est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 2000 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre civile, 2ème section), au profit de la société Vectura, société absorbante de la société TD Chiche

demeurant Domaine des Tuileries, ..., à Noisy-le-Roi (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1988 par la cour d'appel de Versailles (4ème chambre), au profit : 1°) de la société Chicot

, ce qui démontre que l'activité de bar à chicha a débuté dès 2016.

Chikha, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 18 novembre 2004, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société China Airlines, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

A... de travaux de couverture d'une maison d'habitation, ont, en 1985, assigné en réparation de désordres cet entrepreneur qui a appelé en garantie, en 1987, la société Chicot-Tuileries de Saint-Rémy,

Le lundi 19 avril 2021, des lettres recommandées portant avis d'audience au 22 avril ont été adressées à Maître [O], premier avocat désigné par l'accusé, ainsi qu'à Me Chiche.

océan shipping et China Shipowners mutual assurance, de la SCP Delaporte et Briard, avocat des sociétés André Y..., Camat, X...

l'évaluation forfaitaire du travail dissimulé opérée par l'Urssaf d'Ile-de-France – à hauteur de 86.722 € entre janvier 2012 et mai 2016 – la société [4] démontrait, d'une part, que la partie « bar à chicha

électroniques; dispositifs d'inhalation, cigarettes, cigares, cigarillos, pipes, chichas contenant des succédanés du tabac; dispositifs d'inhalation, cigarettes, cigares, cigarillos, pipes, chichas sans

AIR CHINA justifie de son exécution le 6 novembre suivant.

G..., préposé de la société Chiala assurée à la compagnie Abeille Paix, et M.

reproduits en annexe au présent arrêt ; Attendu que l'arrêt attaqué (Bourges, 17 juin 1992) a constaté que des tuiles atteintes d'un vice de fabrication avaient été vendues par leur fabricant, la société Chicot

titre des frais de justice devant la cour d'appel ; Fixer les dépens au passif de la société Chic and Co.

, au nom de la société Siemens limited China Shanghai branch.

1993), que la société Raverdy est titulaire de la marque Le Rêve, déposée le 4 avril 1990, enregistrée sous le numéro 200 446, en renouvellement d'un dépôt du 4 avril 1980, pour désigner des cafés, chicorées

B exerçait, à titre individuel, une activité de snack et de bar à chicha dans un établissement situé à Beaucaire (Gard).

SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde et Me X... ayant été appelés ; Vu l'arrêt rendu le 17 février 1993 sur le pourvoi principal formé par la société civile professionnelle Marcel et Marc Chicha

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Novembre 2011 APPELANTE : Mme Fatima Y... divorcée Z..., agissant en sa qualité de représentante légale de sa fille mineure Chikha Karima, née le 22

F..., demeurant à Poitiers (Vienne), ..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la SA Chicot, 2 / M.