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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2102726_20230206
6 février 2023
6 février 2023
La requête a été communiquée à la commune de Cires-lès-Mello qui n'a pas produit de mémoire en défense.
Source officiellesoc
6137211ecd580146773f11fa
22 novembre 1989
22 novembre 1989
demeurant à Pelissanne (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 juin 1986 par le conseil de prud'hommes de Salon-de-Provence (section commerce), au profit du CENTRE DE FORMATION CCIREM
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027482070
31 mai 2013
31 mai 2013
Article 2 : Les conclusions de la commune de Cires-lès-Mello tendant à l'application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007931222
17 juin 1996
17 juin 1996
Jean-Luc CIRE, conseiller municipal de Saint-Michel-sur-Orge, demeurant ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2300504_20230802
2 août 2023
2 août 2023
représentée par Me Gedin, demande à la juge des référés, sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de condamner le centre hospitalier universitaire de Nice - hôpital de Cimez
Source officielleAudience des référés
69e520cecdc6046d47d2c441
28 octobre 2025
28 octobre 2025
La société [J] a commandé et payé la cire et ensuite a rétrocédé à l'entreprise individuelle [J] VIRGINIE la partie la concernant, soit 100 kilogrammes de cire STAEHLER OPTIWAX RED.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2503956_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 décembre 2025, la commune de Cirey-sur-Vezouze demande au juge des référés, en application des dispositions de l’article L. 511-9 du code
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00569
9 juin 2015
9 juin 2015
concombre, crème de cire concombre et cire or, sont des appellations commerciales de produits créés, fabriqués et vendus par LCM en 2004 et 2011 ; que les produits de la marque Charles Ney sont également
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b84e
8 avril 2008
8 avril 2008
hémostase à la cire est faite de façon routinière lorsque on réalise une laminectomie.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2600509_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 février 2026, la commune de Cirey-sur-Vezouze demande au juge des référés, en application des dispositions de l’article L. 511-9 du code
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2503957_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 décembre 2025, la commune de Cirey-sur-Vezouze demande au juge des référés, en application des dispositions de l’article L. 511-9 du code
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023632388
25 février 2011
25 février 2011
Vu 1°/, sous le n° 334257, la requête, enregistrée le 1er décembre 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Haby Cire A, demeurant chez ... ..., et M.
Source officielleciv2
6079436e9ba5988459c4241d
29 juin 1977
29 juin 1977
, EXECUTAIT DES TRAVAUX DANS UN LOCAL APPARTENANT A PEYREGNE LORSQUE LE MINEUR CHABAULT, PUPILLE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE DE LOIR-ET-CHER, PLACE EN NOURRICE CHEZ BERTIN, RENVERSA UN BIDON DE CIRE
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA02314_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Par un mémoire enregistré le 8 juillet 2024, la commune de Cire-lès-Mello a présenté ses observations en réponse au courrier du 2 juillet 2025. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE00830_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
pétrolière dans les câbles de précontrainte de ce pont, le point d'éclair de cette cire étant d'environ 200° contre 75° pour la créosote présente dans les traverses.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007753177
16 février 1990
16 février 1990
Mme Z... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 30 mai 1989 par lequel le tribunal administratif d'Amiens a, d'une part, annulé son élection en qualité de conseiller municipal de Cires-les-Mello
Source officiellecomm
61372373cd58014677409f30
1 février 2000
1 février 2000
réparation et la maintenance des véhicules neufs ou d'occasion vendus par cette dernière ; que quelques mois après, la société Schmitz-France a créé, dans le secteur de la société Rialland, la société CIREF
Source officiellecr
6079a88d9ba5988459c4dd9a
22 octobre 1964
22 octobre 1964
ETAIT POURSUIVI POUR AVOIR REFUSE DE VENDRE A LA SOCIETE SAVECO UNE CERTAINE QUANTITE DE CIRE EN PATE "STARWAX" ; QUE LA COUR D'APPEL, APRES AVOIR SUCCESSIVEMENT ECARTE LES ARGUMENTS DU PREVENU TIRES
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c01c
12 mars 2008
12 mars 2008
Appels Correctionnels, désigné à cette fonction par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 28 janvier 2008, en remplacement du titulaire empêché Conseillers : Madame LEDRU, Monsieur CIRET
Source officiellesoc
61372217cd580146773fa277
9 février 1994
9 février 1994
Cirez, 3 ) du groupe "Los Ginos", 4 ) de M.
Source officiellePage 3 sur 27