anonyme dont le siège social est à Pantin (Seine-Saint-Denis), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1993 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre, Section des urgences), au profit de la société Clarisse

, bâtiment 34, escalier 23, en cassation d'un jugement rendu le 11 septembre 1989 par le conseil de prud'hommes derasse (section commerce et services commerciaux), au profit de la société anonyme Clarins

MAIOU CLARA C/ S.A.R.L. BRM, S.A. MMA IARD, S.A.

[N] a été engagé le 3 avril 1995 par la société Clarins, aux droits de laquelle vient la société Laboratoires Clarins, en qualité de directeur production et logistique ; qu'il a été licencié le 30

d'une durée de 36 mois, En conséquence, - condamner la société Claas France à lui verser une indemnité d'un montant de 618.300 euros en réparation du préjudice subi, - condamner la société Claas

Cléry-sur-Somme, 2 / la société civile immobilière (SCI) Les Etangs de Cléry, dont le siège est ..., 3 / M.

formé par : 1°/ la société Loris Azzaro, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ la société Loris Azzaro BV, dont le siège est [Adresse 7] (Pays-Bas), 3°/ la société Clarins

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Claye pressing, société à responsabilité limitée, établissement Y...

société Laboratoires René Guinot, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1999 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section A), au profit de la société Clarins

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clama, société à responsabilité limitée, dont le siège est autoroute

Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 16 octobre 2018), la société Supermarché du Val Claret (la société) dont M.

Baudet et fils (la société Baudet) distribuait le matériel commercialisé par la société Claas France (la société Claas) en vertu de contrats de distribution, qui s'inscrivaient dans une relation commerciale

.] ; qu'en exécution de ces conventions, la société ODA organisait des rendez-vous dits « Clarté » entre la caisse concernée et des agriculteurs pour sensibiliser ceux-ci à la gestion du risque lié au

X...) de quitter l'hôtel exploité par la SARL Villa Clara, au motif qu'il était occupant sans droit ni titre, retient que si M.

X... faisait valoir, dans ses conclusions d'appel, que l'impasse Clapas, voie privée appartenant à M.

___________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois n°s X 15-10.775 et A 15-10.778 formés par la société France Classy

La SARL Clarity Telecom, représentée par M.

[K] [J] [O] [P] [X] né le 11 Août 1995 à [Localité 1] de nationalité Ivoirienne ayant pour avocat Me Lucie CLAIRAY, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 25 Avril 2026 à 14h00

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I/ Sur le pourvoi n° M 92-21.906 formé par : 1 / Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Les Hauts de Val Claret

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été engagée le 1er avril 1989 comme conditionneuse par la société Laboratoires Clarins