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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
64ae4b33a1775905dba3bcf0
11 juillet 2023
CHRISTELLE MESNAGE IMMOBILIER S.A. MMA IARD S.A.
Ch.secu-fiva-cdas
6793332d32b173f45a7c8df1
23 janvier 2025
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 05 novembre 2024, M.
Serv. contentieux social
66901d11af84b0bef080c8a8
11 juillet 2024
Mise en évidence d'un syndrome du canal carpien droit sensitif exclusif et modéré sur un électro neuromyogramme en mai 2023. Pas d'atteinte du canal carpien gauche.
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02642_20220705
5 juillet 2022
qu'il n'est prévu aucun raccordement des exutoires à un réseau public ou privé et qu'il n'est pas démontré que la capacité d'absorption des sols serait proportionnée à la capacité d'eau reçue par le canal
5e Section - 1re Chambre
DTA_2311166_20260416
16 avril 2026
Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - les conclusions de Mme Christelle Kanté, rapporteure publique, - et les observations de Me Phelip, avocat de la Ville de Paris.
Pôle 4 - Chambre 2
616318bfe0639f4f1a04a4fa
15 février 2012
[Adresse 1] [Localité 3] représenté par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU et PELIT JUMEL (avoués à la Cour) assistée de Maître Christel DI PALMA, avocat au barreau de Paris, Toque : G348.
634f958bb5afe5adfff28a44
18 octobre 2022
Isabelle DEFARGE, chargée du rapport, et Mme Magali DURAND-MULIN, Conseiller faisant fonction de Président ont entendu les représentants des parties en leurs dépôts de conclusions, assistées de Mme Chrystel
Cour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f580
24 avril 2012
42700) ... 42110 FEURS représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assisté de la SELARL LEXFACE, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, représentée par Me ESQUÉ Mme Chrystelle
2ème Chambre
6618cf127935f50008be43a3
11 avril 2024
[I] [Z] se trouvait sur une rampe d'accès qui avait été créée pour le chantier entre deux murs canalisant une voie d'eau (canal de reflux) desservant l'usine hydraulique (M.
Référés
687732f47032dd17d194baeb
15 juillet 2025
[J] a entrepris au printemps 2019 des travaux de canalisation de cette source. Mme [H] [D] a assigné le 25 mai 2021 M.
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX02474_20240321
21 mars 2024
Il résulte de l'instruction que la présence de la canalisation litigieuse, qui n'emporte pas extinction du droit de propriété de M.
62d79ad971d9f5effbdf29c1
19 juillet 2022
Ladite résolution mentionnait en outre la réalisation d'une rénovation complète du palier (sol, peinture, et coffrets pour les fils et canalisations).
19e chambre
65ab795936bfc00008d68f90
18 octobre 2023
ML CONSEILS, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le DIX HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, par Monsieur Thierry CABALE, conseiller de la mise en état de la 19e chambre, avons rendu l'ordonnance suivante
3e chambre sociale
69e1d38bcdc6046d4789ee9f
Canal carpien et kyste opéré à droite en décembre 2018 .
4ème chambre
DCA_23TL01053_20250710
10 juillet 2025
F G a demandé au tribunal administratif de Nîmes l'annulation de l'arrêté du 29 janvier 2020 par lequel le maire de Saint-Christol-lez-Alès a transféré à M.
6977da55cdc6046d47cd8fc5
7 janvier 2026
Madame Florence MARQUES, Présidente, assistée de Madame Laurence BONNOT et Monsieur Sylvain DELFOSSE, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
REFERES
6a10b8a2cdc6046d479cbba8
20 mai 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Bertrand GAUTIER, 1er Vice-Président, statuant en matière de référé civil, par délégation de Madame la Présidente du tribunal judiciaire de COLMAR, Greffière : Christelle
6162ec236c9bddc8258475b0
8 février 2012
-Tribunal de Grande Instance d'AUXERRE - RG n° 08/01246 APPELANTS Monsieur [Z]-[A] [W] [Adresse 2] [Localité 9] représenté par Maître Lionel MELUN (avoué à la Cour) assisté de Maître Christelle
4e chambre civile
6285e1396a1876057df5d37e
18 mai 2022
Madame [D] a conduit son véhicule auprès de la Sarl Garage Le Canal qui a procédé au remplacement du filtre à particules le 5 août 2014.
689cd2ac05c5415472e76b96
3 juillet 2025
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Sylvain DELFOSSE, assesseur, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
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