revêtement et de Carrelage

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2305917_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Elle soutient que : - l'intégralité des locaux présentait des défauts récurrents grevant tous le lot " carrelage " et rendant l'ouvrage impropre à sa destination de cuisine ; - les désordres recensés

Source officielle
CC

civ1

613721a3cd580146773f576c

Cassation

11 février 1992

11 février 1992

le siège est à Chaban de Chauray, Niort (Deux-Sèvre), en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (1re Chambre), au profit : 1°) de la société Sud-Ouest carrelages

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c848bd3db21cbdd84cae

Appel

2 avril 1999

2 avril 1999

et de pose de moquette et doit au contraire l'indemniser du prix actualisé de la pose du carrelage soit 40.000 francs.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00703

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

[N], de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Carrelages Berry, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

644a122d656d26d0f8b57d4d

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

les remises de chèques indiquées et les virements effectués par la société JS Carrelage, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00216

Cassation

10 mars 2009

10 mars 2009

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après avoir été mise en redressement judiciaire, la SARL Carrelage des deux Sarres (la SARL

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

PRIETAIRES DE LA RESIDENCE LES JARDINS DE RICHELIEU et autresc/Société ZURICH INSURANCE EUROPE AG

6788266fc21c0e53e790d15c

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

, la SARL AKALP CARRELAGE, la société LLOYD’S INSURANCE COMPANY venant aux droits de LLOYD’S France, ès qualités d’assureur de la société AKALP CARRELAGE et la SA QBE INSURANCE EUROPE LIMITED, ès qualités

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65b9484e5a029d9e20d9bfe4

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

de SORREBA, les sociétés SORREBA et BCV CARRELAGE REVETEMENT, le GAN, assureur de BCV CARRELAGE REVETEMENT à verser au syndicat des copropriétaires 14.961,60 € TTC au titre du remplacement du liner ;

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245583

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Italie Arcangela ALFANO 1974 Santi Cosma E Damiano Antonietta AMATO 1985 Parete Anna AMENDOLA 1972 Roma Michele APICELLA 1977 Salerno Francesca APRUZZESE 1973 Roccarainola Carmela ARCURIA 1971 Carbonera

Source officielle
CA

1ère Chambre

627ca88f4781dc057dee7cca

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Il est impossible de retrouver un carrelage identique. ABR Experts confirme que ce carrelage n'existe plus. -Il faudrait sectionner des carreaux pour réaliser les joints de fractionnement.

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

69d9741ccdc6046d47d160c7

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Dans le cadre de ce chantier, la société CARRELAGES SFR s’est vue confier la fourniture et la pose du carrelage pour un prix de 626.400 euros TTC suivant marché de travaux du 4 janvier 2024.

Source officielle
TJ

CIVIL_EX-TI

685f104102c5b8c8ca1616ba

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

un sèche serviette à la place.Elle reconnaît que la pose du carrelage dans le couloir n'a finalement pas été faite.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200624_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Les désordres en cause sont ainsi imputables, d'une part, à la société Brunhes et Jammes, titulaire du lot n° 13, qui a mis en œuvre un carrelage P3 au lieu d'un carrelage P4 comme demandé dans les plans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2a4

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

* * * FAITS CONSTANTS ET PROCÉDURE Après une exploitation débutée en 1955, la SA VILLEROY & BOSCH SOCIÉTÉ GÉNÉRALE DE CARRELAGE, spécialisée dans la fabrication de carrelages, a vendu le 6 décembre

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

CARMELA TRENO

SIREN 332023761GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

08/03/2009

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