Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137260fcd58014677422a41
14 mars 2000
14 mars 2000
retrouvés stockés ; qu'en application de la loi du 2 novembre 1943, le ministre de l'agriculture a, le 1er février 1990, retiré l'homologation de l'Alar 85 utilisé jusque là en substance de croissance des cerisiers
Source officiellecr
61372571cd5801467741dc7e
29 mars 1995
29 mars 1995
. ; qu'il avait déjà vu René A... une ou deux fois dans la rue ; qu'il est exact que, suite à un malaise, il avait subi une opération de cerveau avec trépanation au cours de l'année 1988 et que depuis
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60336a0c1089441ea595db49
21 juin 2017
21 juin 2017
de la SCP CERVESI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0051 INTIMÉE : SAS MJM GRAPHIC DESIGN prise en la personne de ses représentants légaux Immatriculée au RCS de Paris sous le
Source officiellecr
ROUEN, en date du 18 juin 1998, qui, dans la procédure suiviec/Saïd A
61372601cd580146774223a3
15 septembre 1999
15 septembre 1999
d'accusation a entaché sa décision d'une contradiction de motifs ; " 3) alors que, selon le professeur B..., le décès de Nathalie Z... a été engendré par un arrêt cardiaque lui-même dû à l'engagement du cerveau
Source officielle2ème chambre
DTA_2201266_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Par une requête, enregistrée le 14 avril 2022, sous le n° 2200479, la SAS L'Ottu Dicembri, représentée par Me Cervetti, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de recette n° 4386 émis le 15 décembre
Source officielle2ème chambre
DTA_2201267_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Par une requête, enregistrée le 14 avril 2022, sous le n° 2200479, la SAS L'Ottu Dicembri, représentée par Me Cervetti, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de recette n° 4386 émis le 15 décembre
Source officielle2ème chambre
DTA_2201268_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Par une requête, enregistrée le 14 avril 2022, sous le n° 2200479, la SAS L'Ottu Dicembri, représentée par Me Cervetti, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de recette n° 4386 émis le 15 décembre
Source officielle2ème chambre
DTA_2201418_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Par une requête, enregistrée le 14 avril 2022, sous le n° 2200479, la SAS L'Ottu Dicembri, représentée par Me Cervetti, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de recette n° 4386 émis le 15 décembre
Source officielle2ème chambre
DTA_2200479_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Par une requête, enregistrée le 14 avril 2022, sous le n° 2200479, la SAS L'Ottu Dicembri, représentée par Me Cervetti, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de recette n° 4386 émis le 15 décembre
Source officielle2ème chambre
DTA_2201004_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Par une requête, enregistrée le 14 avril 2022, sous le n° 2200479, la SAS L'Ottu Dicembri, représentée par Me Cervetti, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de recette n° 4386 émis le 15 décembre
Source officielle2ème chambre
DTA_2300073_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Par une requête, enregistrée le 14 avril 2022, sous le n° 2200479, la SAS L'Ottu Dicembri, représentée par Me Cervetti, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de recette n° 4386 émis le 15 décembre
Source officielle2ème chambre
DTA_2300251_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Par une requête, enregistrée le 14 avril 2022, sous le n° 2200479, la SAS L'Ottu Dicembri, représentée par Me Cervetti, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de recette n° 4386 émis le 15 décembre
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2226260_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 décembre 2022, la fondation Institut du cerveau et de la moelle épinière, représentée par la société d'avocats Fidal, demande au tribunal
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458750.20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Vu la procédure suivante : L'Institut du cerveau et de la moelle épinière, venant aux droits de l'Association pour le développement de la recherche sur le cerveau et la moelle épinière (ADREC), a demandé
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2216294_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 29 juillet 2022 et le 21 juin 2023, la fondation Institut du cerveau et de la moelle épinière, représentée par la société d'avocats
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6866137a27f49a37ec714e46
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Par déclaration du 3 [Date décès 17] 2023, l'Institut du cerveau et de la moelle épinière a interjeté appel de cette décision en ce qu'elle a dit que Mme [M] a consenti un legs à l'Institut du cerveau
Source officielle2ème chambre
DTA_2402060_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Dès lors, la SASU La Cervoise à gogo est fondée à demander le remboursement de cette somme.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1987:126
12 mars 1987
12 mars 1987
#Incumplimiento - "Ley de pureza" de la cerveza.#Asunto 178/84.
Source officiellesoc
6137228ccd580146773fe4d9
19 juillet 1995
19 juillet 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Groupement d'intérêt économique (GIE) Cevemi, dont le siège social est ... (
Source officielle1ère Chambre A
6031dfc580b9e1b37c98ae6b
14 juin 2018
14 juin 2018
La société Cervello a été placée en liquidation judiciaire le 6 octobre 2015.
Source officiellePage 3 sur 89