Chaux naturelles (Fabriques de). Pour un four. 15 Pour deux. 30 Et pour trois fours et au-dessus. 50 Chaux artificielle (Fabrique de). Pour un four. 20 Pour deux. 50 Et pour trois fours et au-dessus. 80 Cire (Blanchisserie de).

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Chaux, ciments, plâtres (fabrication de). Conduite des fours. Coke (fabrication de). Conduite des fours. Distillation du bois (usines de). Conduite des fours et appareils. Dolomie (établissements traitant la).

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Châtellerault - Targé Chauvigny Couhé - Vérac Loudun Haute-Vienne Saint-Junien Vosges Epinal - Dogneville Neufchâteau Saint-Dié - Remomeix Yonne Avallon Joigny Pont-sur-Yonne Saint-Florentin - Chéu Territoire de Belfort Belfort - Chaux

Article Annexe II

—

La dose finale retenue pour les déchets solides ou pâteux est au plus égale à 3 kilogrammes de matières sèches par mètre carré, sur une période de dix ans, hors apport de terre et de chaux. 9.

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

a) Supérieure à 350 kW E - b) Supérieure à 40 kW, mais inférieure ou égale à 350 kW D - 2516 Station de transit de produits minéraux pulvérulents non ensachés tels que ciments, plâtres, chaux, sables fillérisés ou de déchets non dangereux

Article Annexe II

—

impose une valeur limite à l'émission qui n'excède pas les niveaux d'émission associés aux meilleures techniques disponibles fixés dans la décision établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles pour la production de ciment, de chaux

Article 1

—

fours ou réchauffeurs industriels sont : -des installations de combustion dont les fumées sont utilisées pour le traitement thermique d'objets ou de matières de départ par un mécanisme de chauffage par contact direct (par exemple, four à ciment et à chaux

LEGIARTI000050672738

—

SFR 824977 6654242 2021_LOT1_ZN_21_03_S1 1 824800 6653295 825705 6653319 2021_03_25-01 Bourgogne-Franche-Comté Doubs 2021_LOT3_ZN_25_01 Les Fins ; Noel-Cerneux, Le Bélieu ORANGE Les Fins Centre 975315 6671244 2021_LOT3_ZN_25_01_S1 1 Bas de la Chaux

Article Annexe VII

—

Coteaux corse 2B259 B Montagne corse 2B260 D FRANCHE-COMTÉ DOUBS 25 Zone des plaines et des basses vallées 25447 C Montagne du Jura 25449 D Plateaux moyens du Jura 25450 D Plateaux supérieurs du Jura 25452 D JURA 39 Val d'Amour et forêt de Chaux

Article Annexe

—

10118 LES CROÛTES AUBE GRAND-EST BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR LES CROÛTES 1 157 87189 LES SALLES-LAVAUGUYON HAUTE-VIENNE NOUVELLE- BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR LES SALLES-LAVAUGUYON 1 158 25138 LES TERRES-DE-CHAUX

Article Annexe II (suite 2)

—

FR000000000000943 Bonduelle Conserve Internationnal BCI Vaulx-Vraucourt 4 470 4 001 0 0 0 0 0 0 8 471 FR000000000000945 MAGNESITA REFRACTORIES SCS MAGNESITA 14 296 14 047 0 0 0 0 0 0 28 343 FR000000000000946 Chaux

Article Annexe II

—

40 258 39 539 38 811 38 076 37 333 36 581 35 826 307 394 FR000000000000069 CONDAT (HOLDING) CONDAT (HOLDING) 187 521 135 116 132 700 130 258 127 791 125 298 122 776 120 244 1 081 704 FR000000000000070 CHAUX

Article Annexe I

—

décanté et non filtré, sans dilution préalable au mélange avec d'autres effluents : a) Dans tous les cas, avant rejet au milieu naturel ou dans un réseau d'assainissement collectif : - pH (NFT 90-008) : 5,5 - 8,5 (9,5 en cas de neutralisation à la chaux

Article Annexe I

—

non décanté et non filtré, sans dilution préalable ou mélange avec d'autres effluents : a) Dans tous les cas, avant rejet au milieu naturel ou dans un réseau d'assainissement collectif : - PH (NFT 90.008) 5,5-8,5 (9,5 en cas de neutralisation à la chaux

Article Annexe

—

Chaux RD 1201. Annecy-Sud RN 1508. Annecy-Nord RD 908 B. Cruseilles-Les Glières RN 201. A 410 Villy-le-Pelloux ― Scientrier Le pays rochois RN 203. Scientrier A 40.

Article Annexe I

—

brut non décanté et non filtré, sans dilution préalable ou mélange avec d'autres effluents : a) Dans tous les cas, avant rejet au milieu naturel ou dans un réseau d'assainissement collectif : pH (NFT 90008) 5,5 8,5 (9,5 en cas de neutralisation à la chaux

Article Annexe I

—

les valeurs limites suivantes, contrôlées, sauf stipulation contraire de la norme, sur effluent brut non décanté et non filtré, sans dilution préalable ou mélange avec autres effluents : - pH (NFT 90-008) 5,5 8,5 (9,5 en cas de neutralisation à la chaux

Article Annexe

—

23.43Z-Z Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique. 23.44Z-Z Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique. 23.49Z-Z Fabrication d'autres produits céramiques. 23.51Z-Z Fabrication de ciment. 23.52Z-Z Fabrication de chaux

LEGIARTI000023732833

—

Arcenant, Auxey-Duresses, Baubigny, Beaune, Belan-sur-Ource, Bévy, Bissey-la-Côte, Bligny-lès-Beaune, Boncourt-le-Bois, Bouix, Bouze-lès-Beaune, Brion-sur-Ource, Brochon, Chambolle-Musigny, Charrey-sur-Seine, Chassagne-Montrachet, Chaumont-le-Bois, Chaux

LEGIARTI000026210948

—

confluence avec la Loire Espèces holobiotiques La Font d'Aix de la source jusqu'à la confluence avec l'Aix Espèces holobiotiques Le Machabré de la source jusqu'à la confluence avec l'Aix Espèces holobiotiques Le Boen de l'aval du barrage de Gué de Chaux

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