CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 717 résultats pour « Castelbout-Dourlens »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722ebcd580146774032c8

Cassation

3 juillet 1997

3 juillet 1997

était survenue au temps et au lieu du travail, et que la Caisse et la société faisaient expressément valoir que n'étaient pas clairement définies les circonstances dans lesquelles était apparue la douleur

Source officielle
CC

cr

613725adcd5801467741fb22

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

cervicales et de douleurs dans le dos" sont confortés par le fait que le blessé avait une déchirure totale des ligaments au niveau des vertèbres concernées par la luxation, ce qui devait entraîner une

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201030

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

L'évolution fut marquée par la persistance de douleurs lombaires gauches irradiant dans la fesse et la plante du pied gauche justifiant un traitement morphinique prolongé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2400200_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

A B, représenté par Me Castelbou-Dourlens, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative de : 1°) suspendre l'exécution de la

Source officielle
CC

soc

61372210cd580146773f9f13

Cassation

28 octobre 1993

28 octobre 1993

Y... pour un zona lombaire, ainsi qu'une attestation du docteur Z..., précisant que la douleur du zona était très variable et pouvait se traduire par une anesthésie du territoire intéressé, avec parfois

Source officielle
CC

soc

613722bdcd58014677400d75

Cassation

30 mai 1996

30 mai 1996

X... avait uniquement ressenti une douleur sans qu'aucune lésion physique dont elle aurait été la manifestation se fût révélée ou eût été médicalement constatée sur-le-champ ou dans un temps voisin, en

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200392

Cassation

7 avril 2022

7 avril 2022

professionnels tendu avec l'une de ses collègues qui avait eu lieu le 16 janvier 2014 aux temps et lieu de travail, la salarié avait été victime d'un malaise qui s'était manifesté par une violente douleur

Source officielle
CC

civ1

613721efcd580146773f8ddf

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

travail à l'assureur ; que celui-ci s'y est refusé, invoquant une fausse déclaration intentionnelle de l'adhérent qui, dans le questionnaire médical, n'avait pas déclaré avoir été atteint de "sciatique-douleur

Source officielle
CC

soc

6137217acd580146773f416d

Cassation

14 novembre 1991

14 novembre 1991

Code de la sécurité sociale pour l'accident dont il avait déclaré avoir été victime le 12 décembre 1983, alors que la brusque apparition au temps et au lieu du travail d'une lésion révélée par une douleur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2402771_20240717

Administratif

17 juillet 2024

17 juillet 2024

B A, représenté par Me Castelbou-Dourlens, demande au juge des référés du tribunal, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de

Source officielle
CC

cr

énommée du chef de mutilation volontaire etc/Denis Y

61372613cd58014677422c9a

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

dont se plaint la partie civile ; qu'il est donc établi que les douleurs dont se plaint Michelle X... résultent du pincement du nerf abdomino-génital et que ce pincement constitue un risque habituel d'une

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00733

Cassation

4 décembre 2024

4 décembre 2024

[W] souffrait de douleurs dorso-lombaires depuis plusieurs années et qu'il était acquis que les nombreuses heures de trajet effectuées en raison des territoires couverts éloignés avaient contribué à alimenter

Source officielle
CC

soc

61372452cd580146774148d9

Cassation

10 novembre 2004

10 novembre 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance Doullens

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00405

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

Société de développement régional Antilles Guyane (la SODERAG), devenue la Société de crédit pour le développement de la Guadeloupe (la SODEGA), a consenti deux prêts notariés à la SCI Au Caveau de Castelbon

Source officielle
CC

cr

GEN, en date du 31 janvier 1990, qui dans la procédure suiviec/Christian X

6137253fcd5801467741c2f5

Cassation

25 juin 1991

25 juin 1991

Faréou, "fluet" en le prenant par le col de sa chemise et en le portant dehors ; que la chambre d'accusation relève encore que "Chauvin nie avoir porté quelque coup que ce soit, mais admet que les douleurs

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Idriss Z

613725dbcd580146774210de

Cassation

21 janvier 2003

21 janvier 2003

traumatisme devant entraîner la mort, ne souffrait que de fractures aux membres inférieurs et que le taux d'alcoolémie de 1,94 grammes pour mille, constaté, était de nature à réduire considérablement les douleurs

Source officielle
CC

cr

6137259acd5801467741f1e4

Cassation

12 février 1997

12 février 1997

à l'oubli dans son abdomen de deux compresses, soit lors de la césarienne, soit lors de la colectomie et, dans un second temps, se fonder sur les conclusions expertales relevant que s'agissant des douleurs

Source officielle
CC

cr

écembre 1997, qui, dans la procédure suiviec/Christophe X

61372609cd58014677422734

Cassation

29 février 2000

29 février 2000

s'était trouvée dans un coma profond depuis le moment de l'accident jusqu'à son décès, de telle sorte que, privée de toute conscience, il est impossible d'affirmer qu'elle ait subi un préjudice lié à la douleur

Source officielle
CC

cr

éesc/Eric G

6137257ecd5801467741e36a

Cassation

15 novembre 1995

15 novembre 1995

était de nature à expliquer la totalité du tableau clinique fébrile ; "qu'enfin, aucun des signes cliniques du risque de thrombose veineuse tant généraux (surveillance du pouls) que fonctionnels (douleurs

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Pascal Y

6137261fcd580146774231bd

Cassation

13 mai 2003

13 mai 2003

, 1383 du Code civil, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué n'a pas pris en compte les douleurs

Source officielle

Page 3 sur 286

← PrécédentSuivant →