Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TPROX Contentieux Général
66391b44d94801f110a55ed4
12 avril 2024
12 avril 2024
Betty BRETON, Greffier DEMANDERESSE : Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D’AQUITAINE, inscrite au RCS de Bordeaux sous le n° 434 651 246 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me ROSSIGNOL
Source officielle2ème CH - Section 1
69f19947cdc6046d47edd315
28 avril 2026
28 avril 2026
plaidoiries, en présence de Laurence BAYLAUCQ et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame BAYLAUCQ, Conseiller faisant fonction de Présidente Monsieur DARRACQ, Conseiller Monsieur ROSSIGNOL
Source officiellesoc
613721c9cd580146773f7523
3 février 1993
3 février 1993
René YQ..., demeurant 4, le Clos Riant, Bouc-Bel-Air (Bouches-du-Rhône), 338/ de Mme Ghislaine YN..., demeurant ... (5e) (Bouches-du-Rhône), 348/ de Mme Geneviève YP..., demeurant 4, lot Les Rossignols
Source officielle8ème chambre
DTA_2205729_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Il en résulte que, en l'absence d'identification claire de missions de maîtrise d'œuvre propres à chacune des phases de travaux prévues et de leurs montants respectifs, les missions VISA, DET, AOR et OPC
Source officielle3ème CH Spéciale
659e48ce553798000884735e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Sylvie DE FRAMOND, Conseillère faisant fonction de Présidente Madame Alexandra BLANCHARD, Conseillère Monsieur Dominique ROSSIGNOL
Source officielle9ème chambre 3ème section
662bf145e266e89ef1189df5
26 avril 2024
26 avril 2024
CARDIF ASSURANCE VIE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Maître Pierre-Yves ROSSIGNOL de la SCP HERALD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0014
Source officiellesoc
61372432cd58014677413710
7 avril 2004
7 avril 2004
Saint-Quentin-sur-Indrois, 49 / de Mme Simone Francois, demeurant 70, rue de Parçay, 37100 Tours, 50 / de Mme Brigitte Fuchs, demeurant Villeseptier, 37210 Rochecorbon, 51 / de Mme Marie-Claire
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
653ca69e83c9498318209d39
27 octobre 2023
27 octobre 2023
La vente devait être réitérée par acte authentique le 31 décembre 2007 au plus tard devant la SCP ROSSIGNOL - HUMBERT - CORNELOUP, Notaire à [Localité 12], avec le concours de Maître [Y], notaire à [Localité
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
677eed18b01eea4cf01a9d4a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
salarié : Stéphane [S] Assesseur non salarié : Karine SAVINA Greffe : Séverine MOLINOT-LUKEC PARTIE DEMANDERESSE : Madame [O] [A] [Adresse 1] [Localité 4] Comparution : Représentée par Maître ROSSIGNOL
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02196_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
est prévu de préserver la haie centrale Ouest en majeure partie, mais également un périmètre de prairies autour de la haie ; - la demande de dérogation s'agissant de la bouscarle de Cetti et du rossignol
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL04500_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beltrami, première conseillère, - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique, - et les observations de Me Rossignol
Source officielle1ère chambre
DTA_2300628_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
polyglotte, la mésange à longue queue, la mésange bleue, la mésange charbonnière, la mésange nonette, le moineau domestique, le pic épeiche, le pic vert, le pinson des arbres, le pouillot véloce, le rossignol
Source officiellesoc
613721c5cd580146773f7200
17 juin 1992
17 juin 1992
HH..., demeurant ..., 101°/ Mme Grieta AH..., demeurant Les Olympiades, bâtiment F2 au Pont-de-Claix (Isère), 102°/ Mme AJ..., demeurant à Saint-Aupré-le-Haut, Saint-Etienne de Crossey (Isère), 103
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
615e0e0ac25a97f0381f51a8
29 janvier 2015
29 janvier 2015
de son retour de congé maternité de ses comptes clients à fort potentiel : Auchan et Kookaï (cf. sa pièce 47, échange de mail du 29 juin 2009 où malgré sa demande de reprise de ses comptes, il est clairement
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
64a66074bbd03a05db96530a
5 juillet 2023
5 juillet 2023
pour avocat plaidant Me Estelle SYLVESTRE SA CARDIF ASSURANCES RISQUES DIVERS [Adresse 1] [Localité 6] SA CARDIF ASSURANCE VIE [Adresse 1] [Localité 6] Représentées par Me Pierre-yves ROSSIGNOL
Source officielle2ème chambre
DTA_2401645_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Enfin, contrairement aux allégations des requérants, le plan de composition d'ensemble fait clairement apparaître le point de vue à préserver.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01873_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme El Gani-Laclautre, - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique, - les observations de Me Rossignol, représentant la
Source officielle1ère Chambre
695caa9875782d5f06eed5cc
5 janvier 2026
5 janvier 2026
- que si la société APCC & Compagnie a réalisé les reprises « rossignols » pour le 22 juillet 2021 telles que demandées par le maître d''uvre depuis le 8 février 2021, les travaux de nettoyage des poteaux
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
627ca8714781dc057dee7c58
11 mai 2022
11 mai 2022
N][Y] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuel JARRY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 INTIMEE Madame [I] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Philippe ROSSIGNOL
Source officielleChambre sociale
679334bd54e6f046d26ca3c4
23 janvier 2025
23 janvier 2025
CABINET [D] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Jean-philippe MOREL, avocat au barreau de DIJON substitué par Maître Bénédicte ROSSIGNOL, avocat au barreau de DIJON COMPOSITION DE
Source officiellePage 3 sur 4
LA ROCHE DU CROUE, RYO, TANTOLIN, Marianne Martine Dominique, Claire, ROSSIGNOL
02/03/2021
Voir →
Christine-Rygiert.Com la Rossignolerie, RYGIERT, Christine, Claire, Andrée
09/03/2011
Voir →