CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Cabinet 2
67f025c702fc178212f7edb1
3 avril 2025
[Adresse 4] pris en la personne de son représentant légal non comparante La MAIF dont le siège social est sis [Adresse 3] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Charlotte
Référés Cabinet 3
672285e53f64f31269862a9a
11 octobre 2024
au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES La Compagnie d’Assurance MAIF ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Charlotte
Référés Cabinet 1
686eb6ca72b5e5e648cb2659
7 juillet 2025
SELARL CONSOLIN ZANARINI, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES MACIF, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Charlotte
678172616d34da2cbdcd9d87
8 janvier 2025
CHICHE R, COHEN S, CHICHE P, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES La MAIF dont le siège social est sis [Adresse 4] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Charlotte
67f41aad4e0040aa3735df8f
7 avril 2025
PREZIOSI CECCALDI ALBENOIS, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES MACIF, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Charlotte
2ème Chambre Cab1
696585c0cdc6046d471446b9
9 janvier 2026
DES PARTIES DEMANDERESSE Madame [Z] [K] née le 15 Novembre 1986 à [Localité 9], demeurant [Adresse 7], Immatriculé(e) à la sécurité sociale sous le N°2.86.11.21.23.11.42.57 représentée par Maître Charlotte
66995c3e07d408f8d4c174fe
18 juillet 2024
représentés par Me Clotilde LESTELLE, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE La MAIF dont le siège social est sis [Adresse 6] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Charlotte
Chambre 1-7
6973a8eacdc6046d4771819c
22 janvier 2026
JANVIER 2026 N° 2026/ 49 Rôle N° RG 25/01543 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOLAG [R] [G] C/ E.P.I.C. 13 HABITAT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charlotte
Ch.protection sociale 4-7
68df588f5835300816d814d0
2 octobre 2025
Il mentionne ' lombalgies chroniques'. La [6] (la caisse) a reconnu le caractère professionnel de l'accident.
69d885a2cdc6046d47b9db95
9 avril 2026
Aux termes des paragraphes 3.2 et 3.3 du barème indicatif d'invalidité : '3.2 RACHIS DORSO-LOMBAIRE. (...)
Chambre 4-8b
68f3229d48e010cf6a8cd5e9
17 octobre 2025
Elle présente des lombalgies en position assise et debout. L'IRM lombaire du 5 mars 2019 montre un débord discal en L5 avec conflit L5 gauche.
2EME PROTECTION SOCIALE
69005dfd2481d356bd17535d
27 octobre 2025
Le certificat médical initial daté du jour de l'accident mentionne les séquelles suivantes : « chute avec réception dos et crâne d'un engin de levage ' Lombalgie ».
Chambre 1/Section 2
67f958e60ea89248182a37d2
10 avril 2025
avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 215 - Représentant : Me [R], avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 26 C/ Monsieur [B] [F] [W] Madame [P] [L] [L] [E] Représentant : Me Charlotte
67ee196b6cff766e94e38a08
2 avril 2025
Le certificat médical initial établi le jour de l'accident fait état d'une « lombalgie post-traumatique ».
69e1bf5acdc6046d47877a66
16 avril 2026
, limitation des mouvements de l'épaule droite + douleur lombaire.'
6780b79d34dc79f9f0614f30
9 janvier 2025
Il relève que la victime, 'âgée de 59 ans a été victime d'un accident du travail le 09 janvier 1998 entraînant une lombalgie musculaire L5-S1.
chambre sociale
6163f88c52184c47dc90baf7
11 février 2010
[M] n'a pas vu un rail ressoudé et l'a brusquement accroché avec son chariot.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210140
13 février 2020
dans le trou de conjugaison IRM rachis lombaire du 24-07-12 ; - arthrose inter apophysaire postérieure L4-L5 bilatérale - Absence d'anomalie par ailleurs ; IRM lombaire du 02-01-13 : disques L4-L5 et
68676116c173dff6a793369a
3 juillet 2025
[G] [X], exerçant en qualité d'opérateur recouvrage au sein de la société [8], a déclaré à la [5] (la caisse) une maladie professionnelle au titre d'une 'suite de la lombalgie, hernie discale L4L5' sur
4e chambre civile
660f94f8a40f8b0008cb746f
4 avril 2024
[J] [C] a subi de manière croissante des « lombalgies assez modérées » dues à son métier de maçon. Ces constats sont compatibles avec les affirmations de M.
Page 3 sur 24