CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

465 résultats pour « Charlotte LOMBARD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 2

67f025c702fc178212f7edb1

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[Adresse 4] pris en la personne de son représentant légal non comparante La MAIF dont le siège social est sis [Adresse 3] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Charlotte

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

672285e53f64f31269862a9a

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES La Compagnie d’Assurance MAIF ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Charlotte

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6ca72b5e5e648cb2659

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

SELARL CONSOLIN ZANARINI, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES MACIF, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Charlotte

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

678172616d34da2cbdcd9d87

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

CHICHE R, COHEN S, CHICHE P, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES La MAIF dont le siège social est sis [Adresse 4] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Charlotte

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

67f41aad4e0040aa3735df8f

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

PREZIOSI CECCALDI ALBENOIS, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES MACIF, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Charlotte

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

696585c0cdc6046d471446b9

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

DES PARTIES DEMANDERESSE Madame [Z] [K] née le 15 Novembre 1986 à [Localité 9], demeurant [Adresse 7], Immatriculé(e) à la sécurité sociale sous le N°2.86.11.21.23.11.42.57 représentée par Maître Charlotte

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66995c3e07d408f8d4c174fe

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

représentés par Me Clotilde LESTELLE, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE La MAIF dont le siège social est sis [Adresse 6] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Charlotte

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6973a8eacdc6046d4771819c

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

JANVIER 2026 N° 2026/ 49 Rôle N° RG 25/01543 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOLAG [R] [G] C/ E.P.I.C. 13 HABITAT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charlotte

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68df588f5835300816d814d0

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Il mentionne ' lombalgies chroniques'. La [6] (la caisse) a reconnu le caractère professionnel de l'accident.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69d885a2cdc6046d47b9db95

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Aux termes des paragraphes 3.2 et 3.3 du barème indicatif d'invalidité : '3.2 RACHIS DORSO-LOMBAIRE. (...)

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

68f3229d48e010cf6a8cd5e9

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Elle présente des lombalgies en position assise et debout. L'IRM lombaire du 5 mars 2019 montre un débord discal en L5 avec conflit L5 gauche.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

69005dfd2481d356bd17535d

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Le certificat médical initial daté du jour de l'accident mentionne les séquelles suivantes : « chute avec réception dos et crâne d'un engin de levage ' Lombalgie ».

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

67f958e60ea89248182a37d2

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 215 - Représentant : Me [R], avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 26 C/ Monsieur [B] [F] [W] Madame [P] [L] [L] [E] Représentant : Me Charlotte

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67ee196b6cff766e94e38a08

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Le certificat médical initial établi le jour de l'accident fait état d'une « lombalgie post-traumatique ».

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69e1bf5acdc6046d47877a66

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

, limitation des mouvements de l'épaule droite + douleur lombaire.'

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6780b79d34dc79f9f0614f30

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il relève que la victime, 'âgée de 59 ans a été victime d'un accident du travail le 09 janvier 1998 entraînant une lombalgie musculaire L5-S1.

Source officielle
CA

chambre sociale

6163f88c52184c47dc90baf7

Appel

11 février 2010

11 février 2010

[M] n'a pas vu un rail ressoudé et l'a brusquement accroché avec son chariot.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210140

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

dans le trou de conjugaison IRM rachis lombaire du 24-07-12 ; - arthrose inter apophysaire postérieure L4-L5 bilatérale - Absence d'anomalie par ailleurs ; IRM lombaire du 02-01-13 : disques L4-L5 et

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68676116c173dff6a793369a

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[G] [X], exerçant en qualité d'opérateur recouvrage au sein de la société [8], a déclaré à la [5] (la caisse) une maladie professionnelle au titre d'une 'suite de la lombalgie, hernie discale L4L5' sur

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94f8a40f8b0008cb746f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[J] [C] a subi de manière croissante des « lombalgies assez modérées » dues à son métier de maçon. Ces constats sont compatibles avec les affirmations de M.

Source officielle

Page 3 sur 24

← PrécédentSuivant →