Codes de loi français

Article 55-16

L'ordre de valeur des cartes, de façon décroissante est le suivant : As, roi, dame, valet, dix, neuf, huit, sept, six, cinq, quatre, trois deux. L'as vaut un dans les seules combinaisons de la quinte et de la quinte flush.

Article Annexe I

risque d'autocombustion et ne sont pas inflammables ; - la teneur des déchets, y compris celle des particules fines isolées, en substances potentiellement dangereuses pour l'environnement ou la santé humaine, et particulièrement en certains composés de As

Article 63

composés inorganiques gazeux du chlore ; 50 kg/h d'acide chlorhydrique ; 25 kg/h de fluor et composés fluorés ; 10 g/h de cadmium et de mercure et leurs composés (exprimés en Cd + Hg) ; 50 g/h d'arsenic, sélénium et tellure et leurs composés (exprimés en As

Article 11

Le total des autres métaux lourds est composé de la somme : - de l'antimoine et de ses composés, exprimé en antimoine (Sb) ; - de l'arsenic et de ses composés, exprimé en arsenic (As) ; - du plomb et de ses composés, exprimé en plomb (Pb) ; - du chrome

Article Annexe I

PARAMÈTRE VALEUR Cadmium et ses composés, exprimés en cadmium (Cd) + thallium et ses composés, exprimés en thallium (TI). 0,05 mg/m 3 Mercure et ses composés, exprimés en mercure (Hg) 0,05 mg/m 3 Total des autres métaux lourds (Sb+As

Article ANNEXE 1

donateur, testateur ou vendeur ; Date de l'acte d'acquisition et date d'affectation au musée ; Avis des instances scientifiques compétentes en matière d'acquisition ; Prix d'achat (en euros) et mention des concours publics : acquisition subventionnée (AS

Article Annexe 11

Rue Robert-Lemoy, y compris les parcelles section F n°s 1094, 1075, 1033 (commune de Cébazat), jusqu'au carrefour avec la rue du Château-des-Vergnes, à l'exclusion de la parcelle AS 111.

Article ANNEXE I

curso de pojs-licenciatura) de especializaçalo em enfermagem de saujde materna e obstétrica délivré par Escolas Superiores de Enfermagem ou par Escolas Superiores de Saujde République tchèque Roumanie Royaume-Uni Statement of registration as

Article Annexe I

PARAMÈTRE VALEUR Poussières totales 30 mg/Nm 3 Chlorure d'hydrogène (HCl) 10 mg/Nm 3 Fluorure d'hydrogène (HF) 1 mg/Nm 3 NOx 500 mg/Nm 3 Cd + Tl 0,05 mg/Nm 3 Hg 0,05 mg/Nm 3 Sb + As + Pb + Cr + Co + Cu + Mn + Ni + V 0.5 mg/Nm 3 Dioxines

Article 55-4

Lorsqu'il a un as parmi ses cartes, il doit le compter pour 11 points si avec cette valeur il atteint 17 ou plus.

Article 5-2

C, Cl, F, N, S, K, Na Charbon / lignite PCI Br, Cl, F Métaux (As

Article Annexe II

D'ACCEPTATION PRÉALABLE PRÉVUE À L'ARTICLE 3 1° Paramètres à analyser lors du test de lixiviation et valeurs limites à respecter : PARAMÈTRE VALEUR LIMITE À RESPECTER As

Article ANNEXE 6

Aubervilliers Parcelle AS 111 dans sa totalité (entre avenue Jean-Jaurès et rue de la Motte).

Article 18

les valeurs limites définies à l'article 17 ; - aucune des moyennes mesurées sur la période d'échantillonnage prévue pour le cadmium et ses composés, ainsi que le thallium et ses composés, le mercure et ses composés, le total des autres métaux (Sb + As

Article Annexe II

Documents de référence Adaptation de la méthode OIV-MA-AS 312-01A. 4. Dispositions applicables Les marcs sont pesés puis distillés par méthode directe. La teneur en éthanol du distillat est mesurée par densimétrie électronique. 4.2.

Article 221-II-1/05-1

Il faut ensuite utiliser les plus faibles valeurs de chaque indice partiel As, Ap et Al pour ces assiettes dans la sommation représentant l'indice de compartimentage obtenu A, conformément à la règle 7.1.

Article 2

Lauer (André), directeur du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement ; suppléant : Mme Duchène (Chantal), chef du département Mobilité, transports et services urbains du C.E.R.T.U.

Article 110.2

La propulsion est reconnue principalement vélique à condition que le rapport AS ≥ 0,07(m LDC)2/3, avec : - m LDC étant la masse du navire en condition de charge, exprimée en kilogrammes ; - As, exprimée en mètres carrés, étant la surface de voilure projetée

Article 18

les valeurs limites définies à l'article 17 ; - aucune des moyennes mesurées sur la période d'échantillonnage prévue pour le cadmium et ses composés, ainsi que le thallium et ses composés, le mercure et ses composés, le total des autres métaux (Sb + As