NIMES D 6113 ex-N 113 D 19 REMOULINS GARD D 6086 ex-N 86 CASTILLON-DU-GARD D 19 A D 6 BAGNOLS-SUR-CEZE GARD D 6313 ex-N 313 AIMARGUES N 113 D 6572 ex-N 572 AIMARGUES GARD D 6572 ex-N 572 AIMARGUES D 6313 ex-N 313 Limite de département SAINT-GILLES

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Cantons de : Chantonnay, Mareuil-sur-Lay-Dissais, La Mothe-Achard, Moutiers-les-Mauxfaits, La Roche-sur-Yon Sud, Talmont-Saint-Hilaire 3e circonscription Cantons de : Beauvoir-sur-Mer, L'Ile-d'Yeu, Noirmoutier-en-l'Ile, Les Sables-d'Olonne, Saint-Gilles-Croix-de-Vie

LEGIARTI000023732833

—

Prissé, Pruzilly, Remigny, La Roche-Vineuse, Romanèche-Thorins, Rosey, Royer, Rully, Saint-Albain, Saint-Amour-Bellevue, Saint-Boil, Saint-Clément-sur-Guye, Saint-Denis-de-Vaux, Saint-Désert, Saint-Gengoux-de-Scissé, Saint-Gengoux-le-National, Saint-Gilles

LEGIARTI000026210948

—

confluence avec l'Allier Espèces holobiotiques Le ruisseau du Bois de la source jusqu'à la confluence avec l'Allier Espèces holobiotiques Le ruisseau des Foges de la source jusqu'à la confluence avec l'Allier Espèces holobiotiques Le ruisseau de Gilles

Article ANNEXE

—

Cévennes ; Prés Saint-Jean Bagnols-sur-Cèze Les Escanaux, Coronelle, Citadelle Beaucaire Centre ; La Moulinelle La Grand-Combe Trescol Nîmes Chemin Bas-d'Avignon ; Mas de Mingue ; ZUP Pissevin, Valdegour Saint-Gilles

Article Annexe

—

Launaguet, Lespinasse, Péchabou, Pibrac, Pinsaguei, Plaisance-du-Touch, Pompertuzat, Portet-sur-Garonne, Quint, Ramonville-Saint-Agne, Roques, Rouffiac-Tolosan, Saint-Alban, Saint-Geniès-Bellevue, Saint-Jean, Saint-Orens-de-Gameville, La Salvetat-Saint-Gilles

LEGIARTI000048568968

—

Maladie de Gilles de la Tourette : - à l'engagement initial dans les armées ; G 5 à 6 - en cours de carrière ou de contrat (selon intensité et extension). G 4 à 6 16.2.2.7. Autres mouvements involontaires (index 321) 1.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Arzano, Bannalec, Concarneau, Pont-Aven, Quimperlé, Rosporden, Scaër Gard 1re circonscription Cantons de : Beaucaire, Nîmes I, Nîmes III, Nîmes VI, La Vistrenque 2e circonscription Cantons de : Aigues-Mortes, Rhôny-Vidourle, Saint-Gilles

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Gard : tout le département zone de sismicité faible, sauf : – le canton d'Aigues-Mortes : zone de sismicité très faible ; – les communes d'Aimargues, Le Cailar, Saint-Gilles, Vauvert : zone de sismicité très faible ; – les cantons d'Aramon, Bagnols-sur-Cèze

LEGIARTI000050943833

—

) ; Aramon (30012) ; Bagnols-sur-Cèze (30028) ; Barjac (30029) ; Beaucaire (30032) ; Bellegarde (30034) ; La Grand-Combe (30132) ; Pont-Saint-Esprit (30202) ; Quissac (30210) ; Remoulins (30212) ; Roquemaure (30221) ; Saint-Ambroix (30227) ; Saint-Gilles

Article Annexe

—

87130 Roziers-Saint-Georges ; 87132 Saint-Amand-le-Petit ; 87134 Sainte-Anne-Saint-Priest ; 87138 Saint-Bonnet-Briance ; 87142 Saint-Denis-des-Murs ; 87143 Saint-Gence ; 87144 Saint-Genest-sur-Roselle ; 87146 Saint-Germain-les-Belles ; 87147 Saint-Gilles-les-Forêts

Article Annexe II (suite)

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FRIOU Michel. 17, quai Gorin, 85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie. De 1965 à 1977. Gardella Atlantique/PSI : - quai Demange et boulevard des Apprentis, 44600 Saint-Nazaire : de 1979 à 1998.

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